Seuls les champs marqués d'un astérisque sont nécessaires à la validation du formulaire.

Formulaire de demande d'agrément de pépinière végétale et animale

Type de pépinière
Végétale
Animale (apiculture)

Identification de l'établissement

Vous devez indiquer le N°RIDET de votre établissement principal. Si vous ne le connaissez pas ou si vous avez un doute, vous pouvez le vérifier sur le site https://avisridet.isee.nc/

Un seul fichier.
Limité à 20 Mo par fichier.
Types autorisés : pdf, png, jpg, jpeg, PNG, JPEG, PDF, JPG, .

Identification du responsable légal

Identification du demandeur

Coordonnées du demandeur

 
 

 

 

Identification du demandeur

Coordonnées du demandeur

Adresse de correspondance

Pépinière végétale

Type du matériel végétal à multiplier
Espèce     Autoproduction            Achat         Lieu de provenance Actions
Ressource en eau
Équipements d'irrigation

Pépinière animale (rûche)

Nom / Prénom Formation Année de la formation Type d'expérience Année(s) d'expérience Actions
Commune Localisation (lieu-dit) Nombre de ruchers Actions

Engagement et finalisation de la demande

 
Attestation sur l'honneur
De plus, dans le cadre d'une demande d'agrément de pépinière végétale

Documents à joindre impérativement

Un seul fichier.
Limité à 20 Mo par fichier.
Types autorisés : pdf, png, jpg, jpeg, PNG, JPEG, PDF, JPG, .
Pièces à joindre pour les personnes morales
Pièces à joindre pour les pépinières animales
7 + 1 =
Trouvez la solution de ce problème mathématique simple et saisissez le résultat. Par exemple, pour 1 + 3, saisissez 4.