Elevage porcin au Mont-Mou

Exploitant

  • Ridet :

    0214510001

  • Exploitant :

    SOCIETE CIVILE AGRICOLE LA TARAUDIERE

  • Adresse du siège :

    683 avenue de Téari

  • Commune :

    Koné

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50152

  • Activité principale :

    Activités agricoles, animaux

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    Mise à l'arrêt définitif

  • Adresse :

    lot 66-77-78-79-82 MONT MOU, Païta

  • Code postal et libellé :

    Païta

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
22/05/2018 Récépissé de cessation d'activité Récépissé de cessation d'activité Consulter le document
09/03/2018 Dossier de cessation d'activité Modification du dossier de notification de cessation d'activité Sciata Mont-Mou Consulter le document
07/03/2018 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Réponses au compte rendu d'inspection et rapport d'incident déversement d'effluents d'élevage Document consultable à la DDDT
08/01/2018 Compte-rendu d'inspection Compte rendu de l'inspection du 29/11/17 Document consultable à la DDDT
06/12/2017 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Transmission des documents demandés lors de l'inspection du 29/11/17 Document consultable à la DDDT
31/01/2017 Réponse de l'exploitant Réponse au courrier n° 7912-2016/1-ISP/DENV concernant des nuisances olfactives liées à l'épandage de lisiers de la Sciata Mt Mou Consulter le document
06/12/2016 Demande de l'inspection Relance mise en place actions suite à nuisances olfactives Consulter le document
13/09/2016 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Éléments de réponse suite à inspection du 19/01/16 Consulter le document
26/08/2016 Demande de l'inspection Demande actions mises en œuvre suite à plainte odeurs Consulter le document
14/03/2016 Compte-rendu d'inspection Consulter le document
26/02/2015 Plan d'épandage Consulter le document
10/06/2014 Avis des services administratifs Avis DDR sur plan épandage Consulter le document
13/05/2014 Demande de l'inspection Demande avis DDR plan épandage Consulter le document
15/07/2013 Plan d'épandage Plan d'épandage Consulter le document
09/01/2013 Bilan d'auto-surveillance Résultats analyse cours d'eau Carignan déc. 2012 Consulter le document
09/01/2013 Déclaration d'accident Rapport incident du 1/11/12 Consulter le document
05/12/2012 Compte-rendu d'inspection CR visite du 23/11/12 suite à plainte Consulter le document
22/07/2008 Demande de l'inspection 080722 LN LEQUES projet de fermeture élevage porcs DUMBEA et PAITA Consulter le document
31/08/2001 Arrêté d'autorisation Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE