GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DU PLAN D’URBANISME DIRECTEUR EN PROVINCE SUD P. 148 5. OAP Échéancier prévisionnel de l’ouverture à l’urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des équipements correspondants Ce type d’OAP a pour objet d’indiquer l’ordre de priorité retenu pour l’ouverture à l’urbanisation des zones AU délimitées par le PUD et de programmer en conséquence la réalisation des équipements publics nécessaires. La position de l’échéancier dans le PUD n’est pas dans le rapport de présentation mais dans ses OAP, il est donc opposable en termes de compatibilité. C’est pourquoi, même s’il ne s’agit que d’un ordre indicatif, en cas de changement, il reste conseillé aux rédacteurs des PUD de le régulariser lors d’une évolution du PUD. Par ailleurs, il est également conseillé de mettre en œuvre une évaluation régulière avec une analyse des résultats visant d’une part à réaliser les équipements nécessaires aux zones AU dans l’ordre mentionné et d’autre part à identifier des évolutions nécessaires des OAP concernées. L’explication du choix de l’ordre de l’ouverture à l’urbanisation peut être rédigée sous forme littérale, ou sous la forme d’un tableau récapitulatif qui mentionne notamment les éléments suivants : chaque zone, l’échéance de son ouverture (en année ou en termes plus généraux), éventuellement les modalités envisagées pour son ouverture à l’urbanisation et les justifications qui ont menées à choisir cet ordre de priorité. Cet échéancier est un outil prospectif des OAP qui est justifié à partir du diagnostic territorial et notamment de ses parties prospectives : • état des équipements mais aussi travaux de renforcement ou de création planifiés ; • production de logement actuelle et projetée ; • projets de renouvellement urbain ou autres grands projets d’urbanisme de la commune ; • etc. Ainsi il est possible de mettre en parallèle ces éléments de diagnostic et la priorisation de l’ouverture à l’urbanisation retenue.
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