STEP de l'immeuble PASTEUR

Exploitant

  • Ridet :

    0202978001

  • Exploitant :

    SIC SOCIETE IMMOBILIERE DE NOUVELLE-CALEDONIE

  • Adresse du siège :

    15 rue Georges Guynemer Quartier Latin

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50454

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    4-6 rue Pasteur - Vallée du Tir, Nouméa

  • Complément d'adresse :

    VALLÉE DU TIR

  • Code postal et libellé :

    Nouméa

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - b Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 75 eqH Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
24/03/2022 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC Document consultable à la DDDT
23/12/2021 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
29/04/2021 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
18/09/2020 Avis sur bilan d'auto-surveillance Document consultable à la DDDT
06/06/2019 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
27/02/2015 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
31/10/2014 Arrêté de mise en demeure AMED SIC de respecter les prescriptions pour STEP Pasteur Consulter le document
09/07/2014 Compte-rendu d'inspection 140709 CR Visite inspection STEP imm. Pasteur Consulter le document
09/07/2013 Demande de l'inspection relance bilan 24h du 13 juillet 2013 Consulter le document
03/06/2013 Déclaration de mise en service Déclaration mise en service Consulter le document
08/06/2009 Récépissé de déclaration 090608 32360 récépissé décl° PASTEUR Consulter le document
26/05/2009 Compléments au dossier Consulter le document
26/05/2009 Compléments au dossier 090526 SIC à DENV - reception cplts Consulter le document
05/05/2009 Avis de non-complétude / demande de compléments 090505 25830 Ln SIC - avis IIC dmde de cplts STEP PASTEUR Consulter le document
09/03/2009 Lettre 090309 reception DD STEP Pasteur Consulter le document

Démarches associées

Délibération n° 10277/DENV/SE du 30/04/09
Délibération n° 205-97/BAPS du 20/06/97

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE