STEP de la résidence Le séquoia

Exploitant

  • Ridet :

    1006261001

  • Exploitant :

    SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESID. LE SEQUOIA

  • Adresse du siège :

    8 rue Charles de Verneilh Quartier Latin

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50172

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    8 rue Charles de Verneilh, 98800 Nouméa

  • Complément d'adresse :

    QUARTIER LATIN

  • Code postal et libellé :

    98800 Nouméa

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - b Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 100 eqH Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
12/11/2024 19/12/2024 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h Consulter le document
27/09/2024 21/10/2024 Bilan d'auto-surveillance Réalisé en novembre 2023 Consulter le document
26/02/2021 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h du 30/07/20 Consulter le document
18/05/2020 Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Consulter le document
20/08/2019 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h du 4/07/19 Consulter le document
30/07/2018 Déclaration Dossier de déclaration Document consultable à la DDDT
04/07/2011 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Réponse à CR inspection du 16.05.11 Consulter le document
17/06/2011 Compte-rendu d'inspection 110617 24758 Ln Nouméa immo et CR visite du 16 mai 2011 STEP SEQUOIA Consulter le document
21/04/2010 Lettre de relance 100421 relance dmde de cplts Consulter le document
22/12/2008 Lettre de relance 081222 relance dmde de cplts Consulter le document
15/10/2008 Avis de non-complétude / demande de compléments 081015 Ln MENGUE avis IIC dmde cplts STEP SEQUOIA Consulter le document
07/07/2008 Déclaration 080707 reception DD imm sequoia Consulter le document

Démarches associées

Délibération n° 10277/DENV/SE du 30/04/09
Délibération n° 205-97/BAPS du 20/06/97

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