Résultat(s) organisé(s) par :
Classement
- Administration provinciale (4)
- Culture et patrimoine (8)
- Domaine provincial (1)
- Développement rural et pêche (11)
- Enseignement (4)
- Entreprise et artisanat (1)
- Environnement (26)
- Institution provinciale (12)
- Santé, social et logement (6)
- Sports et loisirs (1)
- Urbanisme et aménagement du territoire (5)
Informations :
Le service Juribaseweb vous permet de consulter les dispositions réglementaires adoptées par l’assemblée de la province Sud, son Bureau ou son président applicables en province Sud. De même, des textes adoptés par d’autres autorités, mais qui désormais relèvent de la compétence de la collectivité figurent au sein du service juribaseweb. Votre attention est toutefois attirée sur le fait que cette application ne contient pas les décisions individuelles adoptées par les autorités provinciales, quand bien-même ces décisions auraient été publiées au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie. Enfin, si les textes figurant sur cet espace permettent un accès simplifié au droit applicable en province Sud, dans la mesure où ceux-ci peuvent être consultés dans leur version consolidée, seules la version publiée au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie de ces textes fait foi.
En Vigueur | |||
Pour une recherche par référence : 01-1995/APS pour 1-95/APS, 34-1999/APS pour 34-99/APS, 05-2010/APS pour 5-2010/APS |
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approuvant le compte-rendu sommaire officiel de la séance publique de l'assemblée de la province Sud en date du 16 novembre 2018 - version initiale

abrogeant la délibération modifiée n° 1010-2007/BAPS du 7 décembre 2007 portant inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques des façades des bâtiments n° 1 et n° 2 de l'ensemble dit « Grand Hôtel du Pacifique » - version initiale

approuvant les comptes-rendus sommaires officiels des séances publiques de l'assemblée de la province Sud en date du 17 février, 17 mars, 31 mars et 29 décembre 2017, du 20 avril, 26 avril, 8 juin, 22 juin et 13 juillet 2018 - version initiale

fixant le nombre de prix de la province Sud d'encouragement à la recherche (PER) pouvant être attribués au titre de l’année 2018 soit pour l’année universitaire 2018/2019 (hors Nouvelle-Calédonie) ou 2019 (en Nouvelle-Calédonie) - version initiale

approuvant le règlement intérieur du conseil scientifique provincial du patrimoine naturel (CSPPN) - version initiale

approuvant les comptes-rendus sommaires officiels des séances publiques de l'assemblée de la province Sud en date du 30 juin, 4 août, 22 septembre, 17 novembre et 24 novembre 2017 - version initiale

portant inscription partielle à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de la maison sise 29 boulevard Extérieur, section Faubourg Blanchot, commune de Nouméa - version initiale

fixant le nombre de bourses d'enseignement artistique pour l'année 2018 - version initiale

fixant les modèles des supports d’information prévus par le premier alinéa de l’article 22-4 du code des débits de boissons de la province Sud - version initiale

fixant les conditions et droits d'entrée, ainsi que les prix de cession de produits et prestations dans le parc provincial de la Rivière Bleue et le parc zoologique et forestier Michel Corbasson - version initiale

relative aux redevances et aux modalités d'utilisation du centre culturel de Ko Wé Kara - version M01 du 22 mai 2018

relative à l’approbation de la nouvelle convention constitutive du groupement d’intérêt public centre national de recherche technologique (GIP CNRT) « Nickel et son environnement » - version initiale

portant prescriptions particulières en matière de chasse dans le parc des Grandes Fougères - version initiale

relative à la composition, au fonctionnement et aux attributions du conseil scientifique provincial du patrimoine naturel - version initiale

portant approbation des comptes-rendus sommaires officiels des séances publiques de l'assemblée de la province Sud des 6, 16 et 30 septembre 2016 - version initiale

portant approbation des comptes-rendus sommaires officiels des séances publiques de l’assemblée de la province Sud des 24 juin, 22 juillet et 19 août 2016 - version initiale

fixant la liste des pays dont les permis de chasser son reconnus comme valables en province Sud pour l’exercice de la chasse sur le domaine provincial de Deva - version initiale

relative aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous les rubriques n° 2101, 2102 et 2111 - version initiale

instituant une aide exceptionnelle à la diffusion d'agnelles reproductrices - version M01 du 07 décembre 2017

attribuant une aide exceptionnelle au développement de l'utilisation des plantes de couverture - version M1 du 07 décembre 2017