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Consultation
Enquête publique
Etude d'impact
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284 résultats

du 26/03/2023 au 10/04/2023

Etude d'impact

Etude d'impact environnemental - Hélio Boulouparis 3

Demande d'autorisation de défrichement - Article 431-2

du 20/03/2023 au 21/04/2023

Consultation

APPEL À CANDIDATURE - Restaurant mobile au sein du Parc Provincial Zoologique et Forestier

INSTALLATION ET EXPLOITATION D’UN RESTAURANT MOBILE AU SEIN DU PARC PROVINCIAL ZOOLOGIQUE ET FORESTIER MICHEL CORBASSON

du 07/03/2023 au 04/04/2023

Enquête publique

AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE

du 06/03/2023 au 07/04/2023

Porter à connaissance

AVIS D’INFORMATION - Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté PANDA ...

du 20/02/2023 au 07/03/2023

Etude d'impact - clôturé

Etudes d'impact environnemental des projets d'exploitation en seconde période quinquennale sur le si...

Demandes d'autorisation de défrichement et d'impact sur des espèces endémiques, rares ou menacées

du 19/02/2023 au 20/04/2023

Porter à connaissance

Modification n° 1 du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville de Nouméa

du 15/02/2023 au 02/03/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Phase 2 du projet la "Voile du Rocher"

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON - Articles 130-3, 431-2

du 10/02/2023 au 17/03/2023

Consultation - clôturé

APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT

Reprise de l’exploitation du Camp des Kaoris situé au sein du Parc Provincial de la Rivière Bleue

du 01/02/2023 au 08/02/2023

Consultation - clôturé

Test

du 01/02/2023 au 08/02/2023

Consultation - clôturé

Test

du 31/01/2023 au 17/02/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Aménagement mode doux et assainissement du quartier de N'géa par la...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP (232-2)

du 26/02/2023 au 24/03/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE

du 22/01/2023 au 24/02/2023

Consultation - clôturé

AVIS D'INFORMATION - Porter à connaissance dans le cadre de la mise à jour du Plan d’Urbanisme Direc...

Porter à connaissance dans le cadre de la mise à jour du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune du Mont-Dore

du 18/12/2022 au 28/12/2022

Consultation - clôturé

AVIS DE CONSULTATION - Centrale d’appels dédiée aux bourses scolaires pour la rentrée 2023

Centrale d’appels dédiée aux bourses scolaires pour la rentrée 2023

du 08/12/2022 au 31/01/2023

Consultation - clôturé

Concours 1% Artistique

du 15/11/2022 au 16/12/2022

Enquête publique - clôturé

DIMENC - Étude d'impact environnemental

Étude d'impact relative au projet de demande d'autorisation d'exploitation de carrière (DAEC) et d'une installation classée pour la protection de l'environnement, pour la société des ballastières de T...

du 08/11/2022 au 23/11/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental dans le cadre de la réalisation de la Résidence VERGOZ par la SARL S...

Demande d'autorisation de défrichement

du 03/11/2022 au 18/11/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Extension de la carrière Audemard à Gadji

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2) et de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial (art.233-1)

du 01/11/2022 au 22/11/2022

Enquête publique - clôturé

Enquête publique relative à l'aménagement d'un sentier écotouristique et pédagogique de la mangrove ...

Le projet de la ville du Mont-Dore consiste à aménager un sentier dans la mangrove du site de Kouvekoi dont la vocation est la découverte et la sensibilisation auprès du grand public et des scolaires....

du 06/11/2022 au 21/11/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ICP...

Demande d'autorisation d'exploiter une installation de traitement de déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)Zone Industrielle de Ducos - Commune de Nouméa

du 20/10/2022 au 14/11/2022

Consultation - clôturé

COORDINATION ET MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES TPE EN PROVINCE SUD

du 19/10/2022 au 27/10/2022

Consultation - clôturé

AVIS DE CONSULTATION MODIFICATIF

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE AUX TRANSPORTS DES ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DE LA PROVINCE SUD DANS LE CADRE DES SORTIES SCOLAIRES

du 17/10/2022 au 01/11/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental relative au projet d'ouverture de la carrière "Gadji SOBECA-SBTP"

Demande d'autorisation d'ouverture de carrière

du 13/10/2022 au 27/10/2022

Consultation - clôturé

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIVE AUX TRANSPORTS DES ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DE LA PROVIN...

La province Sud lance une consultation portant sur une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux transports des élèves des écoles publiques de la province Sud dans le cadre des sorties...

du 29/09/2022 au 14/10/2022

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Réalisation de la résidence Aqua Luna

du 14/09/2022 au 29/09/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental dans le cadre de travaux de recherches réalisés par la SMGM sur les c...

Demande d'autorisation de défrichement

du 25/09/2022 au 14/10/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE : Total Energies Marketing PACIFIQUE

Exploitation par la société TOTAL ENERGIES MARKETING PACIFIQUE d'un stockage d'hydrocarbure

du 11/09/2022 au 13/10/2022

Consultation - clôturé

Projet de délibération portant diverses modifications du code de l'Environnement de la province Sud

du 04/09/2022 au 19/09/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (IC...

INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ICPE) - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ABATTOIR INDUSTRIEL, SIS LOTISSEMENT MARTIN, COMMUNE DE PATA

du 18/08/2022 au 02/09/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental pour la construction d'un complexe de chocolaterie par la SARL BISCOC...

du 25/07/2022 au 05/08/2022

Porter à connaissance - clôturé

AVIS DE SOURCING - Construction d’un viaduc sur la commune du Mont-Dore

Construction d’un viaduc sur la commune du Mont-Dore

du 09/08/2022 au 25/08/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE -Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté PA...

Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté PANDA sur la commune de Dumbéa

du 31/07/2022 au 26/08/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUETE PUBLIQUE SIMPLIFIEE

Exploitation d’une unité de transformation de déchets de poissons et volailles en aliments pour animaux par l’EURL RECYF

du 10/07/2022 au 05/08/2022

Etude d'impact - clôturé

Enquête publique

Enquête publique relative à l’exploitation d'un atelier de fabrication de matrice et explosifs encartouchés et stockage de produits explosifs par la société EXPLO NC située, Lot n°39 – Section Oua T...

du 10/07/2022 au 25/07/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Réfection de la piste d'accès au barrage de la Dumbéa par le Gouver...

Demande d'autorisation au titre des défrichements (art. 432-1)

du 24/06/2022 au 15/07/2022

Porter à connaissance - clôturé

APPEL A PROJET : « CESARS DU VOYAGE RESPONSABLE »

APPEL A PROJET POUR L’ACCOMPAGNEMENT DE TROIS CANDIDATURES D’OPERATEURS TOURISTIQUES DE LA PROVINCE SUD AUX « CESARS DU VOYAGE RESPONSABLE »

du 20/06/2022 au 05/07/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale - Projet de transbordement de minerai SLN dans la Grande Rade, commu...

Demande d'autorisation de porter atteinte à des écosystèmes d'intérêt patrimonial

du 19/06/2022 au 11/07/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE

PROJET D’INSTALLATION D’UN PONTON FLOTTANT DE TRANSBORDEMENT DE MINERAIS PAR LA SOCIETE LE NICKEL, SITUE EN PARTIE SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

du 24/05/2022 au 25/05/2022

Consultation - clôturé

Avis relatif au rapport sur les incidences environnementales (RIE) de la révision du PUD de la commu...

Evaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la commune de Bourail

du 24/05/2022 au 08/06/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Aménagement d'un lotissement de zone industrielle par la SARL TIA

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 19/05/2022 au 20/06/2022

Consultation - clôturé

ETUDE DE FAISABILITE POUR LA MISE EN PLACE DE BOUEES DE MOUILLAGE CONNECTEES (BAIE DE KUTO, ÎLE DES ...

La Nouvelle-Calédonie et notamment la province Sud avec son lagon, est une destination touristique nautique réputée pour les touristes internationaux, mais aussi pour les calédoniens.

du 17/05/2022 au 17/06/2022

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D'APPEL À INTÉRÊT POUR LA VENTE DE FONCIERS SUR LE DOMAINE PRIVÉ

La province Sud envisage de céder à titre onéreux les parcelles non bâties suivantes :

du 05/05/2022 au 20/05/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Aménagement d'un centre commercial par la SARL PROMOWEST

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 02/05/2022 au 17/05/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Dépot d'explosifs par EXPLO NC

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 01/05/2022 au 16/05/2022

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (IC...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER un élevage de porcs au Cap, sis lot n° 55 section Baie du Cap, commune du Bourail

du 20/04/2022 au 05/05/2022

Consultation - clôturé

CONSULTATION N° DERES/SAEP-BAE-02-22

L’accompagnement social et le suivi pédagogique des étudiants ressortissants de la province Sud en France métropolitaine pour l’année universitaire 2022-2023

du 13/04/2022 au 28/04/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Gite de la petite cascade - Farino

Demande d'autorisation de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial

du 10/04/2022 au 25/04/2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Régularisation Pont Moulin - Bourail

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

du 24/03/2022 au 15/04/2022

Consultation - clôturé

CONSULTATION POUR PRESTATIONS AUDIOVISULLES ET RISH MEDIA POUR L’ANNEE 2022

La Direction de la culture de la jeunesse et des sports (DCJS) en tant que maître d’ouvrage, et dans le cadre de sa politique jeunesse, procède à une consultation pour des prestations audiovisuelles e...

du 27/03/2022 au 21/04/2022