STEP de la résidence LES CLOS DE L'ALGAOUE 1

Exploitant

  • Ridet :

    1228998001

  • Exploitant :

    SYNDICAT COPROPRIETAIRES LA RESIDENCE CLOS ALGOUE

  • Adresse du siège :

    Rue de l'Angora Robinson

  • Commune :

    Mont-Dore

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50207

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    135 rue Angora - lots 522 et 523 - Robinson, Mont-Dore

  • Code postal et libellé :

    Mont-Dore

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - b Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 96 eqH Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
10/01/2022 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
25/11/2021 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
23/03/2021 Récépissé de changement d'exploitant Consulter le document
11/09/2020 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
16/09/2019 Bilan d'auto-surveillance B24H de 2016 Consulter le document
01/07/2015 Demande de l'inspection Consulter le document
05/12/2012 Réponse de l'exploitant Réponse aux observations émises lors de la délivrance du récépissé Consulter le document
14/11/2012 Récépissé de déclaration Récépissé n°2012-43626 annule et remplace n°2012-30465 Consulter le document
13/11/2012 Déclaration Version définitive Consulter le document
13/11/2012 Déclaration Version définitive Consulter le document
13/11/2012 Déclaration Version définitive Consulter le document
13/11/2012 Déclaration Version définitive Consulter le document
13/11/2012 Attestation de dépôt du dossier Réception compléments dossier déclaration Consulter le document
26/09/2012 Lettre PAC changement nom résidence, procédé et dimensionnement Consulter le document
08/08/2012 Récépissé de déclaration Récépissé n°30645 annule et remplace récépissé n°43426 Consulter le document
10/10/2011 Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration STEP résidence Angora Consulter le document
03/10/2011 Déclaration reception Nelle DD + formulaires décl° le 3 octobre 2011 - STEP ANGORA Consulter le document
14/09/2011 Avis de non-complétude / demande de compléments Ln KAURI du 14 sept 2011 - AVIS IIC - dmde cplts DD STEP résidence ANGORA Consulter le document
25/08/2011 Déclaration reception DD le 25 août 2011 - formulaire décl° - STEP ANGORA Consulter le document

Démarches associées

Délibération n° 10277/DENV/SE du 30/04/09
Délibération n° 205-97/BAPS du 20/06/97

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE