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Fermé
Ouvert

Type de consultation

Consultation
Enquête publique
Etude d'impact
Porter à connaissance

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250 résultats

du 24/06/2022 au 15/07/2022

Porter à connaissance

APPEL A PROJET : « CESARS DU VOYAGE RESPONSABLE »

APPEL A PROJET POUR L’ACCOMPAGNEMENT DE TROIS CANDIDATURES D’OPERATEURS TOURISTIQUES DE LA PROVINCE SUD AUX « CESARS DU VOYAGE RESPONSABLE »

du 20/06/2022 au 05/07/2022

Etude d'impact

Etude d'impact environnementale - Projet de transbordement de minerai SLN dans l...

Demande d'autorisation de porter atteinte à des écosystèmes d'intérêt patrimonial

du 19/06/2022 au 11/07/2022

Enquête publique

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE

PROJET D’INSTALLATION D’UN PONTON FLOTTANT DE TRANSBORDEMENT DE MINERAIS PAR LA SOCIETE LE NICKEL, SITUE EN PARTIE SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

du 24/05/2022 au 25/05/2022

Consultation - clôturé

Avis relatif au rapport sur les incidences environnementales (RIE) de la révisio...

Evaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la commune de Bourail

du 24/05/2022 au 08/06/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Aménagement d'un lotissement de zone industriell...

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 19/05/2022 au 20/06/2022

Consultation - clôturé

ETUDE DE FAISABILITE POUR LA MISE EN PLACE DE BOUEES DE MOUILLAGE CONNECTEES (BA...

La Nouvelle-Calédonie et notamment la province Sud avec son lagon, est une destination touristique nautique réputée pour les touristes internationaux, mais aussi pour les calédoniens.

du 17/05/2022 au 17/06/2022

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D'APPEL À INTÉRÊT POUR LA VENTE DE FONCIERS SUR LE DOMAINE PRIVÉ

La province Sud envisage de céder à titre onéreux les parcelles non bâties suivantes :

du 05/05/2022 au 20/05/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Aménagement d'un centre commercial par la SARL P...

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 02/05/2022 au 17/05/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Dépot d'explosifs par EXPLO NC

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 01/05/2022 au 16/05/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER un élevage de porcs au Cap, sis lot n° 55 section Baie du Cap, commune du Bourail

du 20/04/2022 au 05/05/2022

Consultation - clôturé

CONSULTATION N° DERES/SAEP-BAE-02-22

L’accompagnement social et le suivi pédagogique des étudiants ressortissants de la province Sud en France métropolitaine pour l’année universitaire 2022-2023

du 13/04/2022 au 28/04/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Gite de la petite cascade - Farino

Demande d'autorisation de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial

du 10/04/2022 au 25/04/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Régularisation Pont Moulin - Bourail

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

du 24/03/2022 au 15/04/2022

Consultation - clôturé

CONSULTATION POUR PRESTATIONS AUDIOVISULLES ET RISH MEDIA POUR L’ANNEE 2022

La Direction de la culture de la jeunesse et des sports (DCJS) en tant que maître d’ouvrage, et dans le cadre de sa politique jeunesse, procède à une consultation pour des prestations audiovisuelles e...

du 27/03/2022 au 21/04/2022

Porter à connaissance - clôturé

Projet de délibération portant modification du code de l'environnement de la pro...

du 22/03/2022 au 06/04/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Résidence Les Terrasses Boisées - SARL SOFIMO -...

Procédure de l'évaluation environnemental au titre des défrichements (431-2)

du 12/04/2022 au 10/05/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIEE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PRO...

DEMANDE D'AUTORISATION SIMPLIFIEE D'EXPLOITER UNE INSTALLATIONN DE DEPOLLUTION ET DE STOCKAGE DE VEHICULES HORS D'USAGE, DANS LA ZONE INDUSTRIELLE DE NUMBO, COMMUNE DE NOUMEA

du 16/03/2022 au 16/03/2022

Porter à connaissance - clôturé

Mise en révision du plan d’urbanisme directeur de la ville de Farino

du 27/03/2022 au 11/04/2022

Etude d'impact - clôturé

Demande d'exploiter une carrière par la société MENAOUER, à Katiramona sur la co...

du 22/03/2022 au 11/04/2022

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE - Commune de l’Ile des Pins

PROJET DE POSE, D’EXTENSION ET DE SECURISATION DU RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS PAR CABLES SOUS-MARINS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD (BRANCHE ALLANT DU CAP N’DUA A L’ILE DES PINS)

du 27/03/2022 au 10/04/2022

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à la modification du plan d’urbanisme directeur de la ...

du 06/03/2022 au 28/03/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE : PROJET DE REQUALIFICATION DE LA PLAGE DE B...

PROJET DE REQUALIFICATION DE LA PLAGE DE BOURAKE ET DE RENOVATION DU WHARF SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

du 02/03/2022 au 02/03/2022

Etude d'impact - clôturé

Étude d’impact environnemental – lotissements Tiare hills et Tiare hills 2 – SAR...

Demande d’autorisation de défrichement

du 10/02/2022 au 18/02/2022

Porter à connaissance - clôturé

AVIS DE SOURCING : DAEM/AO-06-22 : Achat de véhicules neufs hybrides et électriq...

du 10/02/2022 au 14/03/2022

Consultation - clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC À CONCURRENCE N° DAEM-APC-03-22

FOURNITURE ET POSE D’ÉQUIPEMENT VIDÉO ET DE SONORISATION DE L’H֤ÉMICYCLE DE L’HÔTEL DE LA PROVINCE SUD

du 09/02/2022 au 24/02/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Lotissement les Jardins d'Arboréa - Domaine Pad...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'unité fonctionnelle (art. 130-1, III) et de l'atteinte à EIP (art. 232-2)

du 09/02/2022 au 25/02/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Réaménagement et protection de l'Anse Vata - Vi...

Procédure de l'evaluation environnementale au titre du programme de travaux (art. 130-1, III)

du 06/02/2022 au 11/02/2022

Porter à connaissance - clôturé

AVIS DE CONSULTATION

Prestation de psychologue à l’internat provincial de la réussite (Dumbéa sur mer)

du 21/01/2022 au 05/02/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Mise en place du câble sous-marin de télécommun...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre du programme de travaux (art.130-1, III) et de l'atteinte à écosystèmes d'intérêt patrimonial (art. 233-1)

du 18/01/2022 au 02/02/2022

Etude d'impact - clôturé

Evaluation environnementale - Travaux de recherches par la société PRNC, sur la ...

du 12/01/2022 au 27/01/2022

Etude d'impact - clôturé

Notice d'impact environnemental - Travaux de recherches sur la concession Jean E...

Demande d'autorisation de défrichement

du 09/01/2022 au 24/01/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ELEVAGE DE POULES PONDEUSES,SIS LOTS N°470, 89 ET 40B PIE, A LA COULEE, COMMUNE DE MONT-DORE

du 05/01/2022 au 31/01/2022

Etude d'impact - clôturé

ÉTUDE DE L’IMPACT DE LA CRISE COVID SUR LES ACTEURS DU TOURISME DE LA PROVINCE S...

du 02/01/2022 au 24/01/2022

Consultation - clôturé

Transport des élèves des écoles primaires publiques de la commune de Nouméa – an...

du 16/01/2022 au 31/01/2022

Enquête publique - clôturé

Annulation de l’enquête publique relative à la modification du plan d’urbanisme ...

du 30/12/2021 au 14/01/2022

Etude d'impact - clôturé

Arrêté portant autorisation de porter atteinte à un écosystème d’intérêt patrimo...

Demande d'autorisation de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial

du 12/12/2021 au 28/12/2021

Porter à connaissance - clôturé

CONSULTATION - Soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en provinc...

Soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en province Sud – année scolaire 2022

du 30/11/2021 au 15/12/2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Aménagement d'une zone d'activité par la SCI du ...

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 18/11/2021 au 18/11/2021

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D’INFORMATION : Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménage...

du 07/11/2021 au 26/12/2021

Porter à connaissance - clôturé

Modification simplifiée du PUD de la commune de Boulouparis

du 04/11/2021 au 04/11/2021

Porter à connaissance - clôturé

Mise en révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de La Foa

du 14/11/2021 au 13/12/2021

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE SIMPLIFIEE - LOGIDIS

Une enquête publique simplifiée à l'exploitation d'entrepôt de stockage de produits combustibles d'une capacité total de 169 485m³, par la société LOGIDIS, sur les lots n°511 PIE-657 et 850 - Section ...

du 22/09/2021 au 03/11/2021

Porter à connaissance - clôturé

Modification simplifiée du PUD de la commune de Boulouparis

Par la délibération n° 79/2021 du 23 septembre 2021, la commune de Boulouparis a lancé une procédure de modification simplifiée de son Plan d’Urbanisme Directeur (PUD).

du 14/11/2021 au 06/12/2021

Enquête publique - clôturé

Avis d'enquête publique - Communes du Mont-Dore, de Nouméa et de Yaté

PROJET DE POSE, D’EXTENSION ET DE SECURISATION DU RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS PAR CABLES SOUS-MARINS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

du 28/10/2021 au 12/11/2021

Etude d'impact - clôturé

Evaluation environnementale et Plan de gestion durable forestier -SANTACROCE Ghi...

Demande d'autorisation de boisement- articles 324-2 et suivants du code de l'environnement

du 27/10/2021 au 11/11/2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale - Lotissements "Les Résidences du Vetiver" et "V...

du 25/10/2021 au 08/11/2021

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ABATTOIR MULTI-ESPECES ET UN ATELIER DE DECOUPE,SIS LIEU-DIT BARANDEU, COMMUNE DE BOURAIL

du 22/10/2021 au 06/11/2021

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - SANTACROCE Ghislain-extension des mises en vale...

Demande d'autorisation de défrichement

du 20/10/2021 au 04/11/2021

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Centre commercial NOVA - SARL NOVA - Païta

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON

du 11/10/2021 au 05/11/2021

Consultation - clôturé

CONSULTATION N° DES-SBAEE-02-21

Centrale d’appels bourses scolaires Rentrée 2022