STEP de Lé Nèimara

Exploitant

  • Ridet :

    0132936001

  • Exploitant :

    MAIRIE DE BOURAIL

  • Adresse du siège :

    ROUTE TERRITORIALE 1 VILLAGE

  • Commune :

    BOURAIL

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50341

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    Bourail, Bourail

  • Code postal et libellé :

    Bourail

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - a Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 4500 eqH Autorisation
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
15/06/2023 Réponse de l'exploitant réponse exploitant Document consultable à la DDDT
15/06/2023 Réponse de l'exploitant réponse exploitant Document consultable à la DDDT
15/06/2023 Réponse de l'exploitant réponse exploitant Document consultable à la DDDT
31/03/2023 14/03/2024 Bilan d'auto-surveillance Bilan 2022 Consulter le document
21/01/2022 Réponse de l'exploitant Analyse 2021 Document consultable à la DDDT
21/01/2022 Réponse de l'exploitant rapport annuel 2020 Document consultable à la DDDT
05/08/2021 Compte-rendu d'inspection CR inspection Document consultable à la DDDT
30/04/2021 Bilan d'auto-surveillance Rapport annuel 2020 Consulter le document
05/11/2018 Compte-rendu d'inspection CR de visite Document consultable à la DDDT
10/09/2018 Bilan d'auto-surveillance Rapport intermédiaire juillet 2018 Document consultable à la DDDT
03/11/2017 Réponse de l'exploitant Réponse de la mairie Document consultable à la DDDT
30/10/2017 Réponse de l'exploitant Réponse VDBourail_mise en conformité_STEP Document consultable à la DDDT
25/09/2017 Demande de l'inspection Relance mise en conformité Document consultable à la DDDT
28/03/2017 Demande de l'inspection Relance DENV délais AMED Document consultable à la DDDT
09/01/2017 Réponse de l'exploitant réponse de l'exploitant Consulter le document
27/12/2016 Arrêté de mise en demeure notification Document consultable à la DDDT
27/12/2016 Arrêté de mise en demeure rapport Document consultable à la DDDT
27/12/2016 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure Consulter le document
20/05/2016 Fichier de suivi Maintenance réseau assainissement Consulter le document
28/09/2015 Compte-rendu d'inspection Lettre notification Consulter le document
28/09/2015 Compte-rendu d'inspection CR visite Consulter le document
24/01/2014 Demande de l'inspection Relance Bilan 24h Consulter le document
19/07/2013 Compte-rendu d'inspection Visite d'inspection juin 2013 Consulter le document
31/12/2004 Arrêté d'autorisation 041231 arrêté N°2227-2004 PS du 31 décembre 2004 Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE