1432 Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de -). La quantité totale équivalente de liquides inflammables de la catégorie de référence (coefficient 1 visé par la rubrique 1430) susceptible d'être présente étant : a) Supérieure ou égale à 10 t pour la catégorie A…………….……………………………….…. b) Supérieure ou égale à 500 t pour le méthanol……………….………………………….....….. c) Supérieure ou égale à 2 500 t pour la catégorie B, notamment les essences y compris les naphtes et kérosènes, dont le point éclair est inférieur à 55 °C (carburants d'aviation compris) …………………………………………………….….………………………...…… d) Supérieure ou égale à 2 500 t pour la catégorie C, y compris les gazoles (gazole diesel, gazole de chauffage domestique et mélanges de gazoles) et les kérosènes, dont le point éclair est supérieur ou égale à 55°C…………………………….……………………………..…….. e) supérieure à 500 m3 et non visée aux a), b), c), d) ci-dessus…………………...……….…….. f) supérieure à 100 m3, mais inférieure ou égale à 500 m3………….………………..……… g) supérieure à 5 m3, mais inférieure ou égale à 100 m3………….…………………….…….. Nota : Sont considérés comme distincts : 1- deux stockages enterrés présentant les caractéristiques suivantes : La distance horizontale minimale entre les parois des réservoirs est d’au moins 4 m. Si l'un des stockages contient des liquides particulièrement inflammables ou de première catégorie, une distance horizontale est d’au moins 6 m : - entre les bouches d'empotage ; - entre les extrémités des tubes d'évent ; - entre la bouche d'empotage d'un réservoir et l'extrémité du tube d'évent de l'autre. 2- un stockage enterré et un stockage aérien : La distance horizontale entre les parois du réservoir enterré et les bords de la cuvette de rétention du réservoir aérien est d'au moins de 2 m. Aucune partie du stockage enterré n’est située sous la cuvette de rétention du réservoir aérien. La configuration du terrain ou la conception de l'installation ne permet pas l'écoulement accidentel des liquides contenus dans le réservoir aérien vers le réservoir enterré. HRi -GF HRi -GF HRi - F HRi - F A As D 1433 Liquides inflammables (installations de mélange ou d'emploi de - ). La quantité totale équivalente de liquides inflammables de la catégorie de référence (coefficient 1 visé par la rubrique 1430) susceptible d'être présente étant, 1 – installations de simple mélange à froid : a) supérieure à 50 tonnes………………………………………………………..……. b) supérieure à 2,5 tonnes, mais inférieure ou égale à 50 tonnes..…………………... 2 – autres installations : a) supérieure à 10 tonnes……..…………………………………….…………………. b) supérieure à 1 tonnes, mais inférieure ou égale à 10 tonnes………………………. A D A D 1434 Liquides inflammables (installations de remplissage ou de distribution de - ) 1 – Installations de chargement de véhicules-citernes, de remplissage de récipients mobiles ou des réservoirs des véhicules à moteur. Le débit maximum équivalent de l’installation, pour les liquides inflammables de la catégorie de référence (coefficient 1 visé par la rubrique 1430), étant : a) supérieur à 50 m3 / heure……………………………………………………….….. b) supérieur à 20 m3 / heure, mais inférieur ou égal à 50 m3 / heure……………….…... c) supérieur à 1 m3 / heure, mais inférieur ou égal à 20 m3 / heure ……….…………... 2 – Installations de chargement ou de déchargement d’un dépôt de liquides inflammables soumis à autorisation…………………………………..………………………...………... Nota : On considère que des ilôts sont distincts à partir du moment où ils sont séparés : - de 6 m latéralement ; - de 8 m longitudinalement. A As D A 1450 Solides facilement inflammables A - Fabrication industrielle …………………….………….………………….……….………… B - Emploi ou stockage. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : A
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