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Consultation
Enquête publique
Etude d'impact
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312 résultats

du 29/11/2023 au 15/12/2023

Etude d'impact

Etude d'impact environnemental - Lotissement Jardins d'Arboréa - SCI MONTRAVEL - Païta

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP (art. 231-1 et suivants)

du 20/11/2023 au 20/12/2023

Porter à connaissance

Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la ville du Mont-Dore mis à jour

du 16/11/2023 au 17/11/2023

Consultation - clôturé

Avis relatif au rapport sur les incidences environnementales (RIE) de la révision du PUD de la commu...

Evaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la commune de Boulouparis

du 14/11/2023 au 13/12/2023

Consultation

PROGRAMME DE PROFESSIONNALISATION DES ACTEURS DU TOURISME 2024

La province Sud s’est engagée en 2018 dans une démarche de professionnalisation de la filière touristique en créant le programme de professionnalisation des acteurs du tourisme (PPAT) qui est devenu u...

du 12/11/2023 au 13/01/2024

Porter à connaissance

Modification n° 2 et n° 3 du PUD de la ville de Nouméa

du 19/10/2023 au 03/11/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - mise en place d'une centrale photovoltaique

Demande d'autorisation de défrichement

du 01/11/2023 au 18/12/2023

Consultation

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE - Révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville de Dumbéa

REVISION DU PLAN D'URBANISME DIRECTEUR DE LA VILLE DE DUMBEA

du 28/09/2023 au 15/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Aménagement de sentiers de promenade à la pointe Lasalle - Ville de...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP et défrichements (art. 130-3, 1° et 2°)

du 28/09/2023 au 18/10/2023

Consultation - clôturé

Mission de coordination et de mise en œuvre du Programme PROSUD 2024

COORDINATION ET MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES TPE EN PROVINCE SUD

du 26/09/2023 au 11/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - mise en place d'un mât de mesures préalable à un projet éolien

Demande d'autorisation relative à l'évaluation environnementale

du 24/09/2023 au 08/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction d'un entrepôt de stockage sur le site de Ducos

Procédure de l'évaluation environnementale

du 21/09/2023 au 06/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 3 de la Baie des Citrons (SHON ...

Procédure de l'évaluation environnementale

du 08/10/2023 au 06/11/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE

Exploitation d'entrepôt de stockage de produits combustibles d'une capacité totale de 97 469 m3 ainsi que des entrepôts frigorifiques d'une capacité totale de 50 240 m3

du 23/08/2023 au 07/09/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Réalisation de paturages

Demande d'autorisation de défricher (art.130-3 et 431-2)

du 15/08/2023 au 30/08/2023

Enquête publique - clôturé

Ouverture d’une enquête publique conjointe relative aux modifications n° 2 et n° 3 du PUD de la Vill...

du 22/08/2023 au 21/09/2023

Consultation - clôturé

Projet de délibération relative aux émissions sonores

Émissions sonores provenant des établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée et le projet de délibération instituant un dispositif d'aide à la mise...

du 08/08/2023 au 23/08/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 2 de la Baie des Citrons (SHON ...

Procédure de l'évaluation environnementale

du 25/08/2023 au 22/09/2023

Consultation - clôturé

Schéma provincial de prévention et de gestion des déchets (SPPGD) 2023-2027

du 15/08/2023 au 31/08/2023

Enquête publique - clôturé

Avis d’Enquête Publique - Modifications n° 2 et n° 3 du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville...

Par arrêté provincial n° 2632-2023/ARR, la modification n° 2 et la modification n° 3 du plan d’urbanisme directeur de la ville de Nouméa sont soumises à enquête publique conjointe du 16 août au 31 aoû...

du 23/07/2023 au 06/08/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 1 de la Baie des Citrons, Ville ...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre d'une demande de dérogation de porter atteinte à une espèce rare et menacée

du 20/07/2023 au 11/08/2023

Consultation - clôturé

CONSULTATION POUR L’APPUI A LA STRUCTURATION ET L’ANIMATION D’UN RESEAU DE PARTENAIRES SPORTIFS, ART...

du 18/07/2023 au 02/08/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d’impact de la mise en place d’un dispositif de barrière anti-requin au niveau de la Baie des ...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des écosystèmes d'intérêt patrimonial (art. 232-1)

du 16/07/2023 au 07/08/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE

MISE EN PLACE D’UN DISPOSITF DE BARRIERE ANTI-REQUIN PAR LA VILLE DE NOUMEA SUR UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA BAIE DES CITRONS, A NOUMEA

du 25/06/2023 au 20/09/2023

Consultation - clôturé

Projet de délibération portant diverses modifications du code de l'environnement de la province Sud

du 20/06/2023 au 05/07/2023

Etude d'impact - clôturé

Arrêté portant autorisation de boisement, dérogation espèces protégée et fixantles prescriptions ER...

article 321-1 et suivants du code de l'environnement

du 12/06/2023 au 28/06/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnementale - Projet de reconstruction du pont Kouergoa sur la RP4 - commune de ...

Demande d'autorisation de défrichement et procédure de l'évaluation environnementale

du 23/05/2023 au 07/06/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Lotissement les Oeillets - FSH - commune de Nouméa

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements (art. 431-2)

du 27/04/2023 au 17/05/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - PROJET D’UNITE DE DESSALEMENT (OSMOSEUR) ET DE FERME SOLAIRE P...

PROJET D’UNITE DE DESSALEMENT (OSMOSEUR) ET DE FERME SOLAIRE PAR LA COMMUNE DE LA FOA, SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD, LIEU-DIT PRESQU’ILE LEBRIS

du 26/03/2023 au 10/04/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Hélio Boulouparis 3

Demande d'autorisation de défrichement - Article 431-2

du 09/03/2023 au 28/04/2023

Etude d'impact - clôturé

APPEL À CANDIDATURE – PARC PROVINCIAL ZOOLOGIQUE & FORESTIER

Installation et exploitation d'un restaurant mobile au sein du parc Provincial Zoologique et Forestier Michel CORBASSON

du 07/03/2023 au 04/04/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE

du 06/03/2023 au 07/04/2023

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D’INFORMATION - Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté PANDA ...

du 20/02/2023 au 07/03/2023

Etude d'impact - clôturé

Etudes d'impact environnemental des projets d'exploitation en seconde période quinquennale sur le si...

Demandes d'autorisation de défrichement et d'impact sur des espèces endémiques, rares ou menacées

du 19/02/2023 au 20/04/2023

Porter à connaissance - clôturé

Modification n° 1 du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville de Nouméa

du 15/02/2023 au 02/03/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Phase 2 du projet la "Voile du Rocher"

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON - Articles 130-3, 431-2

du 10/02/2023 au 17/03/2023

Consultation - clôturé

APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT

Reprise de l’exploitation du Camp des Kaoris situé au sein du Parc Provincial de la Rivière Bleue

du 01/02/2023 au 08/02/2023

Consultation - clôturé

Test

du 01/02/2023 au 08/02/2023

Consultation - clôturé

Test

du 31/01/2023 au 17/02/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Aménagement mode doux et assainissement du quartier de N'géa par la...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP (232-2)

du 26/02/2023 au 24/03/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE

du 22/01/2023 au 24/02/2023

Consultation - clôturé

AVIS D'INFORMATION - Porter à connaissance dans le cadre de la mise à jour du Plan d’Urbanisme Direc...

Porter à connaissance dans le cadre de la mise à jour du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune du Mont-Dore

du 18/12/2022 au 28/12/2022

Consultation - clôturé

AVIS DE CONSULTATION - Centrale d’appels dédiée aux bourses scolaires pour la rentrée 2023

Centrale d’appels dédiée aux bourses scolaires pour la rentrée 2023

du 08/12/2022 au 31/01/2023

Consultation - clôturé

Concours 1% Artistique

du 15/11/2022 au 16/12/2022

Enquête publique - clôturé

DIMENC - Étude d'impact environnemental

Étude d'impact relative au projet de demande d'autorisation d'exploitation de carrière (DAEC) et d'une installation classée pour la protection de l'environnement, pour la société des ballastières de T...

du 08/11/2022 au 23/11/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental dans le cadre de la réalisation de la Résidence VERGOZ par la SARL S...

Demande d'autorisation de défrichement

du 03/11/2022 au 18/11/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Extension de la carrière Audemard à Gadji

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2) et de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial (art.233-1)

du 01/11/2022 au 22/11/2022

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'aménagement d'un sentier écotouristique et pédagogique de la mangrove ...

Le projet de la ville du Mont-Dore consiste à aménager un sentier dans la mangrove du site de Kouvekoi dont la vocation est la découverte et la sensibilisation auprès du grand public et des scolaires....

du 06/11/2022 au 21/11/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ICP...

Demande d'autorisation d'exploiter une installation de traitement de déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)Zone Industrielle de Ducos - Commune de Nouméa

du 20/10/2022 au 14/11/2022

Consultation - clôturé

COORDINATION ET MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES TPE EN PROVINCE SUD

du 19/10/2022 au 27/10/2022

Consultation - clôturé

AVIS DE CONSULTATION MODIFICATIF

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE AUX TRANSPORTS DES ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DE LA PROVINCE SUD DANS LE CADRE DES SORTIES SCOLAIRES