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Thématique

Culture et patrimoine
Développement rural
Développement économique et aides aux entreprises
Enseignement
Environnement
Logement et habitat

Bénéficiaire

Agriculteur
Autre
Entrepreneur
Jeune
Parent
Particulier
Tout public
Une association
Une collectivité

26 résultats

Démarche - Développement rural

Aide aux études - DISPPAP

Prise en charge partielle par la province des frais d'études, notamment les études de marché (faisabilité), les études techniques, environnementales

Démarche - Développement rural

Aide aux études - CASE MARITIME

ou sanitaires, ainsi que les études relatives à la construction d'infrastructures ou à l'aménagement de site lors de la création, de la reprise, de l'extension

Démarche - Enseignement

Aides pour études supérieures ou spécialisées - Renouvellement

Les étudiants bénéficiaires d'une aide provinciale doivent donc informer, tous les ans, la collectivité de leur projet pour l'année universitaire suivante.

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide aux études de faisabilité -CASE voté en 2020

Ces études, dénommées études de faisabilité, sont classées selon les trois catégories définies ci-dessous. I – Les études pré-opérationnelles dont

Démarche - Enseignement

Aides pour études supérieures ou spécialisées - Nouvelle demande

de décembre : si les études se déroulent en Nouvelle-Calédonie une bourseou une aide annuellesi les études se déroulent hors de Nouvelle-Calédonie une bourseou

Démarche - Enseignement

Aides à la rentrée pour des études supérieures en Nouvelle-Calédonie

Des aides à la rentrée sont proposées aux boursiers de la province Sud et/ou de l'État, poursuivant des études supérieures en Nouvelle-Calédonie

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide à l'investissement de transition écologique - CASE voté en 2020

Sont considérés comme des investissements de transition écologique,les équipements et études qui permettent à l’entreprise : d’améliorer son bilan

Démarche - Enseignement

Bourse d’accès aux grandes écoles (BAGE) - Renouvellement

La bourse d'accès aux grandes écoles est à renouveler chaque année jusqu'à l'obtention du diplôme pour lequel la bourse initiale a été accordée, sur production d'un certificat de scolarité ou de tout ...

Démarche - Enseignement

Prix d'excellence de la province Sud aux diplômés de l'enseignement supérieur

40 prix sont attribués chaque année, comme suit : 10 prix sont attribués aux titulaires d'un diplôme sanctionnant deux années d'études après

Démarche - Environnement

Demande d'accès aux informations environnementales

Après en avoir effectué la demande, si les conditions d'acceptation sont réunies, l'accès aux informations environnementales peut se faire de quatre façons :Consultation sur place dans les locaux de l...

Démarche - Enseignement

Bourse d’accès aux grandes écoles (BAGE) - Nouvelle demande

de ces concoursPrise en charge pour les bénéficiaires de la bourse : Bourse d'un montant brut mensuel de 120 000 F; Billet aller/retour vers la ville d'études;Prime

Démarche - Enseignement

Prix d'encouragement à la recherche de la province Sud

d'un montant brut de cent quatre-vingt-onze (191 000) francs est versée durant 36 mois au plus. Ce montant est diminué du montant des autres aides pour études

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aides à l'investissement en faveur des jeunes diplômés calédoniens - CASE voté e...

financières préalables à l’investissement et/ou des aides financières à l’investissement (*) est de 80% du montant total des études et/ou de l’investissement

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide à l'emploi en faveur des jeunes diplômés calédoniens - CASE voté en 2020

calédonien sera recruté doit représenter la première expérience professionnelle de l’intéressé à l’issue de ses études hors du territoire. Le montant de

Démarche - Environnement

Déclaration de collecte de ressources naturelles

Sont soumis à déclaration : l'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques en vue de leur utilisation à des fins de connaissance sur la biodiversité, de conservation en collection ou d...

Démarche - Environnement

Autorisation de collecte de ressources naturelles

Sont soumis à autorisation : L'accès aux ressources biologiques, biochimiques ou génétiques à des fins commerciales, industrielles, biotechnologiques ou de bio prospection avec un objectif économique...

Démarche - Développement rural

Aides à la délocalisation d'activités - CASE MARITIME

elles, ainsi qu'avec la prime à l'emploi et l'aide aux études. En revanche, elles ne sont pas cumulables, pour un même projet, avec les autres aides

Démarche - Enseignement

Mesures d'accompagnement aux futurs étudiants

de train jusqu'à la ville d'études. La province Sud finance l'accueil des étudiants dont le billet d'avion est calé sur les dates programmées par la province

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide aux investissements immatériels - CASE voté en 2020

et qui comprennent, notamment, les frais inhérents à la réalisation d’études préalables jusqu’au lancement de la production ou de la commercialisation du produit

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Code des aides pour le soutien de l'économie en province Sud - CASE voté en 2020

des jeunes diplômés calédoniens de moins de 35 ans, ayant obtenu des diplômes de l’enseignement supérieur sanctionnant un cursus d’au moins 5 années d’études

Démarche - Environnement

Évaluation environnementale

Une étude d’impact sur l’environnement (EIE) est une étude préalable à la mise en œuvre d’aménagements, d’ouvrage ou de travaux qui permet

Démarche - Environnement

Demande de subvention prévention - gestion des déchets (COGES ADEME - PS)

Le dossier de demande est étudié par le Comité de gestion ADEME/ Province Sud et peut recevoir un avis favorable, auquel cas une participation

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide à l'investissement de transition numérique - CASE voté en 2020

numériques ;la réalisation d’études dans le but de réaliser les investissements mentionnés aux alinéas précédents.Le taux de l’aide aux investissements

Démarche - Logement et habitat

Aide à la conservation des immeubles et objets protégés au titre des monuments h...

Aide au financement d'études, de travaux d'entretien, de réparation et de restauration sur les immeubles et objets mobiliers protégés au titre

Démarche - Développement rural

Aide à la réalisation de travaux de recherche d'eau souterraine et de forage

de la subvention est égal à la différence entre : le montant des travaux réellement exécutés par un bureau d'études ou une entreprise agréés, dûment constatés

Démarche - Développement économique et aides aux entreprises

Aide à la communication commerciale -CASE voté en 2020

Par communication commerciale il faut entendre : la réalisation par un cabinet conseil d’une étude définissant un plan de stratégie commerciale