1111 Très toxiques (emploi ou stockage de substances et préparations - ) telles que définies à la rubrique 1000. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant, 1 - substances et préparations solides : a) supérieure ou égale à 1 000 kg ………………………………………………… b) supérieure à 200 kg, mais inférieure à 1 000 kg ……………………………..…… 2 - substances et préparations liquides : a) supérieure ou égale à 250 kg….…………………………………………………… b) supérieure à 50 kg, mais inférieure à 250 kg……………………………………….. 3 - gaz ou gaz liquéfiés : a) supérieure ou égale à 50 kg……….………………………………………………… b) supérieure à 10 kg, mais inférieure à 50 kg…………………………..………….…. Brome, à partir de 20 tonnes……………………………………………………………..… Fluor, à partir de 10 tonnes…………………………………………….…………………… Autres substances ou préparations, à partir de 5 tonnes …………................………………… A D A D A D HRi–GF HRi–GF HRi–GF 1115 Dichlorure de carbonyle ou phosgène (fabrication industrielle de - ) a) Supérieure ou égale à 300 kg ……………………..………………………………………..… b) Inférieure à 300 kg ……………………………………………………………………………. HRi -GF A 1116 Dichlorure de carbonyle ou phosgène (emploi ou stockage de - ) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant, 1 - supérieure à 300 kg……………………………………………………………………… 2 - en récipients de capacité unitaire supérieure ou égale à 30 kg, la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant inférieure ou égale à 300 kg ……. 3 - en récipients de capacité unitaire inférieure à 30 kg, la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure à 60 kg, mais inférieure ou égale à 300 kg……………………………………………………….……………..………….. HRi –GF A D 1130 Toxiques (fabrication industrielle de substances et préparations) telles que définies à la rubrique 1000, à l'exclusion des substances et préparations visées explicitement ou par famille par d'autres rubriques de la nomenclature ainsi que du méthanol. La quantité totale présente dans l'installation étant : a) Supérieure ou égale à 50 t…………………………..………………………………….. b) Inférieure à 50 t……………………………………….………………………………… HRi -GF A 1131 Toxiques (Emploi ou stockage de substances ou préparations) telles que définies à la rubrique 1000, à l'exclusion des substances et préparations visées explicitement ou par famille par d'autres rubriques de la nomenclature ainsi que du méthanol : 1- Substances et préparations solides : la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) Supérieure ou égale à 50t……………………………………………………...………….. b) Supérieure ou égale à 5 t mais inférieure à 50t………….………………………………... 2- Substances et préparations liquides : la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) Supérieure ou égale à 50 t………………………………………………………………… b) Supérieure ou égale à 10 t mais inférieure à 50t……………..…………………………… c) Supérieure ou égale à 1 t mais inférieure à 10t……………….………….……………….. 3 -gaz ou gaz liquéfiés : la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 50 t ………………………………………………………………… b) supérieure ou égale à 2 000 kg mais inférieure à 50 T…………………………………… c) supérieure ou égale à 200 kg, mais inférieure à 2 000 kg………………………………… HRi -GF D HRi- GF A D HRi- GF A D 1135 Ammoniac (Fabrication industrielle de l') : la quantité totale présente dans l'installation étant : a) Supérieure ou égale à 50 tonnes………………………………………………………… b) Inférieure à 50 tonnes…………………………………………………………………… HRi - GF A
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