2575 Remplacé par délib n° 465-2020/BAPS/DDDT du 07/09/2020, art. 1-25° Abrasives (emploi de matières - ) telles que sable, corindon, grenaille métallique, etc..., sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage. La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 20 kW …………………………………….. Exclues de cette rubrique - les activités visées par les rubriques 2565, 2932 D 2610 Superphosphates (fabrication des - )…………………………………………………………… A 2620 Sulfurés (Ateliers de fabrication de composés organiques) : mercaptans, thiols, thioacides, thioesthers, etc., à l'exception des substances inflammables ou toxiques………………………….. A 2630 Détergents et savons (fabrication industrielle de - ou à base de - ). La capacité de production étant : a) supérieure ou égale à 5 tonnes / jour ………………………………………………… b) supérieure ou égale à 1 tonne / jour, mais inférieure à 5 tonnes / jour……….…… A D 2631 Parfums, huiles essentielles (extraction par la vapeur des -) contenus dans les plantes aromatiques. La capacité totale des vases d'extraction destinés à la distillation étant : a) supérieure à 50 m3…………………………………………………………………... b) supérieure à 2,5 m3, mais inférieure ou égale à 50 m3…………….……………….. A D 2640 Colorants et pigments organiques, minéraux et naturels (fabrication par extraction, synthèse, broyage et emploi de - ). La quantité de matière produite ou utilisée étant : a) supérieure ou égale à 2 000 kg / jour ………………..……………………………....... b) supérieure ou égale à 200 kg / jour, mais inférieure à 2 000 kg / jour………..…… Exclues de cette rubrique - activités visées aux rubriques 2330 et 2350. A D 2660 Polymères (Matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques), (Fabrication ou régénération)………………………………………………………...…..………… A 2661 Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (transformation de - ). La quantité de matière susceptible d’être traitée étant, 1 – par des procédés exigeant des conditions particulières de température ou de pression (extrusion, injection, moulage, segmentation à chaud, densification, etc…) : a) supérieure à 10 tonnes /jour ………………………………………………………… b) supérieure à 1 tonne / jour, mais inférieure ou égale à 10 tonnes /jour……………. 2 – par tout procédé exclusivement mécanique (sciage, découpage, meulage, broyage, etc…) : a) supérieure à 20 tonnes / jour ………………………………………………………… b) supérieure à 2 tonnes / jour, mais inférieure ou égale à 20 tonnes /jour…..………... A D A D 2662 Modifié par délib n° 540-2015/BAPS/DJA du 20/10/2015, art.5-3) Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (stockage de - ) Le volume susceptible d’être stocké étant : a) supérieur à 40 000 m3………………………………………………………............... b) supérieur à 1000 m3, mais inférieur ou égal à 40 000 m3 ………………...………… c) supérieur ou égal à 100 m3, mais inférieur ou égal à 1 000 m3………..………….. A As D
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