élevage de porcs TAMOA-PAITA

Exploitant

  • Ridet :

    0160804001

  • Exploitant :

    SOCIETE CIVILE AGRICOLE OUASSIO

  • Adresse du siège :

    Tamoa Nassandou

  • Commune :

    Païta

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50266

  • Activité principale :

    Activités agricoles, animaux

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    section de Tamoa, Païta

  • Code postal et libellé :

    Païta

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2102 Porcs (activité d’élevage, vente, transit, etc. de-) 1500 animaux eq Autorisation
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
27/07/2022 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
27/09/2019 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Document consultable à la DDDT
07/08/2018 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
29/12/2016 Réponse de l'exploitant cahier épandage Document consultable à la DDDT
16/06/2016 Demande de l'inspection Demande cahier de cession Document consultable à la DDDT
09/07/2015 Arrêté d'autorisation Arrêté d'autorisation Consulter le document
12/05/2015 Avis des services administratifs avis DSCGR du 25 mars 2015 Document consultable à la DDDT
12/05/2015 Avis des services administratifs Avis mairie du 17 avril 2015 Document consultable à la DDDT
12/05/2015 Avis des services administratifs Avis DTE du 12 mars 2015 Document consultable à la DDDT
12/05/2015 Avis des services administratifs Réponse mairie Document consultable à la DDDT
09/04/2015 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Analyses et conclusions CE Document consultable à la DDDT
12/01/2015 Arrêté d'ouverture d'EP Arrêté ouverture EP Consulter le document
24/10/2014 DDAE dossier définitif Consulter le document
24/10/2014 DDAE dossier définitif Consulter le document
09/10/2014 Compte-rendu d'inspection CR visite d'inspection Document consultable à la DDDT
15/04/2014 DDAE Consulter le document
07/10/2011 Compte-rendu d'inspection Ln DELATHIERE du 14 oct 2011 + CR visite du 30 sept 2010 OUASSIO Document consultable à la DDDT
22/04/2011 Avis sur une demande portant sur le foncier : PUD, PC, DPM, etc… DENV-DEPS Avis PC OUSSIOU Delathière - 22 avril 2011 Document consultable à la DDDT
25/06/2010 Compte-rendu d'inspection 100625 29403 LN OUASSIO et CR visite du 21 mai 2010 Document consultable à la DDDT
07/09/2009 DDAE 1ère version dossier Document consultable à la DDDT
07/09/2009 DDAE 1ère version dossier Document consultable à la DDDT
21/04/2009 Compte-rendu d'inspection 090421 22140 CR de la visite du 16 avril 2009 Document consultable à la DDDT
07/08/2008 Avis sur une demande portant sur le foncier : PUD, PC, DPM, etc… 080807 Avis DIR DENV sur permis de construire OUASSIO Document consultable à la DDDT
09/05/2007 Récépissé de déclaration 070509 récépissé de décl° N°6034-2-1926 DENV BEI AGC Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE