2321 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-14° Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles. La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 20 kW …………... D 2330 Teinture, impression, apprêt enduction, blanchiment et délavage de matières textiles La quantité de fibres et de tissus susceptibles d'être traitée étant : a) supérieure à 1 000 kg / jour………..……………………………………………….. b) supérieure à 50 kg / jour, mais inférieure ou égale à 1 000 kg / jour……………… Exclues de cette rubrique : - les activités visées par la rubrique 2450. A D 2340 Blanchisseries, laveries de linge La capacité de lavage de linge étant : a) supérieure à 5 000 kg / jour………………………………………………………… b) supérieure à 500 kg / jour, mais inférieure ou égale à 5 000 kg / jour……….…… Exclus de cette rubrique - nettoyage à sec visé par la rubrique 2345. A D 2345 Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles et vêtements La capacité nominale totale des machines présentes dans l’installation étant : a) supérieure à 50 kg…………………………………………………………………... b) supérieure à 0,5 kg, mais inférieure ou égale à 50 kg…………….……………….. Nota La capacité nominale est calculée conformément à la norme NF G 45-010 de février 1982 relative au matériel pour l’industrie textile et matériel connexe « Matériel de nettoyage à sec – Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité de consommation d’une machine ». A D 2350 Tanneries, mégisseries, et toute opération de préparation des cuirs et peaux……………... Exclues de cette rubrique - opérations de salage en annexe des abattoirs et de la teinture. A 2351 Teinture et pigmentation de peaux La capacité de production étant : a) supérieure à 1 000 kg / jour.………………………………………………………… b) supérieure à 100 kg / jour, mais inférieure ou égale à 1 000 kg / jour…….……… A D 2355 Peaux (dépôts de - ) La capacité de stockage étant supérieure à 10 tonnes ………………………………..…. Nota Cette rubrique comprend les dépôts de peaux salées en annexe des abattoirs. D 2360 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-15° Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux. La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant : a) supérieure à 200 kW ……………………………...…………………………. b) supérieure à 20 kW, mais inférieure ou égale à 200 kW …………………….. A D 2410 Remplacé par délib n° 802-2012/BAPS/DENV du 10/12/2012, art.1-10° Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-16° Atelier où l'on travaille le bois ou matériaux combustibles analogues. La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant : a) supérieure à 200 kW ………………………………………………………... b) supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 200 kW ……………….. A D
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