Résultat(s) organisé(s) par :
Date
Nature
Classification
Texte consolidé
Informations :
Le service Juribaseweb vous permet de consulter les dispositions réglementaires adoptées par l’assemblée de la province Sud, son Bureau ou son président applicables en province Sud. De même, des textes adoptés par d’autres autorités, mais qui désormais relèvent de la compétence de la collectivité figurent au sein du service juribaseweb. Votre attention est toutefois attirée sur le fait que cette application ne contient pas les décisions individuelles adoptées par les autorités provinciales, quand bien-même ces décisions auraient été publiées au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie. Enfin, si les textes figurant sur cet espace permettent un accès simplifié au droit applicable en province Sud, dans la mesure où ceux-ci peuvent être consultés dans leur version consolidée, seules la version publiée au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie de ces textes fait foi.
Pour une recherche par référence : 01-1995/APS pour 1-95/APS, 34-1999/APS pour 34-99/APS, 05-2010/APS pour 5-2010/APS |
|
|
|
|
|
modifiant l'arrêté modifié n° 1058-2022/ARR/DAJI du 6 mai 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction du développement durable des territoires (DDDT)
modifiant l'arrêté modifié n° 1648-2021/ARR/DAJI du 4 novembre 2021 portant délégation de signature aux agents de la direction provinciale de l’action sanitaire et sociale de la province Sud
modifiant l'arrêté modifié n° 2086-2021/ARR/DAJI du 5 décembre 2021 portant délégation de signature aux agents de la direction du développement économique et du tourisme de la province Sud
modifiant l'arrêté modifié n° 831-2022/ARR/DAJI du 22 mars 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de la culture, de la jeunesse et des sports de la province Sud
modifiant l'arrêté modifié n° 950-2023/ARR/DAJI du 21 mars 2023 portant délégation de signature aux agents de la direction du système d’information et du numérique de la province Sud (DSIN)
modifiant l’arrêté modifié n° 1638-2022/ARR/DAJI du 7 juillet 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de l’éducation et de la réussite de la province Sud (DERES)
modifiant l’arrêté modifié n° 1729-2019/ARR/DJA du 21 juin 2019 portant désignation des représentants de la présidente de l’assemblée de la province Sud et de représentants de la province Sud au sein des organismes extérieurs
modifiant l’arrêté modifié n° 2311-2019/DJA du 22 août 2019 portant délégation de signature aux agents de la direction des ressources humaines de la province Sud
modifiant l’arrêté modifié n° 443-2021/ARR/DAJI du 25 février 2021 portant délégation de signature aux agents de la direction de l’aménagement, de l’équipement et des moyens de la province Sud (DAEM)
fixant le calendrier d'ouverture des campagnes d'inscription aux prix, aides et bourses pour études supérieures pour l'année 2024
fixant le calendrier des campagnes d'inscription aux bourses et aux aides de la direction de la culture, de la jeunesse et des sports pour l'année 2024.
modifiant l'arrêté modifié n° 316-2022 du 20 janvier 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de l'emploi et du logement de la province Sud
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté modifié n° 3947-2019/ARR/DJA du 19 décembre 2019 portant délégation de signature aux agents de la direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI)
fixant les dates d’une campagne complémentaire d’inscription au prix d’excellence de la province sud pour l’année 2023
modifiant la délibération modifiée n° 12-2018/APS du 26 avril 2018 instituant un dispositif d’aide à la sécurisation des entreprises
modifiant la délibération modifiée n° 33-2019/APS du 6 juin 2019 portant désignation des représentants de la province Sud dans divers organismes et instances
modifiant les délibérations modifiées n° 13-2015/APS du 30 avril 2015 relative à la bourse d'accès aux grandes écoles, n° 103-2023/APS du 21 décembre 2023 relative à l’accueil et à l’aide au paiement des frais de transport des étudiants poursuivant des études supérieures hors de Nouvelle-Calédonie et n° 44-98/APS du 18 novembre 1998 portant création d’un prix de la province Sud d’encouragement à la recherche
modifiant l’arrêté modifié n° 4010-2019/ARR/DJA du 19 décembre 2019 portant délégation de signature au secrétaire général, aux secrétaires généraux adjoints et aux agents du secrétariat général de la province Sud
portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une carrière à Pont-des-Français par la SOCIETE ENTREPRISE AUDEMARD PACIFIQUE, sur la commune du MONT-DORE
modification de l’arrêté modifié n° 1729-2019/ARR/DJA du 21 juin 2019 portant désignation des représentants de la présidente de l’assemblée de la province Sud et de représentants de la province Sud au sein des organismes extérieurs
modifiant l’arrêté modifié n° 2308-2019/ARR/DJA du 22 juillet 2019 portant délégation de signature aux agents de la direction des finances de la province Sud
commission de l'emploi et de la formation professionnelle (EFP) du mercredi 7 février 2024
commissions conjointes du budget, des finances et du patrimoine et de l'enseignement (BFP-ENS) du mercredi 7 février 2024
commissions conjointes du budget, des finances et du patrimoine, du développement économique et de la santé et de l'action sociale (BFP-DE-SAS) du mercredi 7 février 2024
fixant le nombre de prix d'encouragement à la recherche pouvant être attribués au titre de l'année 2024 année universitaire 2024-2025 (hors Nouvelle-Calédonie) ou 2025 (Nouvelle-Calédonie)
Délibération fixant les dates d’une campagne complémentaire d’inscription au prix d’excellence de la province sud pour l’année 2023
modifiant l'arrêté modifié n° 1262-2015/ARR/DES du 8 juillet 2015 fixant les modalités relatives à l'instruction des demandes d'attribution et de renouvellement des aides scolaires pour études supérieures ou spécialisées
fixation du calendrier des campagnes d'inscription aux bourses et aux aides de la direction de la culture, de la jeunesse et des sports pour l'année 2024.
portant création de la régie de recettes et d’avances de gestion de la tenue commune
modifiant l’arrêté modifié n° 1287-2019/ARR/DENV du 19 avril 2019 commissionnant des agents de la direction du développement durable des territoires pour la constatation des infractions au code de l'environnement
délibération modifiant la délibération modifiée n° 12-2018/APS du 26 avril 2018 instituant un dispositif d’aide à la sécurisation des entreprises
modifiant l'arrêté n° 1059-2015/ARR/DES du 8 juillet 2015 fixant les modalités de dépôt des dossiers et de prise en charge des frais d'études relatives à la bourse d'accès aux grandes écoles
portant création de la régie de recettes de gestion de la tenue commune
portant ouverture d'une enquête publique relative à la révision du plan d’urbanisme directeur (PUD) de la commune de Boulouparis
Projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 33-2019/APS du 6 juin 2019 portant désignation des représentants de la province Sud au sein de divers organismes et instances
Délibération modifiant les délibérations modifiées n° 13-2015/APS du 30 avril 2015 relative à la bourse d'accès aux grandes écoles, n° 103-2023/APS du 21 décembre 2023 relative à l’accueil et à l’aide au paiement des frais de transport des étudiants poursuivant des études supérieures hors de Nouvelle-Calédonie et n° 44-98/APS du 18 novembre 1998 portant création d’un prix de la province Sud d’encouragement à la recherche
Arrêté modifiant l’arrêté modifié n° 1287-2019/ARR/DENV du 19 avril 2019 commissionnant des agents de la direction du développement durable des territoires pour la constatation des infractions au code de l'environnement
Projet de délibération fixant le calendrier d'ouverture des campagnes d'inscription aux prix, aides et bourses pour études supérieures pour l'année 2024
Arrêté modifiant l'arrêté modifié n° 316-2022 du 20 janvier 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de l'emploi et du logement de la province Sud
modifiant l'arrêté modifié n° 316-2022/ARR/DAJI du 20 janvier 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de l’emploi et du logement de la province Sud
modifiant l’arrêté modifié n° 1287-2019/ARR/DENV du 19 avril 2019 commissionnant des agents de la direction du développement durable des territoires pour la constatation des infractions au code de l'environnement
modifiant l’arrêté n° 3328-2023/ARR/DAJI du 29 août 2023 portant délégation de signature à madame Flore ROUDAUT, cheffe du service du tourisme par intérim à la direction du développement économique et du tourisme de la province Sud
Délégation de signature de madame Flore ROUDAULT, cheffe du service du tourisme par intérim, à la direction du développement économique et du tourisme (DDET)
approuvant la convention constitutive du Centre du Nickel, Recherche, Technologie, Environnement, Compétitivité (CNRTEC) et habilitant la présidente de l'assemblée de province à la signer
approuvant la convention n° C.1330-23 relative à la mise en œuvre du programme Territoire Volontaire de 2023 à 2025
approuvant le contrat de développement Etat / province Sud 2024-2027 et la convention de fonctionnement Etat / province Sud 2024-2027
modifiant la délibération modifiée n° 33-2019/APS du 6 juin 2019 portant désignation des représentants de la province Sud au sein de divers organismes et instances
modifiant la délibération modifiée n° 64-2022/APS du 18 octobre 2022 créant un dispositif d'incitation à l'installation des médecins et des chirurgiens-dentistes libéraux dans les zones en pénurie d’offre de soins de la province Sud
modifiant la délibération n° 11-2015/APS du 30 avril 2015 relative aux aides scolaires pour études supérieures ou spécialisées