Voir le PUD sur l’outil cartographique 1. Réglementation Le PUD de Bourail actuellement en vigueur a été approuvé par délibération n° 58-2025/APS du 11 septembre 2025.
2. PUD en vigueur Le PUD en vigueur comprend les documents suivants : Page de garde et contenu du dossier Rapport de présentation Réglement Cartes de zonage Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) Liste des annexes et servitudes Plans des servitudes et annexes Annexes
3. Instructions des demandes d’autorisations d’urbanisme La commune de Bourail instruit les demandes d’autorisations d’urbanisme formulées sur son territoire.
