Abattoir de volailles OuaTom STPA

Code	Intitulé	Capacité	Unité	Régime
2210 - a	Abattage d’animaux	167	t/mois	Autorisation
2753 - a	Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées	1066	eqH	Autorisation
2221 - b	Alimentaires (préparation ou conservation de produits - ) d'origine animale	2700	kg/j	Autorisation simplifiée
1432	Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de ‑).			Non classé
2920	Réfrigération ou compression ( installations de - )			Non classé

Date du document	Type de document	Description
12/07/2021	Arrêté d'autorisation	Arrêté d'autorisation + prescriptions	Consulter le document
12/07/2021	Arrêté d'autorisation	Arrêté d'autorisation + prescriptions	Consulter le document
06/08/2020	Arrêté de sursis à statuer	Arrêté sursis à statuer - 2 - 12 mois	Consulter le document
03/02/2020	Arrêté de sursis à statuer	Sursis à statuer - 12 mois	Consulter le document
03/04/2019	DDAE + Etude d'impact	DDAE V3	Consulter le document
03/04/2019	DDAE + Etude d'impact	DDAE V3	Consulter le document
20/02/2019	Avis de non-recevabilité	Avis non complétude V2	Document consultable à la DDDT
31/08/2018	DDAE	Résumé non technique	Document consultable à la DDDT
03/07/2018	Avis de non-recevabilité	Avis de non complétude DDAE	Document consultable à la DDDT
16/03/2018	DDAE	Formulaire de demande	Document consultable à la DDDT
16/03/2018	DDAE	Etude de danger	Document consultable à la DDDT
16/03/2018	DDAE	Notice HSE	Document consultable à la DDDT
16/03/2018	DDAE	Récépissé de dépôt	Document consultable à la DDDT
16/03/2018	DDAE	Etude d'impact-Présentation projet	Document consultable à la DDDT

Démarches associées

Délibération n° 252-2011/BAPS/DIMENC du 1/06/11