Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de ‑).
33
m³
Déclaration
2910 - A
Combustion - Lorsque l'installation consomme exclusivement, seuls ou en mélange, du gaz naturel, des gaz de pétrole liquéfiés, du fioul domestique, du charbon, des fiouls lourds ou de la biomasse à l'exception des déchets définis aux ii), iii) et v) du de la définition de biomasse, à l'exclusion des installations visées par d'autres rubriques de la nomenclature pour lesquelles la combustion participe à la fusion, la cuisson ou au traitement, en mélange avec les gaz de combustion, des matières entrantes, si la puissance thermique nominale de l'installation est :
3,5
MW
Déclaration
Date du document
Date de mise en ligne
Type de document
Description
30/03/2000
Compléments au dossier
Centrale électrique de l'île des Pins - Contradictoire - Réponse Enercal