Démarche - Développement rural Aide au développement de l’agriculture biologique - DISPPAP Prise en charge par la Province d'une prime destinée à favoriser la vente de produits bio.
Démarche - Divers Débits de boissons en province Sud en province Sud et les modalités de vente au détail de ces boissons. Il permet la délivrance d'autorisation personnelle ponctuelle ou permanente permettant
Démarche - Urbanisme, aménagement et foncier Autorisation d'urbanisme commercial d'une surface de vente supérieure à 750 m² ou d'un ensemble commercial d'une surface de vente supérieure à 1000 m² est préalablement soumis à autorisation
Démarche - Environnement Autorisation relative aux espèces exotiques envahissantes d'autorisation la production, la détention, le transport, l'utilisation, le colportage, la cession à titre gratuit ou onéreux, la mise en vente, la vente
Démarche - Développement économique et aides aux entreprises Aide à la sécurisation des commerces aux propriétaires ou locataires d'un local, ouvert au public, de moins de 350 m² de surface de vente, terrasses non comprises, pour les commerces d'alimentation
Démarche - Développement économique et aides aux entreprises Aide à l'accompagnement du repreneur par le cédant - CASE par le cédant à la suite de la vente de son entreprise. Sont visées, les cessions à titre onéreux ou à titre gratuit, portant sur une entreprise individuelle
Démarche - Développement économique et aides aux entreprises Aide à la prospection export - CASE de marchés, la mise en place d'opérations de promotion-vente ou la participation à des foires ou des salons se déroulant à l'extérieur de la Nouvelle-Calédonie
Démarche - Environnement Dérogation relative aux espèces exotiques envahissantes Les espèces exotiques envahissantes sont une menace grave pour la biodiversité calédonienne car elles nuisent aux espèces endémiques et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environnement...
Démarche - Développement rural Aide au maintien de l’agriculture familiale - DISPPAP la production est partiellement marchande et source de revenus (auto-consomation, dons, vente de surplus) ;
Démarche - Développement rural Aide au développement de l’agriculture familiale - DISPPAP la production est partiellement marchande et source de revenus (auto-consomation, dons, vente de surplus) ;
Démarche - Enseignement Tenue commune dans les écoles primaires publiques en province Sud de la province Sud. Cette société est donc en charge de la vente et de la distribution des tenues communes.
Démarche - Environnement Dérogation relative aux espèces protégées (endémiques, rares ou menacées) une atteinte à une espèce protégée animale ou végétale : destruction, collecte, mutilation, utilisation, vente ou achat (du spécimen, de ses œufs, nids
Démarche - Développement rural Appel à projets en agriculture familiale familiale installée sur tout type de foncier sur laquelle la production est partiellement marchande et source de revenus (auto-consomation, dons, vente de
Démarche - Culture et patrimoine Mise à disposition des prises de vues aériennes de la vidéothèque provinciale , spot de prévention.Toute publicité : spot publicitaire à tire commercial. Tarification Les prix de vente de ces prises de vue sont fixés comme suit
Démarche - Environnement Régime d'information préalable relatif aux espèces protégées : la destruction, coupe, collecte, mutilation, arrachage, cueillette, enlèvement, transport, utilisation, vente ou achat d'espèces protégées (du spécimen
