STEP de la baie de SAINTE MARIE

Exploitant

  • Ridet :

    0120477001

  • Exploitant :

    MAIRIE DE NOUMEA

  • Adresse du siège :

    16 rue du Général Mangin Centre Ville

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50223

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    115 Voie de dégagement Est, Nouméa

  • Complément d'adresse :

    MAGENTA

  • Code postal et libellé :

    Nouméa

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - a Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 30000 eqH Autorisation
2920 Réfrigération ou compression ( installations de - ) 4 kW Non classé
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
12/07/2023 Compte-rendu d'inspection CR inspection BSM 2023 Document consultable à la DDDT
03/04/2023 Bilan de fonctionnement Consulter le document
03/03/2023 Rapport accident/ incident Rapport d'incident Document consultable à la DDDT
22/12/2021 Bilan d'auto-surveillance Mesures bruit 2021 Consulter le document
09/04/2020 Bilan de fonctionnement Consulter le document
09/04/2020 Bilan de fonctionnement Consulter le document
27/12/2018 Arrêté complémentaire JONC Consulter le document
08/10/2018 Rapport de présentation Document consultable à la DDDT
09/08/2018 Déclaration d'accident Rapport définitif de l'incident survenu le 26/07/18 sur la STEP Baie de Sainte Marie Document consultable à la DDDT
03/08/2018 Déclaration d'accident Déclaration d'incident survenu sur la STEP de Baie de Sainte-Marie le 26/07/18 (arrêt aération) et résultats d'analyses provisoires Document consultable à la DDDT
02/01/2018 Lettre Demande de modification de l'arrêté d'autorisation concernant les modalités de suivi environnemental Document consultable à la DDDT
29/12/2017 Déclaration d'accident Rapport d'incident Document consultable à la DDDT
07/12/2017 Compte-rendu d'inspection Compte rendu de l'inspection du 1/12/17 Document consultable à la DDDT
06/12/2017 Plan d'épandage Registre épandage CLEMEN suite à visite d'inspection pour plainte Document consultable à la DDDT
30/08/2017 Bilan d'auto-surveillance Analyses microbiologiques des boues des stations d'épuration de Baie de Sainte Marie et James Cook Consulter le document
17/05/2017 Récépissé de changement d'exploitant Récépissé changement exploitant Consulter le document
05/05/2017 Réponse de l'exploitant Réponse au courrier de demande de compléments concernant l'atelier de traitement des sables de curage de la STEP de Baie de Sainte-Marie Document consultable à la DDDT
05/05/2017 Réponse de l'exploitant Réponse au courrier de demande de compléments concernant l'atelier de traitement des sables de curage de la STEP de Baie de Sainte-Marie Document consultable à la DDDT
13/04/2017 Déclaration de changement d'exploitant Déclaration de changement d'exploitant Consulter le document
22/03/2017 Lettre Accord VDN sur mise en place suivi environnemental Consulter le document
27/02/2017 Déclaration d'accident Rapport d'incident survenu le 20/02/17 Consulter le document
22/02/2017 Déclaration d'accident Mise à jour rapport d'incident Consulter le document
12/01/2017 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC 170112 6744 CDE_analyses James Cook & Baie de Ste Marie Consulter le document
02/12/2016 Plan d'épandage registre épandage Agrical de septembre à novembre 2016 Consulter le document
01/12/2016 Lettre Notification Consulter le document
23/11/2016 Compte-rendu d'inspection Compte rendu inspection Consulter le document
25/08/2016 Porter à connaissance Mise en place d'un suivi environnemental Consulter le document
16/03/2016 Compte-rendu d'inspection Consulter le document
23/02/2016 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Réponses à CR inspection: actions et investigations suite à incident Consulter le document
28/01/2016 Compte-rendu d'inspection CR inspection Consulter le document
28/01/2016 Compte-rendu d'inspection Lettre Consulter le document
29/12/2015 Déclaration d'accident Rapport incident Consulter le document
14/10/2015 Demande de l'inspection Consulter le document
05/12/2013 Déclaration de mise en service Mise en service Consulter le document
18/11/2013 Déclaration de mise en service Prévision mise en service STEP Consulter le document
03/01/2013 Déclaration d'accident Rapport incident du 7.12.12 Consulter le document
03/01/2013 Déclaration d'accident Rapport incident du 6.12.12 Consulter le document
15/03/2012 Arrêté d'autorisation 120315 rectificatifs publié le 13mars12 au JONC arrête CDE STE MARIE 3384 et STEPS VALE 3928 Consulter le document
10/01/2012 Arrêté d'autorisation 120110 arrêté d'aut° n°3384-2011 baie de STE MARIE (exe 14fev12)+presc+annexes Consulter le document
20/12/2011 Rapport de présentation de l'IIC rapport de présentation n° 47460-2011 - STEP baie de STMARIE Consulter le document
07/11/2011 Lettre LN sécu civile du 7 novembre 2011 - répse CDE à q° STEP BSM Consulter le document
18/10/2011 Lettre CDE à DENV 18 oct 2011 - répses à la sécu civile - STEP baie de Ste Marie Consulter le document
10/10/2011 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté Ln CDE et Vdn du 10 oct 2011 - projet arrêté autorisation - STEP BSM Consulter le document
26/09/2011 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur rapport CE déposé le 26 sept 2011 à DENV + pv + conclusions + annexes Consulter le document
08/09/2011 Avis des services administratifs recap de tous les avis reçus EA - STEP STE MARIE Consulter le document
Bilan de fonctionnement Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE