1210 Remplacé par délib n° 802-2012/BAPS/DENV du 10/12/2012, art.1-5° Peroxydes organiques (définition et classification des - ) Les peroxydes organiques et les préparations en contenant sont répartis en quatre groupes de risques : Groupe de risques Gr1 : produits présentant un risque de décomposition violente ou de combustion très rapide Groupe de risque Gr2 : produits présentant un risque de combustion rapide Groupe de risque Gr3 : produits présentant un risque de combustion moyenne similaire à celle du bois ou des solvants organiques Groupe de risque Gr4 : produits présentant un risque de combustion lente. 1211 Inséré par délib n° 802-2012/BAPS/DENV du 10/12/2012, art.1-5° Peroxydes organiques (fabrication des - ) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) supérieure ou égale à 10 t…………………...............……………………………… b) inférieure à 10 t…………………………………………............................................. HRi - GF A 1212 Inséré par délib n° 802-2012/BAPS/DENV du 10/12/2012, art.1-5° Peroxydes organiques (emploi et stockage) 1. Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr1 et Gr2, la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 10 t ………………………………………………………………………………………………...…… 2. Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr3 et Gr4, la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 50 t ……………………………………………………………………………………………………... 3. Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr1, a) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure à 50 kg mais inférieure à 10 t ……………………………………………………………………………….…… b) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 1 kg mais inférieure ou égale à 50 kg ……………………………………………………..……………. 4. Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr2, a) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure à 1500 kg mais inférieure à 10 t …………………………………………………………………………...……….. b) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 25 kg mais inférieure ou égale à 1500 kg ……………………………………………………..……… 5. Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr3, a) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 2000 kg mais inférieure à 50 t ……………………………………………………………..……… b) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 125 kg mais inférieure à 2000 kg ………………………………………………………………….…… 6. Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr4, a) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 3000 kg mais inférieure à 50 t ………………………………………………………………..…… b) la quantité totale susceptible d’être présente dans l’installation étant supérieure ou égale à 250 kg mais inférieure à 3000 kg ………………………………………………………………….…… Nota : 1. Lorsqu’un atelier, un dépôt ou une aire de stockage contient des produits appartenant à plusieurs groupes de risques, son classement est effectué en assimilant les produits entreposés, dans leur totalité, au groupe de risques présentant le plus grand danger. 2. Lorsqu’un atelier contient des peroxydes organiques explosibles et des préparations en contenant hors de leur emballage réglementaire de transport, son classement est effectué en assimilant les produits utilisés au groupe de risques Gr1. 3. Les peroxydes et les préparations en contenant ne présentant aucun des risques ci-dessus énumérés sont visés par la rubrique 1200 "substances et préparations comburantes". HRi -GF HRi -GF A D A D A D A D
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