STEP de l'ANSE VATA

Exploitant

  • Ridet :

    0120477001

  • Exploitant :

    MAIRIE DE NOUMEA

  • Adresse du siège :

    16 rue du Général Mangin Centre Ville

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50470

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    24 rue Colnett, Nouméa

  • Complément d'adresse :

    MOTOR POOL

  • Code postal et libellé :

    Nouméa

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - a Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 25000 eqH Autorisation
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
19/12/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Levée des non conformités electriques Document consultable à la DDDT
30/10/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Réponse CR inspection Document consultable à la DDDT
30/10/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Plan épandage 2022 + programme previ 2023 Document consultable à la DDDT
30/10/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Signalétique risque de noyade Document consultable à la DDDT
30/10/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC certificat destruction bennes usées Document consultable à la DDDT
30/10/2023 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Plan sécurité et incendie Document consultable à la DDDT
06/06/2023 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
03/04/2023 Bilan de fonctionnement Consulter le document
03/01/2022 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
31/03/2021 Bilan de fonctionnement Consulter le document
19/01/2021 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
09/04/2020 Bilan de fonctionnement Bilan de fonctionnement 2019 Consulter le document
09/04/2020 Bilan de fonctionnement Bilan de fonctionnement 2019 Consulter le document
09/08/2018 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h 20/07 Consulter le document
09/08/2018 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h 20/07 Consulter le document
09/08/2018 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h 18/07 Consulter le document
24/07/2018 Déclaration d'accident Coupure électrique - STEP déborde Consulter le document
19/06/2018 Arrêté d'autorisation Consulter le document
05/03/2018 Bilan d'auto-surveillance 180305 45519-2 Rapport d'analyse_STEP Anse-Vata_070218 Consulter le document
05/03/2018 Déclaration d'accident 180305 45519-3 Rapport incident_010318 Consulter le document
03/02/2018 Déclaration d'accident 180305 45519-4 Rapport incident_030218 Consulter le document
20/07/2017 Bilan d'auto-surveillance Résultats analyses réalisées par la DRS en sortie de station Consulter le document
17/07/2017 Bilan d'auto-surveillance Résultats analyses réalisées par la DRS en sortie de station Consulter le document
22/05/2017 Bilan d'auto-surveillance Résultats du B24 du 20.04.2017 STEP Anse Vata Consulter le document
02/05/2017 Arrêté de sursis à statuer arrêté portant sursis à statuer DDAE STEP Anse Vata Consulter le document
19/04/2017 Rapport de présentation de l'IIC rapport de présentation arrêté de sursis à statuer Document consultable à la DDDT
23/01/2017 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté courrier 2ème consultation projet d'arrêté autorisation STEP AV modifié Consulter le document
05/01/2017 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté Consulter le document
11/10/2016 Bilan d'auto-surveillance B 24 du 05/10/2016 Consulter le document
04/08/2016 DDAE version consolidée Consulter le document
01/08/2016 Arrêté d'ouverture d'EP Consulter le document
01/08/2016 Avis d'ouverture d'EP Consulter le document
21/09/2015 Lettre accompagnant l'avis de non-recevabilité Consulter le document
21/09/2015 Avis de non-recevabilité Consulter le document
19/06/2015 DDAE Consulter le document
19/05/2015 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
29/12/2014 Lettre accompagnant l'avis de non-recevabilité Consulter le document
29/12/2014 Avis de non-recevabilité Consulter le document
22/12/2014 Lettre Consulter le document
21/07/2014 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h du 08.07.14 Consulter le document
26/12/2013 Bilan d'auto-surveillance 131226 Résultats bilan 24H STEP AV Consulter le document
15/03/2013 Déclaration d'accident 130315 PV incident STEP AV 160113 Consulter le document
15/03/2013 Déclaration d'accident Incident du 2013 07 01_défaut STEP AV surpresseur BAF1 Consulter le document
31/08/2012 Autre 120831Vdmt à VDN - entree des boues STEP Anse Vata à STEP Boulari Consulter le document
27/07/2012 Note 120727 VdN à DENV information arrêt momentané STEP Anse Vata Consulter le document
25/07/2012 Demande de l'inspection 120725 6 28573 Ln Vdn 2eme courrier arrêté partiel STEP Anse Vata Consulter le document
24/07/2012 Demande de l'inspection 120724 28018 Ln VdN arrêt STEP Anse Vata Consulter le document
28/12/2011 Avis de non-recevabilité Ln VdN le 28 déc 2011- dmde cplts + avis IIC- DDAE STEP ANSE VATA Consulter le document
20/10/2011 Compte-rendu d'inspection Ln CDE du 20 oct 11 + CR visite du 11oct 2011+ analyses -STEP ANSE VATA Consulter le document
22/02/2011 Compte-rendu d'inspection Ln VdN du 22 fev 2011- dmde cplements dossier AnseVata-RivSal-Tindu +CR Réunion du 15 févr 2011 BOUES STEP Consulter le document
23/07/2010 Demande de l'inspection Ln CDE du 23 juillet 2010 - les STEPS de Yahoué Rivière Salée et l'Anse Vata Consulter le document
14/04/2009 Demande de l'inspection Ln VdN 14 avril 2009 - mise en servce STEP AVata et demde de porter a connssce Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE