STEP de la résidence One Sina

Exploitant

  • Ridet :

    0711697001

  • Exploitant :

    SEM DE L'AGGLO SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'AGGLOMERATION

  • Adresse du siège :

    9 route des Artifices Artillerie

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    54729

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    Lot n° 14 Lotissement Domaine de Nouré, Païta

  • Code postal et libellé :

    Païta

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - b Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 252 eqH Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
22/04/2022 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Fiche incident Document consultable à la DDDT
23/02/2022 Compte-rendu d'inspection CR inspection du 22/02/22 Document consultable à la DDDT
08/10/2021 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h - 2021 Consulter le document
02/03/2021 Récépissé de changement d'exploitant Récepisse Consulter le document
10/08/2020 Déclaration de changement d'exploitant Déclaration de changement d'exploitant et de mise en service Document consultable à la DDDT
10/08/2020 Déclaration de mise en service Déclaration de mise en service et de changement d'exploitant Consulter le document
22/03/2017 Justificatifs d'affichage/publication Justificatif affichage mairie récépissé déclaration Consulter le document
27/01/2017 Lettre mairie affichage Lettre mairie affichage légal Consulter le document
27/01/2017 Notification Notification récépissé déclaration Consulter le document
25/01/2017 Récépissé de déclaration Récépissé de déclaration Consulter le document
20/12/2016 Déclaration Dossier de déclaration Consulter le document

Démarches associées

Délibération n° 10277/DENV/SE du 30/04/09
Délibération n° 205-97/BAPS du 20/06/97

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