Démarche - Développement rural Permis spécial de transport d'holothuries Afin de préserver les ressources naturelles vivantes, la pêche, la collecte, le transport, la commercialisation, l'exposition à la vente, la vente
Démarche - Transports et équipements publics Transports provincial. Elle est membre du SMTU (transports en commun de l'agglomération du Grand Nouméa) et du SMTI (réseau RAÏ).Elle développe une politique en matière
Démarche - Environnement Dérogation relative aux espèces exotiques envahissantes et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environnement de la province Sud, le caractère envahissant des espèces exotiques est reconnu et leur transport
Démarche - Environnement Autorisation relative aux espèces exotiques envahissantes transportés sans formalité lorsque cela est en vue de leur consommation. À voir aussi Dérogation relative aux espèces exotiques et envahissantesInformation
Démarche - Emploi, stage et insertion Stage MOZART titre de transport en commun : le stagiaire peut bénéficier, s’il le demande, d’un titre de transport nominatif, personnel et rechargeable, crédité d’un
Démarche - Enseignement Bourses et aides scolaires tarifs de l'externat sont les montants bruts, soumis au taux d'1,3% de contribution calédonienne de solidarité (CCS). Une aide aux transports
Démarche - Enseignement Bourse d’accès aux grandes écoles (BAGE) - Nouvelle demande : Transport et indemnités de séjours, pour passer les épreuves d'admissibilité dans le cadre du concours d'entrée aux écoles listées par arrêté Frais
Démarche - Environnement Régime d'information préalable relatif aux espèces exotiques envahissantes et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environnement de la province Sud, le caractère envahissant des espèces exotiques est reconnu et leur transport
Démarche - Environnement Régime d'information préalable relatif aux espèces protégées naturelle. Est soumis au régime d'information préalable : la destruction, coupe, collecte, mutilation, arrachage, cueillette, enlèvement, transport
Démarche - Transports et équipements publics Bâtiments et terrains provinciaux La province Sud est propriétaire de nombreux bâtiments et équipements, qu'elle met à disposition des particuliers et des associations, de façon permanente (auditorium du CAPS, site de Ko We Kara...) o...
Démarche - Transports et équipements publics Routes provinciales La Province développe et entretient les infrastructures d'intérêt provincial, c'est-à-dire permettant les déplacements et l...
Démarche - Transports et équipements publics Location du centre culturel Ko We Kara La province Sud informe le public que les réservations du centre culturel KO WE KARA pour l’année 2023 seront ouvertes à partir du lundi 29 août. Les installations du centre culturel Ko Wé Kara peuve...
Démarche - Transports et équipements publics Demande d'arrêté de circulation dans les communes de Boulouparis, Thio, La Foa, ... Toute intervention nécessitant de modifier temporairement les conditions de circulation sur une route provinciale (hors agglomération) doit faire l'objet d'une demande conduisant à la délivrance d'...
Démarche - Transports et équipements publics Demande d'arrêté de circulation dans les communes de Dumbéa, Mont-Dore, Païta et... Toute intervention nécessitant de modifier temporairement les conditions de circulation sur une route provinciale (hors agglomération) doit faire l'objet d'une demande conduisant à la délivrance d'un...
Démarche - Transports et équipements publics Mise à disposition de l'auditorium du centre administratif de la province Sud, d... L'auditorium du centre administratif de la province Sud (CAPS), l’hémicycle de l’hôtel de la province Sud (HPS) et tout ou partie du hall d’honneur de l'HPS peuvent être mis à disposition de person...
Démarche - Transports et équipements publics Demande de réalisation de travaux sur le domaine routier provincial dans les com... Conformément à la délibération n°55-89/APS du 13 décembre 1989 portant règlement général sur la conservation et la surveillance des routes de la province Sud, nul ne peut exécuter de ...
Démarche - Transports et équipements publics Demande de réalisation de travaux sur le domaine routier provincial dans les com... Conformément à la délibération n°55-89/APS du 13 décembre 1989 portant règlement général sur la conservation et la surveillance des routes de la province Sud, nul ne peut exécuter de trava...
Démarche - Environnement Dépôt de déchets inertes sur le site d’endigage de Koutio-Kouéta Suite à l'adoption, le 1er avril 2016, par l'assemblée de la province Sud de la délibération N°5-2016/APS, le dépôt de déchets inertes sur le site d'endigage de Koutio-Kouéta est soumis à tarificati...
Démarche - Urbanisme, aménagements et foncier Autorisation pour une manifestation aéronautique ponctuelle sur le domaine prov... Les manifestations aéronautiques ponctuelles (parachutages, meetings aériens, posés d'hélicoptères, posés d'assaut,...) sur les installations ou sur le domaine public de la province Sud doivent faire...
Démarche - Divers Service d’accès à la réglementation provinciale en vigueur (JuribaseWeb) Le service JuribaseWeb vous permet de consulter tout texte de la province Sud ou relevant de ses compétences. Pour plus de détail sur les informations de ce service, consultez la présente fiche. Le ...
Démarche - Divers Loi informatique et libertés, exercer ses droits sur ses données personnelles dé... La loi Informatique et libertés dans sa dernière version intègre le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD) et s'applique à la Nouvelle-Calédonie. Ce règlement s’inscrit ...
Démarche - Divers Budget participatif Et vous ? Que feriez-vous pour votre province ? Le budget participatif est une démarche initiée par la province Sud, qui permet aux administrés de proposer et de voter pour des projets ...
Démarche - Développement économique et aides aux entreprises Demande de subvention La province peut être amenée à soutenir des initiatives qui concourent à l’intérêt général. Pour effectuer une demande consultez le présent dispositif. Des contributions facultatives peuvent être att...
Démarche - Divers Débits de boissons en province Sud hébergement classés touristiques, transports maritimes à caractère touristique, plates-formes maritimes dont le mouillage a été autorisé à des fins touristiques