élevage de porcs à TOMO

Exploitant

  • Ridet :

    0681171001

  • Exploitant :

    SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE COL DE MÔ

  • Adresse du siège :

    Col de Mô Tomo

  • Commune :

    Boulouparis

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50307

  • Activité principale :

    Activités agricoles, animaux

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    lot 164 OUINANE, 98842 Boulouparis

  • Complément d'adresse :

    TOMO

  • Code postal et libellé :

    98842 Boulouparis

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2102 Porcs (activité d’élevage, vente, transit, etc. de-) 428 animaux eq Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
21/12/2017 Récépissé de déclaration Consulter le document
05/09/2017 Déclaration Consulter le document
05/09/2017 Déclaration Consulter le document
05/09/2017 Déclaration Consulter le document
05/09/2017 Déclaration Consulter le document
05/09/2017 Déclaration Consulter le document
08/06/2016 Avis sur une demande portant sur le foncier : PUD, PC, DPM, etc… Avis PC Consulter le document
10/02/2015 Récépissé de changement d'exploitant récépissé changement d'exploitant Consulter le document
31/10/2014 Compte-rendu d'inspection CR visite octobre 2014 Consulter le document
24/10/2014 Plan d'épandage plan d'épandage Consulter le document
17/02/2009 Compte-rendu d'inspection CR visite du 17 février 2009 Document consultable à la DDDT
16/10/2008 Compte-rendu d'inspection CR visite du 16 octobre 2008 Document consultable à la DDDT
16/10/2007 Compte-rendu d'inspection CR visite du 16 octobre 2007 Document consultable à la DDDT
12/03/1997 Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration N°6032-1059-97-SGPS-BAG du 12 mars 1997 Consulter le document
22/01/1997 Déclaration dossier de déclaration reçu le 22 janvier 1997 Consulter le document

Démarches associées

Arrêté n° 1231 du 25/05/89
Délibération n° 330-2016/BAPS/DENV du 21 juin 2016

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE