STEP ATOLL

Exploitant

  • Ridet :

    1389113001

  • Exploitant :

    SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE ATOLL

  • Adresse du siège :

    141 bis allée des Frangipaniers Saint-Michel

  • Commune :

    Mont-Dore

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    54051

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    141 bis rue des Frangipaniers, Mont-Dore

  • Code postal et libellé :

    Mont-Dore

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - b Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 260 eqH Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
22/07/2022 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
09/05/2022 Déclaration d'accident déclaration + bon de commande Consulter le document
01/02/2022 Porter à connaissance Consulter le document
12/01/2022 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
01/10/2021 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
22/04/2020 Déclaration de mise en service Consulter le document
22/04/2020 Déclaration de changement d'exploitant Compléments à la déclaration de changement d'exploitant Document consultable à la DDDT
10/04/2020 Récépissé de changement d'exploitant Consulter le document
14/10/2019 Bilan d'auto-surveillance B24 septembre 2019 Consulter le document
12/09/2019 Déclaration de mise en service Consulter le document
10/09/2019 Déclaration de changement d'exploitant Document consultable à la DDDT
10/09/2019 Déclaration de changement d'exploitant Document consultable à la DDDT
10/01/2017 Récépissé de déclaration Consulter le document
13/05/2016 Déclaration Dossier de déclaration Consulter le document

Démarches associées

Délibération n° 10277/DENV/SE du 30/04/09
Délibération n° 205-97/BAPS du 20/06/97

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE