Enquête publique

AOP Etude d’avant-projet sommaire d’hydraulique agricole avec mise en place d’un...

Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique publique agricole provinciale (PPAP), la province Sud lance une consultation pour la réalisation d’une étude d’avant-projet sommaire d’hydraulique agr...

Enquête publique

La mairie de Boulouparis va mettre à jour son Plan d'Urbanisme Directeur

La mairie de Boulouparis va mettre à jour son Plan d'Urbanisme Directeur sur les zones inondables de Boulouparis.

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Caserne de gendarmerie de Saint-Michel

Étude d'impact environnemental - Caserne de gendarmerie de Saint-Michel et terrassements généraux sur la parcelle du futur Pôle de sécurité

Etude d'impact - clôturé

Demande d'autorisation d'ouverture de travaux de recherche - Campagne de sondage...

Massif du mont Kouré - concession PB2

Enquête publique - clôturé

Consultation publique pour la dématérialisation dossiers de bourses scolaires - ...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour la « dématérialisation dossiersde bourses scolaires - rentrée 2019 ».

Enquête publique - clôturé

Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)

Une enquête publique relative à l'exploitation, par la société PROMED, d’une installation de traitement de déchets dangereux, sise lot n°381, sur la ZAC PANDA, commune de Dumbéa, est ouverte pour une ...

Etude d'impact - clôturé

Campagne de sondages héliportés 2018 « Prony - Rivière des pirogues » - Région d...

Demande d'autorisation d'ouverture de travaux de recherche et d’autorisation de défrichement

Enquête publique - clôturé

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE "Néobus"

Mise en compatibilité des Plans d'Urbanisme Directeurs des communes de Dumbéa et Nouméa pour la réalisation du projet « Néobus »

Enquête publique - clôturé

Consultation pour prestations en cuisine de collectivité à l’internat provincial...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour des « prestations en cuisine decollectivité à l’internat provincial de La Foa».

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de Société d'Exploitation des Cinémas Hickson ...

Étude d'impact sur l'environnement

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de faisabilité d’un réseau d’eau brute sur le ...

Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique publique agricole provinciale (PPAP), la province Sud lance une consultation pour la réalisation d’une étude de faisabilité d’un réseau d’eau brute da...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact Mise en place de quatre sirènes d'alerte à la population en cas d...

Dossier au titre du Code de l'Environnement de la province Sud

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact pour le projet de reconstruction du pont Fiori sur la RP5 dans la...

Régime d’autorisationAMÉNAGEMENTS COURS D’EAU : 130-3 8° du code de l’environnement de la province Sud (prescriptions environnementales) et au titre d’une autorisation d’occupation du domaine public...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Construction d'un EHPAD, Tina, Nouméa

Dossier au titre du Code de l'Environnement de la province Sud

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'élaboration du Plan d'Urbanisme Directeur de la co...

En application de l’arrêté n°3287-2017ARR/DFA du 10 novembre 2017 de la province Sud, le Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Poya est soumis à enquête publique, pour une durée de 46 jour...

Enquête publique - clôturé

Consultation pour le projet de plan de gestion du parc des grandes fougeres

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à Évaluation et accompagnement du projet professionnel...

La province Sud lance une consultation portant sur l’évaluation et l’accompagnement du projet professionnel d’études, dans le cadre de l’attribution de l’aide à l’enseignement supérieur, pour ses étud...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact liée au dossier de demande d'autorisation de défrichement pour l'...

Étude d'impact environnemental

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de campagne de sondage héliportés sur le domai...

Demande d'autorisation de défrichement

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à à l'exploitation, par la Sarl Mécanauto, d’un site d...

Une enquête publique relative à l'exploitation, par la Sarl Mécanauto, d’un site de stockage, dépollution, démontage, découpage ou broyage de véhicules hors d’usage en zone industrielle de Ducos sur l...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de Canalisation des sources WK17 et WK20 dans ...

Évaluation environnementale relative à un aménagement dans un cours d'eau

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de Régularisation et développement de l'activi...

Demande d'autorisation de défrichement, de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial et à des espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de Résidence "Ocean Side", lotissement du Doma...

Demande d'autorisation de défrichement

Enquête publique - clôturé

Consultation pour le « centre d’appels des bourses scolaires rentrée 2018 ».

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour le « centre d’appels des bourses scolaires rentrée 2018 ».

Enquête publique - clôturé

Étude d'impact relative au projet de déviation de la RP14 du giratoire Renault a...

La province lance une étude d'impact relative au projet de déviation de la RP14 du giratoire Renault au giratoire Green Valley, Nouméa

Enquête publique - clôturé

Concours 1% Artistique

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de demande d'exploitation minière (DAEM) de la...

La province lance une étude d'impact relative au projet de demande d'exploitation minière (DAEM) de la concession Henriette sur la commune de Boulouparis

Enquête publique - clôturé

La mairie de Boulouparis va mettre à jour son Plan d'Urbanisme Directeur

La mairie de Boulouparis va mettre à jour prochainement son PUD suite à la mise à jour des servitudes aéronautiques de Tontouta.

Etude d'impact - clôturé

Sondages géotechniques - ligne électrique 150 kv Ouinné, La Coulée

Étude d’impact relative au projet d’étude géotechnique d’implantation pour la réalisation de la ligne électrique 150 kv Ouinné, La CouléeDemande d’autorisation de défrichement et de dérogation à la ...

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l’exploitation, d’une blanchisserie industrielle sit...

Une enquête publique relative à l’exploitation, d’une blanchisserie industrielle située, 23 rue Georgette MOURIN - Parc des entreprises de la Yahoué – Normandie, commune de Nouméa, est ouverte pour un...

Enquête publique - clôturé

Enquête publique simplifiée relative à l’exploitation d’un entrepôt de logistiqu...

Une enquête publique simplifiée relative à l’exploitation d’un entrepôt de logistique de produits consommables par la Société Maison Guy Courtot SAS sur les lots n°63 PIE, n°63 PIE L BIS PIE, n° 55 (...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de réaménagement du chemin d’accès aux install...

Étude d'impact relative au projet de réaménagement du chemin d’accès aux installations aéronautiques de l’aérodrome de Magenta – butte Pentecost

Etude d'impact - clôturé

Avis d'appel à concurrence N° 16-17 Étude de faisabilité et étude d’impact pour ...

Étude de faisabilité et étude d’impact pour la réalisation d’une troisième extension du site provincial d’endigage des déchets inertes en baie de Koutio Koueta

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'exploitation d’un refuge pour animaux, par la soci...

Une enquête publique relative à l'exploitation d’un refuge pour animaux, par la société la société protectrice des animaux de Nouvelle-Calédonie (SPA-NC), commune de Dumbéa

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet d'éxtension de la carrière " Gadji "

Demande d'autorisation d'extension de carrière

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de résidence "One Sina'

Étude d'impact environnemental relative au projet de :Résidence "One Sina', lotissement du Domaine de Nouré, commune de Païta - n°CAPSE-2016-370-01-EIE-rev2 de juin 2017

Etude d'impact - clôturé

Étude d’impact relative au projet de stockage de résidus à sec LUCY

Étude d’impact dans le cadre d’une demande d’autorisation de défricher et d’impacter un écosystème d’intérêt patrimonial ainsi que des espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de stockage de résidus à sec LUCY

ContenuÉtude d’impact dans le cadre d’une demande d’autorisation de défricher et d’impacter un écosystème d’intérêt patrimonial ainsi que des espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de campagne de sondage sur plusieurs concessio...

Étude d'impact relative au projet de campagne de sondage sur les concessionsSMMO20, SMMO21, SMMO22, Anvers, Basse Creuse RéduiteDemande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact relative au projet de campagne de sondage sur plusieurs concessio...

Etude d'impact relative au projet de campagne de sondage sur plusieurs concessions :

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact relative au projet de campagne de sondage sur plusieurs concessio...

Etude d'impact relative au projet de campagne de sondage sur plusieurs concessions :Kursaal B, Langtry 3 A 2, Langtry 3 A Réduite, Thébaïde Réduite, Piton de la creuse Réduite, Plaine des vertus, SM...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de Lotissement "Les privilèges du Mont-Mou"

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation à la réglementation sur les espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet lotissement dit "Colline Guéguan"

Etude d'impact relative au projet lotissement dit "Colline Guéguan" sur la commune de NOUMEA

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l’exploitation, par la société des Etablissements Mé...

Une enquête publique relative à l’exploitation, par la société des Etablissements Métallurgiques Calédoniens (E.M.C) d’une installation de transit,regroupement et tri de déchets de métaux située sur...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au dépôt du permis de construire du projet LUCY

ContenuÉtude d’impact liée au dépôt du permis de construire du projet LUCY

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au dépôt du permis de construire du projet LUCY

Cadre réglementaireArticle 130-3, du code de l’environnement de la province Sud

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de campagne de sondages terrestres

Relative au projet de campagne de sondages terrestres sur les concessions Aline 1, Aline 1 Ext., Aline 2 et Aline 2 Ext.

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact relative au projet de lotissement Vahina Vallée par la société SN...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de lotissement Vahina Vallée

Étude d'impact relative au projet de lotissement Vahina Vallée par la société SNC BEAUVALLON sur la commune de PaitaDemande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact relative au projet traversées de cours d'eau au niveau de la pist...