2415 Installations de mise en œuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés. La quantité de produits susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure à 1 000 litres……………………………………………………………. b) supérieure à 100 litres ou la quantité de solvants consommée étant supérieure à 25 t/an, sans que la quantité susceptible d’être présente dans l’installation soit supérieure à 1 000 litres………………………………………....………………… A D 2420 Charbon de bois (fabrication du - ) 1 - Par des procédés de fabrication en continu……..…………………………………….. 2 - Par des procédés de fabrication à fonctionnement en discontinu. La capacité totale des enceintes où s'effectue la carbonisation étant : a) supérieure à 100 m3………….……………………………………………………... b) inférieure ou égale à 100 m3 ………...………………………………………………. A A D 2430 Pâte à papier (préparation de la - ) 1-Pâte chimique, quelque soit la capacité de production……………..………….………… 2-Autres pâtes y compris le désencrage des vieux papiers……….......……….…………… A A 2440 Papier, carton (fabrication de - )………………………………………………………………..… A 2445 Papier, carton (transformation du - ) La capacité de production étant : a) supérieure à 20 tonnes / jour ……….……………………………………………….. b) supérieure à 1 tonne / jour, mais inférieure ou égale à 20 tonnes / jour …………… A D 2450 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-17° Imprimeries ou ateliers de reproduction graphique sur tout support tel que métal, papier, carton, matières plastiques, textiles, etc…, utilisant une forme imprimante. 1 – Offset utilisant des rotatives à séchage thermique, héliogravure, flexographie et opérations connexes aux procédés d'impression quels qu'ils soient comme la fabrication de complexes par contre collage ou le vernissage. La quantité totale de produits consommée pour revêtir le support étant : a) supérieure à 200 kg / jour …………………………………………………… b) supérieure à 50 kg / jour, mais inférieure ou égale à 200 kg / jour ……… 2 – Autres procédés, y compris les techniques offset non visées en 1. La quantité d'encres consommée étant : a) supérieure ou égale à 400 kg / jour …………………………………………... b) supérieure à 100 kg / jour, mais inférieure ou égale à 400 kg / jour ……… Nota Pour les produits qui contiennent moins de 10 % de solvants organiques au moment de leur emploi, la quantité à retenir pour établir le classement sous les paragraphes 2 et 3 correspond à la quantité consommée dans l'installation, divisée par deux. A D A D 2515 Remplacé par délib n° 802-2012/BAPS/DENV du 10/12/2012, art.1-11° Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-18° Broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes. La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant : a) supérieure à 500 kW …………………………………………………............ b) supérieure à 200 kW, mais inférieure ou égale à 500 kW ……………………………… c) supérieure à 20 kW, mais inférieure ou égale à 200 kW …………………………… Nota Sont concernées par cette rubrique les unités de production fixes et les installations déplaçables A As D
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