élevage de poules pondeuses

Exploitant

  • Ridet :

    0163105001

  • Exploitant :

    PADDOCK-CREEK

  • Adresse du siège :

    COL DE PLUM PLUM

  • Commune :

    MONT-DORE

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50324

  • Activité principale :

    Activités agricoles, animaux

  • Régime principal :

    Haut Risque chronique

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    Mont-Dore - La Coulée, Mont-Dore

  • Code postal et libellé :

    Mont-Dore

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2111 Volailles, gibiers à plumes (établissements d’élevage, vente, transit, etc., de-) 50500 animaux Haut Risque chronique
2111 - 1 Volailles (activité d’élevage, vente, transit, etc., de-) 103000 emplmt Haut Risque chronique
2111 Volailles, gibiers à plumes (établissements d’élevage, vente, transit, etc., de-) 50500 animaux eq Autorisation
2111 - 1 Volailles (activité d’élevage, vente, transit, etc., de-) 103000 emplmt Autorisation
2221 - a Alimentaires (préparation ou conservation de produits - ) d'origine animale 3400 kg/j Autorisation
2740 Incinération de cadavres d'animaux Autorisation
1412 Gaz inflammables liquéfiés (stockage en réservoirs manufacturés de - ) 500 kg Déclaration
1412 Gaz inflammables liquéfiés (stockage en réservoirs manufacturés de - ) 995 l Non classé
1432 Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de ‑). 1 m³eq Non classé
1434 - 1 Liquides inflammables (installations de remplissage ou de distribution de - ) - Installations de chargement de véhicules-citernes, de remplissage de récipients mobiles ou des réservoirs des véhicules à moteur. 1 m³/h Non classé
1530 Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues (dépôts de - ). 140 m³ Non classé
1530 Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues (dépôts de - ). 450 m³ Non classé
2160 Silos et installations de stockage en vrac de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables, y compris les stockages sous tente ou structure gonflable 143 m³ Non classé
2160 Silos et installations de stockage en vrac de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables, y compris les stockages sous tente ou structure gonflable 156 m³ Non classé
2753 Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 5 eqH Non classé
2753 Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées < 50 eqH Non classé
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
24/03/2024 10/04/2024 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
02/11/2023 04/03/2024 Arrêté complémentaire Consulter le document
27/06/2023 Avis sur une demande portant sur le foncier : PUD, PC, DPM, etc… Document consultable à la DDDT
01/06/2023 Compléments au dossier plans Document consultable à la DDDT
01/06/2023 Compléments au dossier plans Document consultable à la DDDT
01/06/2023 Compléments au dossier plans Document consultable à la DDDT
01/06/2023 Compléments au dossier plans Document consultable à la DDDT
01/06/2023 Compléments au dossier plans Document consultable à la DDDT
01/06/2023 Compléments au dossier plans Document consultable à la DDDT
19/04/2023 Porter à connaissance Consulter le document
06/04/2023 Avis sur porter à connaissance Document consultable à la DDDT
02/03/2023 Avis sur une demande portant sur le foncier : PUD, PC, DPM, etc… Document consultable à la DDDT
31/01/2023 01/03/2024 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
23/06/2022 Arrêté d'autorisation + annexe prescriptions Consulter le document
23/06/2022 Arrêté d'autorisation + annexe prescriptions Consulter le document
10/03/2022 Réponse demandeur au rapport et conclusion du CE Document consultable à la DDDT
18/02/2022 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Document consultable à la DDDT
18/02/2022 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Document consultable à la DDDT
14/02/2022 Avis des services administratifs Avis Mairie du Mont-Dore Document consultable à la DDDT
09/02/2022 Avis des services administratifs Avis DAVAR Document consultable à la DDDT
08/02/2022 Avis des services administratifs Avis DDET Document consultable à la DDDT
08/02/2022 Avis des services administratifs DSCGR Document consultable à la DDDT
08/12/2021 Arrêté d'ouverture d'EP Consulter le document
27/10/2021 DDAE + Etude d'impact version définitive Consulter le document
08/09/2021 Plan d'épandage extrait du DDAE Consulter le document
29/06/2021 Avis de non-recevabilité Document consultable à la DDDT
02/03/2021 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
30/03/2020 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
15/01/2020 Avis de non-recevabilité Document consultable à la DDDT
08/03/2019 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
01/02/2019 Déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets Registre de session du fumier décembre 201/8 janvier 2019 Consulter le document
31/08/2018 Mail reçu Transmission cahier de cession des fientes Consulter le document
31/08/2018 Mail reçu Transmission cahier de cession des fientes Consulter le document
18/12/2017 Compte-rendu d'inspection CR visite Document consultable à la DDDT
12/12/2017 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Docs transmis suite à la visite Document consultable à la DDDT
12/12/2017 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Docs transmis suite à la visite Document consultable à la DDDT
12/12/2017 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Docs transmis suite à la visite Document consultable à la DDDT
25/10/2017 Lettre utilisation d'insecticide - larvadex Document consultable à la DDDT
15/11/2016 Compte-rendu d'inspection CR visite d'inspection du 18 juillet 2016 Consulter le document
09/03/2016 Arrêté d'autorisation Arrêté modificatif à l'arrêté d'autorisation n°2441-2014/ARR/DENV Consulter le document
08/03/2016 Porter à connaissance modernisation installations d'élevage Consulter le document
19/03/2015 Compte-rendu d'inspection Lettre notification Consulter le document
19/03/2015 Compte-rendu d'inspection CR visite Consulter le document
18/09/2014 Arrêté d'autorisation Consulter le document
10/06/2014 Arrêté de sursis à statuer sursis à statuer à la demande d'autorisation d'exploiter Consulter le document
10/06/2014 Arrêté de sursis à statuer sursis à statuer à la demande d'autorisation d'exploiter Consulter le document
25/11/2013 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Document consultable à la DDDT
04/09/2013 Arrêté d'ouverture d'EP Consulter le document
22/07/2013 Arrêté d'ouverture d'EP EP abrogée par arrêté n°2296-2013/ARR/DENV du 03/09/2013 Consulter le document
20/06/2013 Arrêté d'ouverture d'EP EP abrogé par arrêté n°1848-2013/ARR/DENV du 18/07/2013 Consulter le document
16/07/2010 DDAE Version définitive pour enquête publique 2013 Consulter le document
16/07/2010 DDAE Version définitive pour enquête publique 2013 Consulter le document
16/07/2010 DDAE Version définitive pour enquête publique 2013 Consulter le document
17/06/2009 DDAE Consulter le document
17/06/2009 DDAE Consulter le document
17/06/2009 DDAE Consulter le document
17/06/2009 DDAE Consulter le document
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Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE