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55 résultats

du 25/09/2022 au 14/10/2022

Enquête publique

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE : Total Energies Marketing PACIFIQUE

Exploitation par la société TOTAL ENERGIES MARKETING PACIFIQUE d'un stockage d'hydrocarbure

du 04/09/2022 au 19/09/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE...

INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ICPE) - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ABATTOIR INDUSTRIEL, SIS LOTISSEMENT MARTIN, COMMUNE DE PATA

du 09/08/2022 au 25/08/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE -Modification du dossier de réalisation de la zone d’amé...

Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté PANDA sur la commune de Dumbéa

du 31/07/2022 au 26/08/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUETE PUBLIQUE SIMPLIFIEE

Exploitation d’une unité de transformation de déchets de poissons et volailles en aliments pour animaux par l’EURL RECYF

du 19/06/2022 au 11/07/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE

PROJET D’INSTALLATION D’UN PONTON FLOTTANT DE TRANSBORDEMENT DE MINERAIS PAR LA SOCIETE LE NICKEL, SITUE EN PARTIE SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

du 01/05/2022 au 16/05/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER un élevage de porcs au Cap, sis lot n° 55 section Baie du Cap, commune du Bourail

du 12/04/2022 au 10/05/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIEE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PRO...

DEMANDE D'AUTORISATION SIMPLIFIEE D'EXPLOITER UNE INSTALLATIONN DE DEPOLLUTION ET DE STOCKAGE DE VEHICULES HORS D'USAGE, DANS LA ZONE INDUSTRIELLE DE NUMBO, COMMUNE DE NOUMEA

du 27/03/2022 au 10/04/2022

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à la modification du plan d’urbanisme directeur de la ...

du 06/03/2022 au 28/03/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE : PROJET DE REQUALIFICATION DE LA PLAGE DE B...

PROJET DE REQUALIFICATION DE LA PLAGE DE BOURAKE ET DE RENOVATION DU WHARF SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

du 09/01/2022 au 24/01/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ELEVAGE DE POULES PONDEUSES,SIS LOTS N°470, 89 ET 40B PIE, A LA COULEE, COMMUNE DE MONT-DORE

du 16/01/2022 au 31/01/2022

Enquête publique - clôturé

Annulation de l’enquête publique relative à la modification du plan d’urbanisme ...

du 14/11/2021 au 13/12/2021

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE SIMPLIFIEE - LOGIDIS

Une enquête publique simplifiée à l'exploitation d'entrepôt de stockage de produits combustibles d'une capacité total de 169 485m³, par la société LOGIDIS, sur les lots n°511 PIE-657 et 850 - Section ...

du 14/11/2021 au 06/12/2021

Enquête publique - clôturé

Avis d'enquête publique - Communes du Mont-Dore, de Nouméa et de Yaté

PROJET DE POSE, D’EXTENSION ET DE SECURISATION DU RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS PAR CABLES SOUS-MARINS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

du 25/10/2021 au 08/11/2021

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ABATTOIR MULTI-ESPECES ET UN ATELIER DE DECOUPE,SIS LIEU-DIT BARANDEU, COMMUNE DE BOURAIL

du 08/08/2021 au 23/08/2021

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN CENTRE DE TRAITEMENT DE DECHETS DANGEREUX, DE DECHETS NON DANGEREUX ET DE DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS, A NUMBO - COMMUNE DE NOUMEA.

du 22/04/2021 au 02/05/2021

Enquête publique - clôturé

Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté de Dumb...

Par arrêté provincial, le dossier de réalisation modifié de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Dumbéa sur mer (DSM) sur la commune de Dumbéa, est soumis à enquête publique du lundi 26 avril au di...

du 10/03/2021 au 26/03/2021

Enquête publique - clôturé

Projet de délibération portant modification du code de l'environnement de la pro...

L’exécutif provincial a souhaité que les parcs provinciaux exclusivement terrestres soient chacun dotés d’un outil favorisant l’association des partenaires présents sur le territoire des parcs, notamm...

du 28/02/2021 au 15/03/2021

Enquête publique - clôturé

Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté de Dumb...

du 25/10/2020 au 09/11/2020

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ELEVAGE PORCIN, A PEYA-BOGHEN, COMMUNE DE BOURAIL

du 21/06/2020 au 15/07/2020

Enquête publique - clôturé

Enquête publique : Reprise d'exploitation du Ouano Surf Camp (La Foa) et projet ...

Le service du domaine et du patrimoine de la direction de l’Aménagement, de l’Equipement et des Moyens de la province Sud (DAEM) lance une enquête publique concernant le projet d’installation d’un câb...

du 21/05/2020 au 05/06/2020

Enquête publique - clôturé

Consultation publique relative aux installations de combustion d’une puissance t...

du 24/05/2020 au 15/06/2020

Enquête publique - clôturé

Enquête publique : Cheminement cyclable mangrove de Ouémo

La Commune de Nouméa sollicite l’autorisation d’occuper des dépendances du domaine public maritime de la province Sud, sections Magenta et Ouémo, dans le cadre d’un projet d’aménagements d’itinéraires...

du 13/03/2020 au 29/03/2020

Enquête publique - clôturé

Projet de délibération portant diverses modifications du code de l’environnement

En adoptant, le 20 mars 2009, le code de l’environnement de la province Sud, l’assemblée de province a rendu le droit de l’environnement plus clair, plus accessible et plus stable. Par la suite, la mi...

du 09/02/2020 au 25/02/2020

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX, A KÉRÉ, COMMUNE DE L’ÎLE DES PINS

du 26/01/2020 au 05/03/2020

Enquête publique - clôturé

EP : relative à la demande d’autorisation de travaux d’exploitation des mines « ...

L’enquête publique relative à la demande d’autorisation de travaux d’exploitation des mines « Boindibou – Revanche et Pauline » du site minier de Dothio par la société minière Le Nickel (SLN), sur la...

du 05/09/2019 au 17/09/2019

Enquête publique - clôturé

Consultation publique pour le remplacement de la piste d'athlétisme du stade Pat...

La Direction de la jeunesse et des sports (DJS) en tant que maître d’ouvrage, procède à une consultationpour le remplacement de la piste d’athlétisme sur le stade du PLGC. Cet équipement devra répond...

du 18/08/2019 au 04/10/2019

Enquête publique - clôturé

Révision du PUD de la ville de Nouméa

L'assemblée de province Sud a approuvé le 13 février 2020 (délibération n°2-2020/APS du 13 février 2020) le plan d’urbanisme directeur de la ville de Nouméa mis en révision. Vous pouvez consulter les ...

du 14/07/2019 au 15/09/2019

Enquête publique - clôturé

Appel à projets artistiques pour la saison culturelle 2020 du Château Hagen

du 24/06/2019 au 09/07/2019

Enquête publique - clôturé

Enquête publique : INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (I...

Une enquête publique relative à l'exploitation par la Société de Transformation de produits avicoles (STPA), d’un abattoir de volailles, sis à Ouatom sur la commune de La Foa, est ouverte pour une dur...

du 19/06/2019 au 15/07/2019

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'exploitation par la MANGO ENVIRONNEMENT Sas, d’une...

Une enquête publique relative à l'exploitation, par la MANGO ENVIRONNEMENT SAS, d’une plateforme de compostage de boues de stations d’épuration et de déchets verts à Tontouta « projet Karenga », commu...

du 26/05/2019 au 18/06/2019

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative au projet de réaménagement du whar "RFO" sis commune d...

Le service du domaine et du patrimoine de la direction du Foncier et de l’Aménagement de la province Sud (DFA) lance une enquête publique concernant le projet de réaménagement du wharf « RFO » par le ...

du 19/05/2019 au 14/06/2019

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'exploitation d'une blanchisserie industrielle

du 22/04/2019 au 23/04/2019

Enquête publique - clôturé

Consultation publique - Projet d’hydraulique agricole portant sur la création d’...

Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique publique agricole provinciale (PPAP), la province Sud lance une consultation pour les éléments de mission d’étude suivants, portant sur le projet de c...

du 31/03/2018 au 23/04/2019

Enquête publique - clôturé

Etudes de définition d’un projet d’hydraulique agricole portant sur la création ...

du 26/03/2019 au 10/04/2019

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE : INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EPURATION DES...

du 19/02/2019 au 06/03/2019

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'installation classée pour la protection de l'envir...

du 18/02/2019 au 18/03/2019

Enquête publique - clôturé

Etude du bilan besoins-ressources en eau des rivières Coulée et Lembi

Dans le cadre de ses missions de gestion des ressources en eau, la province Sud souhaite améliorer ses connaissances en matière de pression sur les masses d’eau présentes sur les bassins versants.

du 29/01/2019 au 15/02/2019

Enquête publique - clôturé

Consultation publique - Étude de la programmation des collèges du Grand Nouméa à...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour « l’étude de la programmation des collèges du Grand Nouméa à l’horizon 2024-2028 ».

du 27/01/2019 au 04/03/2019

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE : CREATION DU PARC PROVINCIAL DE LA COTE OUB...

Une enquête publique relative à la création du « Parc provincial de la Côte Oubliée – Woen Vùù - Pwa Pereeù » par la province Sud est ouverte pour une durée de 22 jours à compter du Lundi 11 février 2...

du 14/01/2019 au 30/01/2019

Enquête publique - clôturé

CONSULTATION Soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en province...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour le « soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en province Sud ».

du 13/01/2019 au 15/02/2019

Enquête publique - clôturé

Projet de délibération portant diverses modifications du code de l’environnement

du 06/12/2018 au 21/12/2018

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE : INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE...

Une enquête publique relative à l'exploitation par la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique (DDEC) de Nouvelle-Calédonie, d’une installation de traitement et d’épuration des eaux usées du ...

du 02/12/2018 au 26/12/2018

Enquête publique - clôturé

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE : Marina de Nouré

Une enquête publique est ouverte concernant la délégation de service public pour la construction, l’aménagement et l’exploitation d’un port de plaisance dans la baie de Nouré, commune de Dumbéa. La so...

du 12/11/2018 au 03/12/2018

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l’exploitation, d’une centrale d’enrobage à chaud si...

du 07/10/2018 au 22/10/2018

Enquête publique - clôturé

Phoning d'un public ciblé et gestion des appels téléphoniques

La direction de l'éducation de la province Sud lance une consultation relative au “phoning d'un public ciblé et gestion des appels téléphoniques”

du 27/08/2018 au 27/09/2018

Enquête publique - clôturé

Maintenance du réseau d’adduction d’eau brute provincial de DEVA

Dans le cadre de la gestion de son domaine, la province Sud lance une consultation pour la maintenance du service de production et de distribution d’eau brute du domaine provincial de Déva sur la comm...

du 10/07/2018 au 23/08/2018

Enquête publique - clôturé

AVIS DE CONSULTATION MODIFICATIF : Etude d’avant-projet sommaire d’hydraulique a...

AVIS DE CONSULTATION MODIFICATIF

du 08/07/2018 au 23/08/2018

Enquête publique - clôturé

AOP Etude d’avant-projet sommaire d’hydraulique agricole avec mise en place d’un...

Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique publique agricole provinciale (PPAP), la province Sud lance une consultation pour la réalisation d’une étude d’avant-projet sommaire d’hydraulique agr...

du 08/07/2018 au 30/07/2018

Enquête publique - clôturé

La mairie de Boulouparis va mettre à jour son Plan d'Urbanisme Directeur

La mairie de Boulouparis va mettre à jour son Plan d'Urbanisme Directeur sur les zones inondables de Boulouparis.

du 25/03/2018 au 09/04/2018

Enquête publique - clôturé

Consultation publique pour la dématérialisation dossiers de bourses scolaires - ...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour la « dématérialisation dossiersde bourses scolaires - rentrée 2019 ».