APAVE site VALE

Exploitant

  • Ridet :

    1042688002

  • Exploitant :

    APAVE CALEDONIE APAVE SUDEUROPE

  • Adresse du siège :

    Zone industrielle avenue Gay Lussac

  • Commune :

    Autre

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    1195

  • Activité principale :

    Substances radioactives

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DIMENC

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    Usine du Grand Sud route de Kwa Neïe - Prony - Lot 59 (NIS 6952-692701), Mont-Dore

  • Complément d'adresse :

    GORO (COMPREND KWÉ OUEST, MINE, USINE…)

  • Code postal et libellé :

    Mont-Dore

ICPE suivie par

  • Direction de l'Industrie, des Mines et de l'Energie,
    Service industrie,
    1 ter rue Unger, Vallée du Tir,
    BP 465 98845 Nouméa Cédex,

    Tél : 27 02 30,
    dimenc@gouv.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
1720 - 3 - b Substances radioactives (utilisation, dépôt ou stockage de - ) sous forme de sources scellées conformes aux normes NF M 61-002 et NF M 61-003 ou équivalentes. - Contenant des radionucléïdes du groupe 3. L’activité totale étant : 3700 GBq Déclaration
1721 - 3 Substances radioactives (installations comportant des équipements mobiles contenant des substances radioactives sous forme de sources scellées conformes aux normes NF M 61-002 et NF M 61-003 ou équivalentes). - Contenant des radionucléïdes du groupe 3. L’activité totale étant : 3700 GBq Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
08/12/2023 Compte-rendu d'inspection Inspection - Conformité à la délibération n°96-92/BAPS du 01/06/1992 - CR Document consultable à la DIMENC
02/11/2016 Déclaration Plan Document consultable à la DIMENC
02/11/2016 Déclaration Plan Document consultable à la DIMENC
02/11/2016 Déclaration Lettre Document consultable à la DIMENC
02/11/2016 Déclaration Zonage Document consultable à la DIMENC
02/11/2016 Déclaration Formulaire de déclaration Document consultable à la DIMENC
02/11/2016 Déclaration Plan Document consultable à la DIMENC
11/09/2013 Récépissé de cessation d'activité Transfert exploitation LBTP-> APAVE - Récépissé de cessation d'activité signé Consulter le document
11/09/2013 Récépissé de déclaration Transfert exploitation LBTP -> APAVE - Récépissé de déclaration signé Consulter le document
13/06/2013 Avis de non-complétude / demande de compléments Transfert exploitation LBTP -> APAVE - 2ème avis IIC signé Consulter le document
25/04/2013 Avis de non-complétude / demande de compléments Transfert exploitation LBTP-> APAVE - Avis IIC signé Consulter le document
25/04/2013 Avis de non-complétude / demande de compléments Transfert exploitation LBTP -> APAVE - Avis+courrier IIC signé Consulter le document
05/12/2006 Récépissé de déclaration Site de VALE : 3 sources de radionucléides Ir 192 contenue dans 3 appareils n°131 -132 - 598 Consulter le document

Démarches associées

Délibération n°96-92/BAPS
Délibération n°96-92/BAPS

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE

Démarches associées

Site internet de la Dimenc