2253 Boissons (préparation, conditionnement de - ), bière, jus de fruits, autres boissons La capacité de production étant : a) supérieure à 20 000 litres / jour…………….……….……………………………... b) supérieure à 2.000 litres / jour, mais inférieure ou égale à 20 000 litres / jour…… Exclues de cette rubrique - activités visées par les rubriques 2230, 2250, 2251 et 2252. A D 2254 Eaux minérales, eaux de source, eaux de table (conditionnement des - ) La capacité de production étant : a) supérieure à 100 000 litres / jour…………………………………………………... b) supérieure à 10 000 litres / jour, mais inférieure ou égale à 100 000 litres / jour… A D 2255 Alcools de bouche d’origine agricole, eaux-de-vie et liqueurs (stockage des - ) La quantité stockée de produit dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 40%, susceptible d’être présente étant : a) supérieure ou égale à 5 000 m3………………...……………………….……….…………. b) supérieure ou égale à 100 m3 mais inférieure à 5 000 m3………..……………..…….…… c) supérieure ou égale à 10 m3, mais inférieure à 100 m3 ……………………….……….….. HRi -GF A D 2260 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-13° Broyage, concassage, criblage, déchiquetage, ensachage, pulvérisation, trituration, granulation, nettoyage, tamisage, blutage, mélange, épluchage, décortication ou séchage par contact direct avec les gaz de combustion des substances végétales et de tous produits organiques naturels 1. Pour les activités relevant du travail mécanique, la puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant : a) supérieure à 500 kW …………………………………………………………... b) supérieure à 20 kW, mais inférieure ou égale à 500 kW …………………….. 2. Pour les activités relevant du séchage par contact direct, la puissance thermique nominale de l’installation étant : a) Supérieure ou égale à 20 MW.................................................................................................. b) Supérieure à 1 MW mais inférieure à 20 MW .......................................................... Nota La fabrication d’aliments pour le bétail est visée par cette rubrique. Exclues de cette rubrique - installations dont les activités sont réalisées et classées au titre de l’une des rubriques 2101, 2102, 2111, 2140, 2150, 2160, 2170, 2220, 2221, 2225, 2226, 2240, 2250, 2251, 2311, 2315, 2321, 2330, 2410, 2415, 2420, 2430, 2440, 2445, 2714, 2716, 2718, 2780, 2781, 2782, 2790, 2791, 2794 A D A D 2270 Acides butyrique, citrique, glutamique, lactique et autres acides organiques alimentaires (fabrication d'- )………………………..……………………….………….………….…………. A 2275 Levure (fabrication de - )………..……………………….…………………………………….... A 2311 Fibres d'origine végétale ou animale, fibres artificielles ou synthétiques (traitement de - ) par battage, cardage, lavage, etc… La quantité de fibres susceptible d'être traitée étant : a) supérieure à 5 000 kg / jour ………………………………………………………… b) supérieure à 500 kg / jour, mais inférieure ou égale à 5 000 kg / jour …………… Exclues de cette rubrique - laines visées à la rubrique 2312. A D 2312 Lavage des laines de peaux, laines brutes, laines en suint……………………………..…….. A 2315 Fabrication de fibres minérales artificielles ou végétales artificielles et produits manufacturés dérivés. La capacité de production étant supérieure à 2 tonnes/jour…………………………………… A
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