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282 résultats

Démarche - Environnement

Appel à manifestation d’intérêt - Unité de compostage industriel

L’objectif de cet AMI est d’identifier les acteurs économiques susceptibles de proposer à la province Sud une solution de compostage industriel des biod...

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Demande de subvention

Des contributions facultatives peuvent être attribuées par la Province à des associations ou des communes en vue de concourir à la réalisation d'une activité ou d'une opération d'intérêt général. La...

Démarche - Santé et social

Protection maternelle et protection infantile

Protection maternelle Consultations prénatales.Consultations postnatales.Échographies obstétricales et gynécologiques.Réalisation des activités de planification et d'éducation familiale.Actions indiv...

Démarche - Santé et social

Soins, consultations et urgences médicales

Prestations sanitaires : dans le domaine curatif : urgences médicales, consultations de médecine générale, suivi de grossesse, de contraception et de vaccination...visites de proximité réalisées en t...

Démarche - Enseignement

Internat pour la réussite de Dumbéa sur Mer

Pour vivre sa scolarité autrement ! L'internat, c'est surtout la possibilité de vivre une nouvelle scolarité, pas seulement un lieu d'héb...

Démarche - Enseignement

Mesures d'accompagnement aux futurs étudiants

Ces mesures d'accompagnement comprennent : des ateliers : les étudiants y s...

Démarche - Environnement

Déclaration de projet de plantation

La déclaration de projet de plantation permet : de s'assurer que les contraintes réglementaires existantes, s'il y a, sont respectées ; d'optimiser le suivi des surfaces et des espèces plantées dans ...

Démarche - Condition féminine

JMX' Vous avez la parole ! Appel à participation pour la JIEVF - 25 novembre 202...

Pour la promotion d'une culture de l’égalité entre les femmes et les hommes, la mission à la condition féminine de la province Sud souhaite célébrer la journée internationale pour l’élimination des ...

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide à l'emploi en faveur des jeunes diplômés calédoniens - CASE voté en 2020

Cette aide financière peut être accordée lors de l ’embauche d’un jeune diplômé calédonien en contrat à durée indéterminée ou en contrat à durée déterminée d’une durée de 12 mois ou plus, suite à la ...

Démarche - Enseignement

Appel à projet Label École Océanienne

Ce label vous concerne si vous souhaitez mettre en valeur un projet, des actions ou des initiatives particulières que votre établissement (ou votre classe), organise e...

Démarche - Divers

Formation pour l'exploitation d'un débit de boissons alcooliques ou fermentées

Le code des débits de boissons dans la province Sud a été mis à jour afin d’instaurer une formation obligatoire pour toute personne sollicitant ou possédant une autorisation de débit de boissons. Le...

Démarche - Logement et habitat

Acheter son logement en province Sud (AFAPS)

Aide financière ayant pour objectif d'aider les ménages à accéder à la propriété, en tenant compte de leur situation et de leurs ressources. L'aide peut concerner des projets de construction, d'acqui...

Démarche - Sport

Centre des activités nautiques (CAN)

Il accueille du lundi au vendredi des enfants âgés de 4 à 17 ans qui peuvent découvrir ou perfectionner la pratique nautique à travers des stages sportifs : • les Moussaillons (...

Démarche - Divers

Budget participatif

Du 19 avril au 1er août 2021, la province Sud vous invite à imaginer et proposer des projets d’utilité publique contribuant à l’amélioration du cadre de vie des résidents de la province Sud. Vous sou...

Démarche - Développement rural

Aide à la mutualisation des équipements - DISPPAP

Prise en charge partielle par la province du coût des investissements qui ont pour objet la création ou l'amélioration des services rendus.

Démarche - Développement rural

Aide à la création d'entreprises - CASE MARITIME

Prise en charge d'une partie du coût des investissements qui ont pour objet la création d'une entreprise de pêche ou d'aquaculture marine et qui visent le développement d'activités dans des filières c...

Démarche - Environnement

Inscription au dispositif de lutte contre le gaspillage alimentaire « A la canti...

L’objectif est de mettre les élèves au cœur d’un dispositif concret afin qu’ils puissent prendre conscience du gaspillage alimentaire mais aussi de : Sensibiliser et informer les élèves Identifier le...

Démarche - Développement rural

Bonification des taux d’intérêt des crédits de trésorerie - DISPPAP

Soutien partiel de la province aux entreprises et filières en difficulté par la bonification des taux d'intérêts des crédits de trésorerie ou de campagne.

Démarche - Emploi, stage et insertion

Candidater à la province Sud

Modalités de recrutement au sein de la province Sud.

Démarche - Environnement

Appel à projets : Alternatives aux produits plastiques à usage unique

Dans le cadre de la politique portée en matière de prévention et de gestion des déchets au travers notamment du Schéma Provincial de Prévention et de Gestion des Déchets 2018-2022 de la province Sud, ...

Démarche - Environnement

Appel à projets : Prévention et valorisation des biodéchets

Par cet appel à projets, l’ADEME et la province Sud souhaitent accompagner les collectivités locales et les professionnels producteurs de biodéchets à mieux prévenir, trier et valoriser les biodéchets...

Démarche - Environnement

Déclaration de collecte de ressources naturelles

Sont soumis à déclaration : l'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques en vue de leur utilisation à des fins de connaissance sur la biodiversité, de conservation en collection ou d...

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable de boisement

L’agroforesterie et les boisements d’une surface inférieure ou égale à 10 hectares sont soumis à une obligation d’information préalable auprès de la province Sud.

Démarche - Environnement

Régime d'information préalable relatif aux espèces exotiques envahissantes

Les actions rendues nécessaires par les mesures de suivi environnemental ou compensatoires prescrites par la province Sud sont soumises au régime d'information préalable. À voir aussi Autorisation ...

Démarche - Santé et social

Accueil en maison de retraite

Accueil des personnes âgées de 60 ans et plus en structure adaptée : foyer logement, structure d'accueil par un particulier, maison retraite.

Démarche - Divers

Accompagnement aux salariés et sous-traitants de Vale NC

Ce sont plus de 3 000 personnes et leurs familles, affectées économiquement et socialement par les effets des tensions qui touchent l’usine du Sud, que la province Sud va accompagner dans le cadre de ...

Démarche - Développement rural

Aide à l'achat de reproducteurs locaux et d'embryons importés - DISPPAP

Prise en charge partielle par la province du coût des investissements pour l'amélioration génétique des cheptels.

Démarche - Environnement

Déclaration de défrichement

Est soumis à déclaration préalable : Le défrichement ou programme de défrichement portant sur une surface supérieure ou égale à 10 hectares et inféri...

Démarche - Environnement

Évaluation environnementale

Une étude d’impact sur l’environnement (EIE) est une étude préalable à la mise en œuvre d’aménagements, d’ouvrage ou de travaux qui permet d’estimer leurs effets probables sur l’environnement. L...

Démarche - Sport

Promenades et randonnées (PR)

Les marcheurs pourront découvrir des paysages divers et variés (forêt sèche, forêt humide, plateaux, lacs, rivières ...) et la biodiversité du territoire en suivant les sentiers labellisés Fédération ...

Démarche - Environnement

Permis de chasser (demande initiale)

Le permis de chasser est obligatoire, à l'exception des propriétaires fonciers chassant sur leurs propres terrains. En revanche, l'assurance est obligatoire pour tous. Le permis de chasser est déli...

Démarche - Environnement

Permis de chasser (renouvellement)

Démarche - Environnement

ICPE - Autorisation

Les ICPE sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet, selon l'importance des risques ou des pollutions qu'elle peut générer, à un régime de classement (déclaration, autorisation simplifiée ou ...

Démarche - Environnement

ICPE - Autorisation simplifiée

Démarche - Enseignement

Internat d'excellence

Dispositif qui propose aux élèves et étudiants qui ne trouvent pas dans leur environnement les conditions propices à la réussite scolaire, un accueil et un projet éducatif et pédagogique qui favoriser...

Démarche - Enseignement

Aide aux communes en matière de confort thermique et phonique des écoles de la p...

Cette aide financière peut aller jusqu’à 75% du coût des travaux réalisés dans la limite d’un million (1 000 000) francs par classe, ou un million cinq cent mille (1 500 000) francs par classe en cas ...

Démarche - Développement rural

Aide aux études - CASE MARITIME

Prise en charge partielle par la Province des frais d'études, notamment les études de marché (faisabilité), les études techniques, environnementales ou sanitaires, ainsi que les études relatives à la ...

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide à la trésorerie - CASE voté en 2020

L’aide à la trésorerie consiste en la prise en charge , par la Province, de tout ou partie des charges d’exploitation de l’entreprise confrontée à une difficulté ponctuelle de trésorerie directem...

Démarche - Environnement

Autorisation de défrichement

Sont soumis à autorisation : Le défrichement de terrains situés : - Au-dessus de 600 mètres d'altitude ; - Sur les pentes supérieures ou é...

Démarche - Enseignement

Aides pour études supérieures ou spécialisées - Renouvellement

Les étudiants bénéficiaires d'une aide provinciale doivent donc informer, tous les ans, la collectivité de leur projet pour l'année universitaire suivante.

Démarche - Enseignement

Bourse d’accès aux grandes écoles (BAGE) - Renouvellement

La bourse d'accès aux grandes écoles est à renouveler chaque année jusqu'à l'obtention du diplôme pour lequel la bourse initiale a été accordée, sur production d'un certificat de scolarité ou de tout ...

Démarche - Santé et social

Planification familiale et conseil familial - CCF NC

Consultations de contraception;Accueil de patientes en vue d'une Interruption volontaire de grossesse (IVG);Consultations psychologiques autour des problématiques conjugales et familiales (hors violen...

Démarche - Culture et patrimoine

Fonds de soutien à la préparation et à la production audiovisuelle et cinématogr...

Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie hébergeant ce fonds de soutien, a chargé, conformément à l'arrêté n° 2017-1327 du 6 juin 2017 fixant, par délégation à la province Sud (bureau d'accueil ...

Démarche - Environnement

ICPE - Déclaration

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Capital investissement - PromoSud

Son objectif est d'accompagner ces projets dans leur phase de démarrage et de leur permettre de gagner en autonomie. PromoSud mène parallèlement une politique d'investissements structurants.

Démarche - Divers

Groupement de droit particulier local (GDPL)

Déclaration relative au groupement de droit particulier local conformément au décret n° 89-570 du 16 août 1989 relatif au groupement de droit particulier local (GDPL).

Démarche - Développement rural

Aide à l'installation d'abris maraîchers - DISPPAP

Prise en charge partielle par la province du coût des investissements liés à l'installation d'abris maraîchers.

Démarche - Transports et équipements publics

Avis d'appel à projets : Solutions de covoiturage dynamique

La province Sud lance un appel à projet pour le développement de solutions numériques de covoiturage dynamique en temps réel.

Démarche - Développement rural

Prime à la mise à bail de terres agricoles - DISPPAP

La province Sud peut accorder une prime forfaitaire à un bailleur pour la mise en location d'une parcelle destinée à une mise en valeur agricole.

Démarche - Divers

Débits de boissons en province Sud

Le code des débits de boissons réglemente les conditions d’exploitation d’un débit de boissons en province Sud et les modalités de vente au détail de ces boissons. Il encadre la délivrance d’autorisat...