Résultat(s) organisé(s) par :
Date
Nature
Classification
Texte consolidé
Informations :
Le service Juribaseweb vous permet de consulter les dispositions réglementaires adoptées par l’assemblée de la province Sud, son Bureau ou son président applicables en province Sud. De même, des textes adoptés par d’autres autorités, mais qui désormais relèvent de la compétence de la collectivité figurent au sein du service juribaseweb. Votre attention est toutefois attirée sur le fait que cette application ne contient pas les décisions individuelles adoptées par les autorités provinciales, quand bien-même ces décisions auraient été publiées au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie. Enfin, si les textes figurant sur cet espace permettent un accès simplifié au droit applicable en province Sud, dans la mesure où ceux-ci peuvent être consultés dans leur version consolidée, seules la version publiée au Journal Officiel de la Nouvelle-Calédonie de ces textes fait foi.
Pour une recherche par référence : 01-1995/APS pour 1-95/APS, 34-1999/APS pour 34-99/APS, 05-2010/APS pour 5-2010/APS |
|
|
|
|
|
modifiant la délibération n° 4-2022/APS du 17 février 2022 instituant un plan « collège nouvelle génération »
portant mesures exceptionnelles et temporaires en matière de commande publique de la province Sud
relative à l’adhésion de la province Sud au groupement d'intérêt public « France Enfance Protégée »
commission du personnel et de la réglementation générale (PRG) du jeudi 4 avril 2024
commission de la santé et de l'action sociale (SAS) du jeudi 28 mars 2024
commissions de l'enseignement, de l'enseignement privé et des équipements publics, de l’énergie et des transports (ENS-ENSP-EPET)
Projet de délibération portant mesures exceptionnelles et temporaires en matière de commande publique de la province Sud
fixant le nombre de bourses d'enseignement artistique pour l'année 2024
arrêtant le calendrier de l'appel à projets du budget participatif pour l'année 2024
arrêté portant délimitation du domaine public maritime au droit des parcelles n° 100 et 101 de la section 21ème KM, commune de BOURAIL
fixant la liste des organisations syndicales représentatives à la province Sud du 1er janvier au 30 juin 2024
portant délimitation du domaine public maritime au droit des parcelles n° 100 (N.I.C : 5460-851996) et 101 (N.I.C : 5460-866233) de la section 21ème KM, commune de BOURAIL
Délibération modifiant la délibération n° 4-2022/APS du 17 février 2022 instituant un plan "collège nouvelle génération"
Arrêté portant délimitation du domaine public maritime au droit de la parcelle n° 289 PIE de la section Boulari, commune du MONT DORE
portant délimitation du domaine public maritime au droit de la parcelle n° 289 PIE de la section Boulari, commune du MONT-DORE
modifiant l'arrêté modifié n° 1058-2022/ARR/DAJI du 6 mai 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction du développement durable des territoires (DDDT)
modifiant l'arrêté modifié n° 1648-2021/ARR/DAJI du 4 novembre 2021 portant délégation de signature aux agents de la direction provinciale de l’action sanitaire et sociale de la province Sud
modifiant l'arrêté modifié n° 2086-2021/ARR/DAJI du 5 décembre 2021 portant délégation de signature aux agents de la direction du développement économique et du tourisme de la province Sud
modifiant l'arrêté modifié n° 831-2022/ARR/DAJI du 22 mars 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de la culture, de la jeunesse et des sports de la province Sud
modifiant l'arrêté modifié n° 950-2023/ARR/DAJI du 21 mars 2023 portant délégation de signature aux agents de la direction du système d’information et du numérique de la province Sud (DSIN)
modifiant l’arrêté modifié n° 1638-2022/ARR/DAJI du 7 juillet 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de l’éducation et de la réussite de la province Sud (DERES)
modifiant l’arrêté modifié n° 1729-2019/ARR/DJA du 21 juin 2019 portant désignation des représentants de la présidente de l’assemblée de la province Sud et de représentants de la province Sud au sein des organismes extérieurs
modifiant l’arrêté modifié n° 2311-2019/DJA du 22 août 2019 portant délégation de signature aux agents de la direction des ressources humaines de la province Sud
modifiant l’arrêté modifié n° 443-2021/ARR/DAJI du 25 février 2021 portant délégation de signature aux agents de la direction de l’aménagement, de l’équipement et des moyens de la province Sud (DAEM)
fixant le calendrier d'ouverture des campagnes d'inscription aux prix, aides et bourses pour études supérieures pour l'année 2024
Liste des organisations syndicales représentatives au sein de la province Sud
fixant le calendrier des campagnes d'inscription aux bourses et aux aides de la direction de la culture, de la jeunesse et des sports pour l'année 2024.
modifiant l'arrêté modifié n° 316-2022 du 20 janvier 2022 portant délégation de signature aux agents de la direction de l'emploi et du logement de la province Sud
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté modifié n° 3947-2019/ARR/DJA du 19 décembre 2019 portant délégation de signature aux agents de la direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI)
fixant les dates d’une campagne complémentaire d’inscription au prix d’excellence de la province sud pour l’année 2023
modifiant la délibération modifiée n° 12-2018/APS du 26 avril 2018 instituant un dispositif d’aide à la sécurisation des entreprises
modifiant la délibération modifiée n° 33-2019/APS du 6 juin 2019 portant désignation des représentants de la province Sud dans divers organismes et instances
modifiant les délibérations modifiées n° 13-2015/APS du 30 avril 2015 relative à la bourse d'accès aux grandes écoles, n° 103-2023/APS du 21 décembre 2023 relative à l’accueil et à l’aide au paiement des frais de transport des étudiants poursuivant des études supérieures hors de Nouvelle-Calédonie et n° 44-98/APS du 18 novembre 1998 portant création d’un prix de la province Sud d’encouragement à la recherche
modifiant l’arrêté modifié n° 4010-2019/ARR/DJA du 19 décembre 2019 portant délégation de signature au secrétaire général, aux secrétaires généraux adjoints et aux agents du secrétariat général de la province Sud
portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une carrière à Pont-des-Français par la SOCIETE ENTREPRISE AUDEMARD PACIFIQUE, sur la commune du MONT-DORE
modification de l’arrêté modifié n° 1729-2019/ARR/DJA du 21 juin 2019 portant désignation des représentants de la présidente de l’assemblée de la province Sud et de représentants de la province Sud au sein des organismes extérieurs
modifiant l’arrêté modifié n° 2308-2019/ARR/DJA du 22 juillet 2019 portant délégation de signature aux agents de la direction des finances de la province Sud
Adhésion de la province Sud au groupement d'intérêt public « France Enfance Protégée »
commission de l'emploi et de la formation professionnelle (EFP) du mercredi 7 février 2024
commissions conjointes du budget, des finances et du patrimoine et de l'enseignement (BFP-ENS) du mercredi 7 février 2024
commissions conjointes du budget, des finances et du patrimoine, du développement économique et de la santé et de l'action sociale (BFP-DE-SAS) du mercredi 7 février 2024
fixant le nombre de prix d'encouragement à la recherche pouvant être attribués au titre de l'année 2024 année universitaire 2024-2025 (hors Nouvelle-Calédonie) ou 2025 (Nouvelle-Calédonie)
Délibération fixant les dates d’une campagne complémentaire d’inscription au prix d’excellence de la province sud pour l’année 2023
modifiant l'arrêté modifié n° 1262-2015/ARR/DES du 8 juillet 2015 fixant les modalités relatives à l'instruction des demandes d'attribution et de renouvellement des aides scolaires pour études supérieures ou spécialisées
fixation du calendrier des campagnes d'inscription aux bourses et aux aides de la direction de la culture, de la jeunesse et des sports pour l'année 2024.
fixation du nombre de bourses d'enseignement artistique pour l'année 2024
Projet de délibération arrêtant le calendrier de l'appel à projets du budget participatif pour l'année 2024