Délibération n° 274-2011_BAPS_DIMENC du 1 juin 2011-1

1417 Acétylène (fabrication de l'- ) par l'action de l'eau sur le carbure de calcium. 1- La quantité d'acétylène susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 5 000 kg…………….……………………………………………….…………………..… 2- Pour l'obtention d'acétylène dissous, la quantité d'acétylène susceptible d'être présente dans l'installation étant inférieure à 5 000 kg……………………………………………………. 3- Pour l'obtention d'acétylène gazeux sous une pression absolue supérieure à 2,5.105 Pa, la quantité d'acétylène susceptible d'être présente dans l'installation étant inférieure à 5 000 kg………………………………………………………………………………………..…… 4- Pour l'obtention d'acétylène gazeux sous une pression inférieure ou égale à 2,5.105 Pa a) lorsque le volume de gaz emmagasiné (calculé à la température de 15°C à la pression de 105 Pa) est supérieur à 1 200 l .………….……………………………….………… b) lorsque le volume de gaz emmagasiné est supérieur à 20 l mais inférieur ou égal à 1 200 l……………………………………………………………..…………………… HRi- GF A A A D 1418 Acétylène (stockage ou emploi de l’- ) La quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant : a) supérieure ou égale à 5.000 kg…………………………………………………………….. b) supérieure ou égale à 1 000 kg, mais inférieure à 5 000 kg…..…………………………… c) supérieure ou égale à 100 kg mais inférieure à 1 000 kg…………..…………...………….. HRi- GF A D 1419 Oxyde d'éthylène ou de propylène (fabrication, stockage ou emploi de l'- ) A - Fabrication. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure à 5 000 kg………………………..…………………………………..….. b) inférieure ou égale à 5 000 kg………………………………………………………. B - Stockage ou emploi. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure à 5 000 kg……………...………………….………………………...…… b) supérieure ou égale à 500 kg, mais inférieure ou égale à 5 000 kg ……………...…. HRi -GF A HRI–GF D 1420 Amines inflammables liquéfiées (emploi ou stockage d'- ) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 50 t…….…………………………………………...…………. b) supérieure à 200 kg mais inférieure à 50 t…………..……………………………...… c) inférieure ou égale à 200 kg…………………..……………………………………… HRi -GF A D

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