Enquête publique

CONSULTATION Soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en province...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour le « soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en province Sud ».

Consultation

Projet de délibération portant diverses modifications du code de l’environnement

En adoptant, le 20 mars 2009, le code de l’environnement de la province Sud, l’assemblée de province a rendu le droit de l’environnement plus clair, plus accessible et plus stable. Par la suite, la mi...

Etude d'impact

Étude d'impact environnementale - Projet de reconstruction du pont Dothio sur la...

Demande d'autorisation de défrichement et procédure de l'évaluation environnementale

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact - Demande d'autorisation de travaux de recherches

Demande d'autorisation de travaux de recherches – SMT Massifs Ouinné et Kouakoué sur la commune de Yaté

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE : INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE...

Une enquête publique relative à l'exploitation par la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique (DDEC) de Nouvelle-Calédonie, d’une installation de traitement et d’épuration des eaux usées du ...

Enquête publique - clôturé

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE : Marina de Nouré

Une enquête publique est ouverte concernant la délégation de service public pour la construction, l’aménagement et l’exploitation d’un port de plaisance dans la baie de Nouré, commune de Dumbéa. La so...

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l’exploitation, d’une centrale d’enrobage à chaud si...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact pour la réalisation de sondage, commune de Yaté

Demande d'autorisation de travaux de recherches_concessions SURCOUF

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Dock de stockage VEGA - Rue Auer - SAS VEGA - c...

Demande d'autorisation de défrichement (critères pentes et crête/sommet) et relative à l'évaluation environnementale (SHON supérieure à 6000m²)

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact pour la réhabilitation du wharf de l'îlot Maître

Demande d'autorisation de porter atteinte à un EIP et dérogation pour réaliser des travaux dans une AGDR

Etude d'impact - clôturé

Demande de défrichement et de dérogation pour la destruction d'espèces endémiqu...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation de porter atteintes à des espèces endémiques, rares et menacées

Etude d'impact - clôturé

Demande d'autorisation de travaux de recherche et de défrichement - Vallée de la...

Demande d'autorisation de défrichement - critère 1° "Au-dessus de 600 m d'altitude"

Etude d'impact - clôturé

Demande d'autorisation de travaux de recherches - Concession "SGM 9" commune de ...

Demande d'autorisation de défrichement - critère 1° "Au-dessus de 600 m d'altitude"

Etude d'impact - clôturé

Mise à jour du Plan d'Urbanisme Directeur (PUD) de Thio

Le PUD de Thio a été mis à jour par l’arrêté n° 3275-2018/ARR/DFA du 18 septembre 2018.

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact - Aménagement du parking de Notre Dame des Flots, commune de Bour...

Demande d'autorisation de défrichement pour le compte de la Direction de l'Équipement de la Province Sud (DEPS), dans le cadre de l'aménagement du parking de Notre Dames des Flots, commune de Bourail,...

Consultation - clôturé

Version provisoire du Schéma provincial de prévention et de gestion des déchets ...

La gestion des déchets en province Sud : une modernisation engagée

Porter à connaissance - clôturé

RAPPORT ETABLI DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PUD DE BOULOUPARIS

Par la délibération n°46/2018 du 20 septembre 2018, la commune de Boulouparis a lancé une procédure de modification simplifiée de son Plan d’Urbanisme Directeur (PUD).

Enquête publique - clôturé

Phoning d'un public ciblé et gestion des appels téléphoniques

La direction de l'éducation de la province Sud lance une consultation relative au “phoning d'un public ciblé et gestion des appels téléphoniques”

Etude d'impact - clôturé

AVIS : Etudes d'actualisation et de consolidation des zones inondables sur les r...

En application des dispositions de la délibération modifiée n°29-2006/APS du 29 juin 2006 relative aux règles de constructibilité en zones inondables dans la province Sud, les documents portant classi...

Porter à connaissance - clôturé

modification simplifiée du plan d’urbanisme directeur de la commune de Bouloupar...

Porter à connaissance des documents dans le cadre de la modification simplifiée du plan d’urbanisme directeur de la commune de Boulouparis

Etude d'impact - clôturé

EIE-Travaux liés au renouvellement de la conduite d'adduction d'eau potable de l...

Etude d'impact - clôturé

EIE - Dossier de demande d'autorisation de défrichement

Exploitation d'une carrière au sein du lotissement de Tiaré

Etude d'impact - clôturé

EIE : Demande d'autorisation de travaux de recherches

Campagne de sondages DUNITE OP-01, concessions DUNITE O et DUNITE P

Etude d'impact - clôturé

EIE : Demande d'autorisation de travaux de recherches - Campagne de sondages hél...

Demande d'autorisation de défrichements incluse dans la demande d'autorisation de travaux de recherches par la Société Le Nickel - SLN, sur le domaine de Prony - Rivière des Pirogues, pour une campagn...

Etude d'impact - clôturé

Etudes hydrauliques de zones inondables sur la commune de Dumbéa

En application de l'article 2 de la délibération modifiée n° 29-2006/APS du 27 juillet 2006 relative aux règles de constructibilité en zones inondables dans la province sud, les documents portant clas...

Etude d'impact - clôturé

Construction d'une maison d’accueil spécialisée sur le site du centre médical du...

Dossier au titre du Code de l'environnement de la province Sud - commune de Païta

Enquête publique - clôturé

Maintenance du réseau d’adduction d’eau brute provincial de DEVA

Dans le cadre de la gestion de son domaine, la province Sud lance une consultation pour la maintenance du service de production et de distribution d’eau brute du domaine provincial de Déva sur la comm...

Etude d'impact - clôturé

EIE : Mise aux normes de l'aédrome de Magenta

Phase 3: Aménagement de la bande de piste

Enquête publique - clôturé

AVIS DE CONSULTATION MODIFICATIF : Etude d’avant-projet sommaire d’hydraulique a...

AVIS DE CONSULTATION MODIFICATIF

Etude d'impact - clôturé

EI Projet de lotissement - NIAOULIS

Renouvellement de la demande d'autorisation - Lotissement "Les Niaoulis", commune de Païta

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale : les villas du 6ème, commune de Nouméa

Impact indirect sur la mangrove

Enquête publique - clôturé

AOP Etude d’avant-projet sommaire d’hydraulique agricole avec mise en place d’un...

Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique publique agricole provinciale (PPAP), la province Sud lance une consultation pour la réalisation d’une étude d’avant-projet sommaire d’hydraulique agr...

Enquête publique - clôturé

La mairie de Boulouparis va mettre à jour son Plan d'Urbanisme Directeur

La mairie de Boulouparis va mettre à jour son Plan d'Urbanisme Directeur sur les zones inondables de Boulouparis.

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Caserne de gendarmerie de Saint-Michel

Étude d'impact environnemental - Caserne de gendarmerie de Saint-Michel et terrassements généraux sur la parcelle du futur Pôle de sécurité

Etude d'impact - clôturé

Demande d'autorisation d'ouverture de travaux de recherche - Campagne de sondage...

Massif du mont Kouré - concession PB2

Enquête publique - clôturé

Consultation publique pour la dématérialisation dossiers de bourses scolaires - ...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour la « dématérialisation dossiersde bourses scolaires - rentrée 2019 ».

Enquête publique - clôturé

Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)

Une enquête publique relative à l'exploitation, par la société PROMED, d’une installation de traitement de déchets dangereux, sise lot n°381, sur la ZAC PANDA, commune de Dumbéa, est ouverte pour une ...

Etude d'impact - clôturé

Campagne de sondages héliportés 2018 « Prony - Rivière des pirogues » - Région d...

Demande d'autorisation d'ouverture de travaux de recherche et d’autorisation de défrichement

Enquête publique - clôturé

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE "Néobus"

Mise en compatibilité des Plans d'Urbanisme Directeurs des communes de Dumbéa et Nouméa pour la réalisation du projet « Néobus »

Enquête publique - clôturé

Consultation pour prestations en cuisine de collectivité à l’internat provincial...

La direction de l’éducation de la province Sud lance une consultation pour des « prestations en cuisine decollectivité à l’internat provincial de La Foa».

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de Société d'Exploitation des Cinémas Hickson ...

Étude d'impact sur l'environnement

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de faisabilité d’un réseau d’eau brute sur le ...

Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique publique agricole provinciale (PPAP), la province Sud lance une consultation pour la réalisation d’une étude de faisabilité d’un réseau d’eau brute da...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact Mise en place de quatre sirènes d'alerte à la population en cas d...

Dossier au titre du Code de l'Environnement de la province Sud

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact pour le projet de reconstruction du pont Fiori sur la RP5 dans la...

Régime d’autorisationAMÉNAGEMENTS COURS D’EAU : 130-3 8° du code de l’environnement de la province Sud (prescriptions environnementales) et au titre d’une autorisation d’occupation du domaine public...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Construction d'un EHPAD, Tina, Nouméa

Dossier au titre du Code de l'Environnement de la province Sud

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'élaboration du Plan d'Urbanisme Directeur de la co...

En application de l’arrêté n°3287-2017ARR/DFA du 10 novembre 2017 de la province Sud, le Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Poya est soumis à enquête publique, pour une durée de 46 jour...

Enquête publique - clôturé

Consultation pour le projet de plan de gestion du parc des grandes fougeres

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à Évaluation et accompagnement du projet professionnel...

La province Sud lance une consultation portant sur l’évaluation et l’accompagnement du projet professionnel d’études, dans le cadre de l’attribution de l’aide à l’enseignement supérieur, pour ses étud...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact liée au dossier de demande d'autorisation de défrichement pour l'...

Étude d'impact environnemental

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de campagne de sondage héliportés sur le domai...

Demande d'autorisation de défrichement