STEP résidence LE BOIS NOIR LE BOIS ROSE

Exploitant

  • Ridet :

    1433952001

  • Exploitant :

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50079

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    lot 24 PIE B - Yahoué- MOnt-DOre, Mont-Dore

  • Code postal et libellé :

    Mont-Dore

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - b Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 126 eqH Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
22/07/2022 Récépissé de changement d'exploitant Consulter le document
03/05/2022 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h 2022 Consulter le document
12/12/2019 Arrêté de mise en demeure Consulter le document
08/02/2016 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24H du 12/05/15 Consulter le document
01/07/2015 Demande de l'inspection Relance bilan 24H Consulter le document
09/12/2013 Bilan d'auto-surveillance 131209 bilan 24H Bois noir-bois rose-Duana Consulter le document
09/07/2013 Lettre de relance 130709 22896 Bois Noir relance bil24h STEP rsdces Bois Noir et Bois Rose Consulter le document
19/12/2011 Compte-rendu d'inspection Ln SCI Le bois noir du 19 dec2011 + CR visite du 8 décembre 2011 - STEP résidenceBois Noir Bois Rose Consulter le document
30/12/2008 Avis de non-complétude / demande de compléments AVIS IIC DMDE DE CPLTS du 30 décembre 2008 Consulter le document

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Délibération n° 205-97/BAPS du 20/06/97

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