CTT Boulouparis

Code	Intitulé	Capacité	Unité	Régime
2720 - 1	Déchets industriels provenant d'installations classées (instllations stockant ou traitant principalement des -)			Autorisation
2723 - 1	Déchets ménagers ou assimilés (installations stockant ou traitant principalement des - )			Autorisation
2710 - b	Déchetteries aménagées pour la collecte des encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public :	1800	m²	Déclaration
2722	Métaux (stockage et activité de récupération de déchets de- ) et d'alliages, de résidus métalliques, d'objets en métal et carcasses de véhicules hors d'usage, etc...	50	m²	Non classé

Date du document	Type de document	Description
17/02/2023	Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC		Document consultable à la DDDT
17/02/2023	Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC		Document consultable à la DDDT
25/05/2022	Déclaration de changement d'exploitant	Formulaire	Document consultable à la DDDT
09/02/2022	Déclaration de changement d'exploitant	Déclaration changement exploitant	Consulter le document
03/03/2014	Bilan de fonctionnement	Bilan acticité 2013	Consulter le document
07/06/2011	Lettre	SIVM à CALECO du 7 juin 2011 - suite CR viste du 30 mars 2011	Consulter le document
06/05/2011	Compte-rendu d'inspection	LN CALEVA Sud du 6 mai 2011 - CR visite du 30 mars 2011	Consulter le document
06/04/2011	Compte-rendu d'inspection	CR visite du 30 mars 2011 - CTT Boulouparis-La Foa-Bourail	Consulter le document
24/07/2009	Arrêté d'autorisation	arrêté autoris° CTT BOuloup N°10791-2009 du 24 juillet 2009 ren exe le 03 sept 2009	Consulter le document

Démarches associées

Délibération n° 713-2008/BAPS du 19/09/08