2531 Verre (travail chimique du - ) Le volume maximum de produit de traitement susceptible d'être présent dans l'installation étant : a) supérieure à 150 litres……………………..…………………….…………………… b) supérieure à 50 litres, mais inférieure ou égale à 150 litres…………..…………... A D 2532 Etamage des glaces (ateliers d'- ). ………………………………………………………………... D 2540 Houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques (lavoirs à - ) La capacité de traitement étant supérieure à 10 tonnes / jour …………………...…........ A 2541 Agglomération de houille, charbon de bois, minerai de fer, fabrication de graphite artificiel. La capacité de production étant supérieure à 10 tonnes / jour……………..………… A 2542 Coke (fabrication du - )………….……………………………………………………………… A 2545 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-21° Acier, fer, fonte, ferro-alliages (fabrication d'-) au four électrique. ……………..……… Exclue de cette rubrique - fabrication de ferro-alliages. au four électrique lorsque la puissance installée du (des) four(s) susceptible(s) de fonctionner simultanément est inférieure à 100 kW. A 2546 Traitement des minerais non ferreux, métaux et alliages non ferreux (élaboration et affinage des - ).……………………….……………………………………………………………….…… Exclue de cette rubrique - fabrication de métaux et alliages non ferreux par électrolyse ignée lorsque la puissance installée du (des) four(s) est inférieure à 25 kW. A - GF 2547 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-22° Silico-alliages ou carbure de silicium (fabrication de) au four électrique, lorsque la puissance installée du (des) four (s) susceptible(s) de fonctionner simultanément dépasse 100 kW …… Exclue de cette rubrique - Ferrosilicium visé à la rubrique 2545 A 2550 Fonderie (Fabrication de produits moulés) de plomb et alliages contenant du plomb (au moins 3 %). La capacité de production étant : 1. Supérieure à 100 kg/j…………………………………………………………….……………… 2. Supérieure à 10 kg/j, mais inférieure ou égale à 100 kg/j…………………………………..…… A D 2551 Fonderie (fabrication de produits moulés) de métaux et alliages ferreux. La capacité de production étant : 1. Supérieure à 10 t/j…………………………………………………………………………..…… 2. Supérieure à 1 t/j, mais inférieure ou égale à 10 t/j………………………………………..……. A D 2552 Fonderie (fabrication de produits moulés) de métaux et alliages non ferreux (à l'exclusion de celle relevant de la rubrique 2550) La capacité de production étant : 1. Supérieure à 2000 kg/j…………………………………………………………………..………. 2. Supérieure à 100 kg/j, mais inférieure ou égale à 2000 kg/j…………………………………….. A D 2560 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-23° Métaux et alliages (travail mécanique des - ). La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant : a) supérieure à 500 kW ……………………………... b) supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 500 kW …………….. A D 2561 Métaux et alliages (Trempe, recuit ou revenu)………………………………………………… D
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