GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DU PLAN D’URBANISME DIRECTEUR EN PROVINCE SUD P. 3 Sommaire Introduction 25 06 A quoi sert le PUD ? Quels sont les rôles des communes et de la province dans l’élaboration d’un PUD ? Quelle est la composition du PUD ? Quels sont ses effets juridique ? 25 Règlement 46 Quels éléments composent le règlement ? Comment rédiger les différentes règles qui le composent ? Comment définir le zonage ? Dans quels cas utiliser les emplacements réservés et comment les réaliser ? 25 Rapport de présentation 13 Quels éléments composent le rapport de présentation ? Comment s’articule-t-il avec le reste du PUD ? Quel sont le formalisme, la portée juridique et les objectifs de chacune de ses parties ? 105 Annexes Quelles sont les annexes du PUD ? Quelle est leur opposabilité ? Comment les faire évoluer ? 110 OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation Pourquoi faire des OAP ? Comment s’articulent-elles avec les autres dispositions du PUD ? Que peut-on prévoir dans les OAP et sous quelle forme ?
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