11 - Polychlorodibenzofuranes et polychlorodibenzodioxines (y compris TCDD) calculées en équivalent TCDD, tétraméthylène disulfotétramine. La quantité totale de l'un de ces produits susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 1 kg……………………………………………………………....... b) supérieure ou égale à 200 g mais inférieure à 1 kg……….........…………………….….. c) supérieure ou égale à 10 g mais inférieure à 200 g……….........………………………… HRi- GF A D 1156 Oxydes d’azote autres que l’hémioxyde d’azote (emploi ou stockage des - ). La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 5 t…………………………………………………………… b) supérieure ou égale à 2 000 kg mais inférieure à 5 t…………..…………………. c) supérieure à 200 kg, mais inférieure à 2 000 kg ………………………………….. HRi - GF A D 1157 Inséré par délib n° 802-2012/BAPS/DENV du 10/12/2012, art.1-3° Trioxyde de soufre (emploi ou stockage de) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) Supérieure ou égale à 75 t : ……………………………………………………….……… b) Supérieure à 2 t, mais inférieure à 75 t : ………………………………………………… c) Supérieure à 200 kg, mais inférieure ou égale à 2 t : …………………………………… HRi - GF A D 1171 Dangereux pour l'environnement - A et/ou B-, très toxiques et/ou toxiques pour les organismes aquatiques (Fabrication industrielle de substances), telles que définies à la rubrique 1000, à l'exclusion de celles visées nominativement ou par famille par d'autres rubriques : 1- Cas des substances très toxiques pour les organismes aquatiques -A- : La quantité totale de l'un de ces produits susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 100 t………………………………………………………….. b) inférieure à 100 t…………………………………………………………………….. 2- Cas des substances toxiques pour les organismes aquatiques -B- : La quantité totale de l'un de ces produits susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 200 t……………………………………...…………………… b) inférieure à 200 t………………………………………………………………..…… HRi - GF A HRi – GF A 1172 Dangereux pour l'environnement - A-, très toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances), telles que définies à la rubrique 1000, à l'exclusion de celles visées nominativement ou par famille par d'autres rubriques La quantité totale de l'un de ces produits susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 100 t……………………………………….…………….……….. b) supérieure ou égale à 20 t mais inférieure à 100 t………………………….………...… HRi – GF D 1173 Dangereux pour l'environnement - B-, toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi de substances), telles que définies à la rubrique 1000, à l'exclusion de celles visées nominativement ou par famille par d'autres rubriques La quantité totale de l'un de ces produits susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 200 t………………………………...………………………...….. b) supérieure ou égale à 100 t mais inférieure à 200 t……………………..……………… HRi – GF D 1174 Organohalogénés, organophosphorés, organostanniques (fabrication industrielle de composés - )…………………………………………………………………………………….. Exclues de cette rubrique - substances et préparations très toxiques, toxiques ou substances toxiques particulières visées par les rubriques 1110, 1130 et 1150. A 1175 Organohalogénés (emploi de liquides - ) pour la mise en solution, l'extraction, etc… La quantité de liquides organohalogénés susceptible d'être présente étant : a) supérieure à 1 500 litres………..…………………………………………………... b) supérieure à 200 litres, mais inférieure ou égale à 1 500 litres ………………...…. Exclus de cette rubrique - nettoyage à sec visé par la rubrique 2345 ; - nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564. A D
RkJQdWJsaXNoZXIy MjE1NDI=