STEP de la caserne BAILLY

Exploitant

  • Ridet :

    0126250008

  • Exploitant :

    COMMANDEMENT DES FORCES DE GENDARMERIE (CALEDONIE ET WALLIS) MINISTERE DES ARMEES

  • Adresse du siège :

    Route des Artifices Quartier ALLEYRON

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50045

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    quartier de Normandie, Nouméa

  • Complément d'adresse :

    NORMANDIE

  • Code postal et libellé :

    Nouméa

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - a Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 600 eqH Autorisation
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
31/08/2023 Réponse de l'exploitant rapport annuel 2020 et 2021 Document consultable à la DDDT
01/02/2022 Compte-rendu d'inspection CR inspection bailly 1/02/22 Document consultable à la DDDT
16/08/2016 Notification courrier de notification à l'exploitant n°3893/DENV/SICIED anonymisé Consulter le document
12/08/2016 Arrêté d'autorisation arrêté 2166-2016/ARR/DENV du 12 août 2016 RE Consulter le document
12/08/2016 Arrêté d'autorisation arrêté 2166-2016/ARR/DENV du 12 août 2016 Consulter le document
12/08/2016 Arrêté d'autorisation arrêté 2166-2016/ARR/DENV du 12 aôut 2016 contrôle de légalité Consulter le document
12/08/2016 Arrêté d'autorisation arrêté 2166-2016/ARR/DENV du 12 août 2016 JONC Consulter le document
12/08/2016 Arrêté d'autorisation arrêté 2166-2016/ARR/DENV du 12 août 2016 fixant les prescriptions techniques applicables à l'installation de traitement des eaux usées domestiques et assimilées de la caserne Bailly, Nomandie, exploitée par le commandement de la gendarmerie de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna, commune de Nouméa Document consultable à la DDDT
08/06/2016 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
26/05/2016 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté Consulter le document
26/05/2016 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté Consulter le document
29/04/2016 DDAE compléments à la DDAE Consulter le document
11/09/2015 Accusé de réception Consulter le document
19/06/2015 Lettre lettre d'accompagnement CR visite STEP caserne Bailly du 28/05/15 Consulter le document
29/05/2015 Compte-rendu d'inspection Consulter le document
29/05/2015 Compte-rendu d'inspection Consulter le document
29/05/2015 Compte-rendu d'inspection CR visite STEP caserne Bailly du 28/05/15 Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE