ASSEMBLÉE DE PROVINCE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
N° 58-2017/APS
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AMPLIATIONS |
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Commissaire délégué | 1 | |||
Gouvernement | 1 | |||
Congrès | 1 | |||
Trésorier | 1 | |||
Directions | 14 | |||
JONC | 1 | |||
Archive NC | 1 |
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Intéressés | 40 | |||
DÉLIBÉRATION
modifiant la délibération modifiée n° 7-2014/APS du 6 juin 2014 portant désignation
des membres des commissions intérieures de l'assemblée de la province Sud et
modifiant la délibération modifiée n° 50-2015/APS du 18 décembre 2015
Abrogé implicitement
Nota : Le statut « abrogé implicitement » résulte d’une interprétation des services de la province Sud. Bien que ce travail ait été accompli avec méthode et rigueur, permettant à l’usager de s’en prévaloir avec confiance, une telle mention ne saurait donc juridiquement faire foi.
L'ASSEMBLÉE DE LA PROVINCE SUD
Délibérant conformément à la loi organique modifiée n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la
Nouvelle-Calédonie,
Vu la délibération modifiée n° 1-89/APS du 19 juillet 1989 relative au règlement intérieur de l’assemblée de la province Sud ;
Vu la délibération modifiée n° 50-2015/APS du 18 décembre 2015 approuvant le principe d’une délégation de service public pour l’aménagement et l’exploitation d’un port de plaisance dans la baie de Nouré ;
Vu le rapport n° 28820-2017/1-ACTS/DJA du 25 juillet 2017,
A ADOPTÉ EN SA SÉANCE PUBLIQUE DU 4 AOÛT 2017, LES DISPOSITIONS DONT LA TENEUR SUIT :
ARTICLE 1 : L’article 1 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 1 : La commission du budget, des finances et du patrimoine (BFP) est composée de :
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- Mme Monique Jandot ;
- M. Nicolas Metzdorf ;
- M. Grégoire Bernut ;
- M. Philippe Blaise ;
- M. Yoann Lecourieux ;
- Mme Ithupane Tiéoué ;
- M. Gaël Yanno. ».
ARTICLE 2 : L’article 2 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 2 : La commission du développement économique (DE) est composée de :
- Mme Gyslène Dambreville ;
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- Mme Monique Jandot ;
- Mme Nicole Robineau ;
- M. Grégoire Bernut ;
- Mme Isabelle Lafleur ;
- M. Louis Mapou ;
- M. Yoann Lecourieux. ».
ARTICLE 3 : L’article 3 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 3 : La commission de l’habitat, de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire (HUAT) est composée de :
- Mme Monique Jandot ;
- M. Silipeleto Muliakaaka ;
- Mme Sutita Sio-Lagadec ;
- Mme Paule Gargon ;
- M. Alesio Saliga ;
- M. Sylvain Pabouty ;
- Mme Henriette Wahuzue-Falelavaki ;
- M. Eugène Ukeiwé. ».
ARTICLE 4 : L’article 4 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 4 : La commission du développement rural (DR) est composée de :
- Mme Gyslène Dambreville ;
- M. Jean-Baptiste Marchand ;
- M. Nicolas Metzdorf ;
- Mme Corine Voisin ;
- Mme Nicole Andréa-Song ;
- M. Harold Martin ;
- Mme Marie-Pierre Goyetche ;
- Mme Rusmaeni Sanmohamat. ».
ARTICLE 5 : L’article 5 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 5 : La commission de la santé et de l’action sociale (SAS) est composée de :
- Mme Eliane Atiti ;
- Mme Nicole Robineau ;
- M. Léonard Sam ;
- Mme Sutita Sio-Lagadec ;
- Mme Paule Gargon ;
- M. Alesio Saliga ;
- Mme Prisca Holéro ;
- Mme Pascale Doniguian. ».
ARTICLE 6 : L’article 6 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 6 : La commission de l’environnement (ENV) est composée de :
- Mme Eliane Atiti ;
- Mme Nina Julié ;
- M. Jean-Baptiste Marchand ;
- M. Silipeleto Muliakaaka ;
- Mme Nicole Andréa song. ;
- M. Alesio Saliga ;
- Mme Prisca Holéro ;
- M. Eugène Ukeiwé. ».
ARTICLE 7 : L’article 7 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 7 : La commission du personnel et de la réglementation générale (PRG) est composée de :
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- Mme Nina Julié ;
- Mme Sutita Sio-Lagadec ;
- Mme Corine Voisin ;
- Mme Sonia Backès ;
- M. Alesio Saliga ;
- M. Aloisio Sako ;
- Mme Rusmaeni Sanmohamat. ».
ARTICLE 8 : L’article 8 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 8 : La commission de l’emploi et de la formation professionnelle (EFP) est composée de :
- Mme Gyslène Dambreville ;
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- Mme Monique Jandot ;
- Mme Monique Millet ;
- M. Grégoire Bernut ;
- M. Philippe Blaise ;
- Mme Marie-Pierre Goyetche ;
- Mme Pascale Doniguian. ».
ARTICLE 9 : L’article 9 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 9 : La commission de la jeunesse, des sports et des loisirs (JSL) est composée de :
- Mme Nina Julié ;
- M. Silipeleto Muliakaaka ;
- Mme Sutita Sio-Lagadec ;
- Mme Nicole Andréa Song ;
- M. Alesio Saliga ;
- Mme Marie-Pierre Goyetche ;
- Mme Henriette Wahuzue-Falelavaki ;
- Mme Pascale Doniguian. ».
ARTICLE 10 : L’article 10 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 10 : La commission de l’enseignement (ENS) est composée de :
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- Mme Nina Julié ;
- Mme Monique Millet ;
- M. Léonard Sam ;
- Mme Paule Gargon ;
- Mme Isabelle Lafleur ;
- Mme Marie-Pierre Goyetche ;
- Mme Henriette Wahuzue-Falelavaki. ».
ARTICLE 11 : L’article 11 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 11 : La commission de la culture est composée de :
- Mme Eliane Atiti ;
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- M. Léonard Sam ;
- Mme Paule Gargon ;
- M. Alesio Saliga ;
- Mme Prisca Holéro ;
- Mme Pascale Doniguian ;
- Mme Henriette Wahuzue-Falelavaki. ».
ARTICLE 12 : L’article 12 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 12 : La commission des équipements publics, de l’énergie et des transports (EPET) est composée de :
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- Mme Monique Jandot ;
- Mme Nina Julié ;
- M. Jean-Baptiste Marchand ;
- Mme Nicole Andréa-Song ;
- M. Philippe Blaise ;
- Mme Ithupane Tiéoué ;
- M. Eugène Ukeiwé. »
ARTICLE 13 : L’article 13 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 13 : La commission de la condition féminine (CF) est composée de :
- Mme Eliane Atiti ;
- Mme Gyslène Dambreville ;
- Mme Monique Millet ;
- Mme Nicole Robineau ;
- M. Grégoire Bernut ;
- Mme Paule Gargon ;
- Mme Prisca Holéro ;
- Mme Pascale Doniguian. ».
ARTICLE 14 : L’article 14 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 14 : La commission de l’enseignement privé (ENS-P) est composée de :
- Mme Eliane Atiti ;
- Mme Marie-Françoise Hmeun ;
- Mme Monique Millet ;
- M. Léonard Sam ;
- Mme Paule Gargon ;
- Mme Isabelle Lafleur ;
- M. Aloisio Sako ;
- Mme Henriette Wahuzue-Falelavaki. ».
ARTICLE 15 : L’article 15 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ARTICLE 15 : La commission chargée du suivi du plan provincial de développement durable (SPPDD) est composée de :
- Mme Nina Julié ;
- M. Jean-Baptiste Marchand ;
- M. Nicolas Metzdorf ;
- Mme Corine Voisin ;
- M. Philippe Blaise ;
- Mme Paule Gargon ;
- M. Alesio Saliga ;
- M. Sylvain Pabouty ;
- M. Thierry Santa. ».
ARTICLE 16 : L’article 2 de la délibération modifiée du 18 décembre 2015 susvisée est modifiée comme suit :
- au treizième alinéa, les mots : « M. Yoann Lecourieux, titulaire » sont remplacés par les mots : « M. Alesio Saliga, titulaire » ;
- au dix-septième alinéa, les mots : « M. Eugène Ukeiwé, titulaire » sont remplacés par les mots : « M. Yoann Lecourieux, titulaire » ;
- au dix-huitième alinéa, les mots : « M. Philippe Blaise, suppléant » sont remplacés par les mots : « M. Eugène Ukeiwé, suppléant ».
ARTICLE 17 : La présente délibération sera transmise à Monsieur le commissaire délégué de la République, notifiée aux intéressées et publiée au Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie.
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