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Aide à la réalisation de travaux de recherche d'eau souterraine et de forage - DISPPAP

Type(s) d'aide(s) demandée(s)

Aide aux travaux de recherche

Aide aux travaux de forage

Type de demande

Première demande

Renouvellement

Vous êtes

Un particulier

Un établissement

Identification de l'établissement

N° du registre agricole

RIDET

Vous devez indiquer le N°RIDET de votre établissement principal. Si vous ne le connaissez pas ou si vous avez un doute, vous pouvez le vérifier sur le site https://avisridet.isee.nc/

Raison sociale

Enseigne

Sigle

Qualité du demandeur

Gérant

Associé

Directeur

Président

Autre

Identification du représentant légal

Sexe

Nom du contact

Prénom du contact

Direction/Service

Fonction

Téléphone principal

Autre téléphone

Courriel

Confirmer le courriel

Êtes-vous le représentant légal de l'association ?

Oui

Non

Identification du demandeur

Sexe

Nom de naissance

Nom d'usage

Prénom

Second prénom

Autre prénom

Direction/Service

Fonction

Coordonnées du demandeur

Téléphone principal

Autre téléphone

Courriel

Confirmer le courriel

Identification du demandeur

Sexe

Nom de naissance

Nom d'usage

Prenoms

Second prénom

Autre prénom

Date de naissance

Lieu de naissance

Profession principale

Coordonnées du demandeur

Téléphone principal

Autre téléphone

Courriel

Confirmer le courriel

Adresse du domicile

Siège social de l'établissement

Point de remise

Complément

Type et numéro de voie

Code postal et libellé

Lieu-dit ou BP

Ajouter une adresse de correspondance

Adresse de correspondance

Point de remise

Complément

Type et numéro de voie

Code postal et libellé

Lieu-dit ou BP

Foncier d'implantation du projet

Commune

Section

N° cadastral

N° de lot

Nom du propriétaire

Descriptif du projet

Type de projet

Création d'une activité agricole

Extension d'une activité agricole

Description de l'exploitation actuelle en place

Type d'élevage	Nombre d'animaux	Operations
Type d'élevage	Nombre d'animaux

Type de culture	Surface (ha)	Operations
Type de culture	Surface (ha)

Volume global des besoins en eau journaliers actuels m³/j

Ressource en eau actuellement utilisée pour couvrir les besoins en eau de l’exploitation en place

Souterraine (forage, puits…)

Superficielle (rivière, creek, source…)

Retenue(s) d’eau

Réseau d’eau potable

Autre...

Période de pointe du prélèvement d’eau

Foncier desservi en eau à partir du projet de forage

Commune

Section

N° cadastral

N° de lot

Vous êtes

Propriétaire

Locataire

Occupant

Travaux de recherche en eau souterraine

Bureau d’études envisagé pour les travaux de recherche d’eau souterraine

GEOS4D

NEODYME NC

Travaux de forage d'eau souterraine

Entreprise de forage choisie pour réaliser les travaux

FORACO PACIFIQUE

HYDROFOR

SOCAFOR

Les travaux de recherche ont-ils déjà été effectués ?

Oui

Non

Nom de la personne du bureau d'études ayant réalisé la recheche

Localisation et coordonnées du point de forage

X :

Y :

Profondeur envisagée mètres

Débit d'exploitation attendu m³/h

Usage(s) de l'eau prélevée sur le projet de forage

Élevages

Type d'élevage	Nombre d'animaux	Volume (m³/j)	Operations
Type d'élevage	Nombre d'animaux	Volume (m³/j)
Type d'élevage	Nombre d'animaux	Volume (m³/j)

Irrigation

Volume quotidien de prélèvement maximum en période de pointe m³/j

Volume quotidien de prélèvement moyen au cours de l’année (m³/j)

Type de culture	Surface (ha)	Janv.	Fév.	Mars	Avril	Mai	Juin	Juill.	Août	Sept.	Oct.	Nov.	Déc.
Type de culture	Surface (ha)	Janv.	Fév.	Mars	Avril	Mai	Juin	Juill.	Août	Sept.	Oct.	Nov.	Déc.
Type de culture	Surface (ha)	Janv.	Fév.	Mars	Avril	Mai	Juin	Juill.	Août	Sept.	Oct.	Nov.	Déc.
Type de culture	Surface (ha)	Janv.	Fév.	Mars	Avril	Mai	Juin	Juill.	Août	Sept.	Oct.	Nov.	Déc.
Type de culture	Surface (ha)	Janv.	Fév.	Mars	Avril	Mai	Juin	Juill.	Août	Sept.	Oct.	Nov.	Déc.
Type de culture	Surface (ha)	Janv.	Fév.	Mars	Avril	Mai	Juin	Juill.	Août	Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Autres usages agricoles (hors abreuvement et irrigation)

Détail sur l'usage de l'eau prélevée

Volume d'eau prélevé m³/j

Finalisation de la demande

Je soussigné(e) Madame / Monsieur

atteste sur l’honneur l’exactitude des informations fournies dans ce dossier

m’engage à respecter les dispositions décrites dans la délibération modifiée n° 33-2016/APS du 16 septembre 2016 (DISPPAP)

autorise la DDDT à récupérer/échanger l’ensemble des données dont elle aura besoin auprès des autres collectivités et organismes à des fins de compréhension et/ou d’utilisation statistiques anonyme

déclare sur l’honneur ne pas faire l’objet d’une mesure d’interdiction de gérance

déclare sur l’honneur ne jamais avoir été condamné pour détournement de fonds publics

J’accepte que la décision de l’administration et les courriers susceptibles de m’être adressés dans le cadre de l’instruction de ma demande (récépissés de dépôt ou complétude, demandes de compléments, décision…) me soient notifiés par voie électronique à l’adresse mail ci-dessous et m’engage à transmettre un accusé de réception électronique ainsi qu’un accusé de lecture

Oui

Non

Pièces justificatives

Piece d'identité du signataire de la demande

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Justificatif de moins de six (6) mois d'inscription au registre de l’agriculture et de la pêche de la Nouvelle-Calédonie

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Justificatif de jouissance du foncier d'implantation de l'ouvrage (attestation notariale, extrait acte de propriété, bail, livret de famille dans le cas où le foncier appartient à votre conjoint, acte coutumier...)

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Justificatif de jouissance du foncier desservi par le prélèvement en eau (attestation notariale, extrait acte de propriété, bail, livret de famille dans le cas où le foncier appartient à votre conjoint, acte coutumier...)

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Plan de localisation des fonciers et de la cible de forage si déjà implantée

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Autorisation de passage de conduites

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Justificatifs relatifs aux autorisations, aux agréments et attestations de conformité ou de régularité des autorités administratives notamment

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références des arrêtés provinciaux autorisant un défrichement, une installation classée au titre de la protection de l’environnement (le cas échéant)
copie de l’arrêté d’autorisation d’occupation du domaine public fluvial (uniquement pour les demandes d’aide à la réalisation de travaux de forage). Les demandes d’autorisation d’occupation du domaine public fluvial doivent être sollicitées auprès du service de l’eau de la DAVAR-NC. Contacts : 25.51.12 ou davar.sde-prelevements@gouv.nc.

Pièces à joindre pour les personnes physiques

Justificatif d'adresse de domicile

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Extrait K-bis de moins de 3 mois attestant de l'existence juridique de la société

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Justification des pouvoirs du signataire de la demande (délibération du conseil d’administration, statuts de la société indiquant les pouvoirs du PDG ou du gérant, délibération du conseil municipal…)

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Rapport d'implantation de l'ouvrage

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J’atteste sur l’honneur l’exactitude des informations mentionnées dans la présente demande

Question mathématique 4 + 4 =

Trouvez la solution de ce problème mathématique simple et saisissez le résultat. Par exemple, pour 1 + 3, saisissez 4.

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Identification du représentant légal

Identification du demandeur

Coordonnées du demandeur

Identification du demandeur

Coordonnées du demandeur

Adresse du domicile

Siège social de l'établissement

Adresse de correspondance

Foncier d'implantation du projet

Descriptif du projet

Travaux de recherche en eau souterraine

Travaux de forage d'eau souterraine

Usage(s) de l'eau prélevée sur le projet de forage

Finalisation de la demande

Pièces justificatives