élevage de porcs au Cap

Exploitant

  • Ridet :

    1369354001

  • Exploitant :

    SCA ELEVAGE LETERRIER

  • Adresse du siège :

    Cap Goulvain

  • Commune :

    Bourail

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50265

  • Activité principale :

    Activités agricoles, animaux

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    Le CAP - Bourail, Bourail

  • Code postal et libellé :

    Bourail

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2102 Porcs (activité d’élevage, vente, transit, etc. de-) 779 animaux eq Autorisation
2102 Porcs (activité d’élevage, vente, transit, etc. de-) 1726 animaux eq Autorisation
2160 - 1 Silos et installations de stockage en vrac de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables, y compris les stockages sous tente ou structure gonflable - Silos plats 80 m³ Non classé
2260 Broyage, concassage, criblage, déchiquetage, ensachage, pulvérisation, trituration, granulation, nettoyage, tamisage, blutage, mélange, épluchage et décortication des substances végétales et de tous produits organiques naturels, artificiels ou synthétiques. 7 kW Non classé
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
27/09/2023 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
27/09/2023 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
15/03/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Document consultable à la DDDT
15/03/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Document consultable à la DDDT
15/03/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Document consultable à la DDDT
15/03/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Document consultable à la DDDT
13/02/2023 01/03/2024 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
21/09/2022 Bilan d'auto-surveillance analyses creek Consulter le document
21/09/2022 Bilan d'auto-surveillance analyses creek Consulter le document
31/08/2022 Arrêté d'autorisation Consulter le document
15/06/2022 Avis des services administratifs Avis DSCGR Document consultable à la DDDT
15/06/2022 Avis des services administratifs Avis DSCGR Document consultable à la DDDT
14/06/2022 Avis des services administratifs Avis DASS Document consultable à la DDDT
30/05/2022 Avis des services administratifs Document consultable à la DDDT
24/05/2022 Avis des services administratifs avis mairie Document consultable à la DDDT
18/05/2022 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Document consultable à la DDDT
18/05/2022 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Document consultable à la DDDT
18/05/2022 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Document consultable à la DDDT
01/04/2022 Arrêté d'ouverture d'EP Consulter le document
04/03/2022 DDAE version finale Consulter le document
01/03/2022 Plan d'épandage Consulter le document
01/03/2022 Plan d'épandage Consulter le document
27/10/2021 Avis de non-recevabilité Document consultable à la DDDT
06/04/2020 Avis de non-recevabilité Document consultable à la DDDT
13/02/2019 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
28/03/2017 Lettre de relance Relance demande régularisation élevage avant MED Document consultable à la DDDT
28/01/2016 Demande de l'inspection Relance pour régularisation élevage Consulter le document
09/07/2014 Compte-rendu d'inspection Notification + CR visite d'inspection Document consultable à la DDDT
10/04/2012 Plan d'épandage LETERRIER à DENV 10avril2012 - plan épandage Bourail Consulter le document
17/12/2009 Compte-rendu d'inspection CR visite du 05 nov 2009 Consulter le document
30/04/2008 Avis de non-complétude / demande de compléments LN LETERRIER dmde cplts Consulter le document
04/02/2008 Compte-rendu d'inspection CR visite du 10 janv 2008 Consulter le document
10/06/2001 Réponse de l'exploitant Leterrier-DENV cplts du 10 juin 2001 Consulter le document
11/05/2001 Avis de non-complétude / demande de compléments DMde de cplts du 11 mai 2001 Consulter le document
08/04/2001 Réponse de l'exploitant Leterrier-DENV cplts du 08 avril 2001 Consulter le document
04/04/2001 Avis de non-complétude / demande de compléments Rpse à dmde d'autorisation de modification du 04 avril 2001 Consulter le document
20/03/1998 Arrêté d'autorisation arrêté autor° N°452-98 PS du 20 mars 1998 Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE