Etude d'impact

Etude d'impact environnemental - Mise en place du câble sous-marin de télécommun...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre du programme de travaux (art.130-1, III) et de l'atteinte à écosystèmes d'intérêt patrimonial (art. 233-1)

Etude d'impact

Evaluation environnementale - Travaux de recherches par la société PRNC, sur la ...

Etude d'impact

Etude d'impact environnemental - Réaménagement et protection de l'Anse Vata - Vi...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre du programme de travaux (art. 130-1, III)

Etude d'impact

Notice d'impact environnemental - Travaux de recherches sur la concession Jean E...

Demande d'autorisation de défrichement

Enquête publique

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ELEVAGE DE POULES PONDEUSES,SIS LOTS N°470, 89 ET 40B PIE, A LA COULEE, COMMUNE DE MONT-DORE

Etude d'impact

ÉTUDE DE L’IMPACT DE LA CRISE COVID SUR LES ACTEURS DU TOURISME DE LA PROVINCE S...

Consultation

Transport des élèves des écoles primaires publiques de la commune de Nouméa – an...

Enquête publique

Enquête publique relative à la modification du plan d’urbanisme directeur de la ...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Construction d'un quai accueillant les patrouil...

Demande d'autorisation de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial

Porter à connaissance - clôturé

CONSULTATION - Soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en provinc...

Soutien scolaire des élèves des internats d’excellence en province Sud – année scolaire 2022

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Aménagement d'une zone d'activité par la SCI du ...

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D’INFORMATION : Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménage...

Porter à connaissance - clôturé

Modification simplifiée du PUD de la commune de Boulouparis

Porter à connaissance - clôturé

Mise en révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de La Foa

Enquête publique - clôturé

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE SIMPLIFIEE - LOGIDIS

Une enquête publique simplifiée à l'exploitation d'entrepôt de stockage de produits combustibles d'une capacité total de 169 485m³, par la société LOGIDIS, sur les lots n°511 PIE-657 et 850 - Section ...

Porter à connaissance - clôturé

Modification simplifiée du PUD de la commune de Boulouparis

Par la délibération n° 79/2021 du 23 septembre 2021, la commune de Boulouparis a lancé une procédure de modification simplifiée de son Plan d’Urbanisme Directeur (PUD).

Enquête publique - clôturé

Avis d'enquête publique - Communes du Mont-Dore, de Nouméa et de Yaté

PROJET DE POSE, D’EXTENSION ET DE SECURISATION DU RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS PAR CABLES SOUS-MARINS SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD

Etude d'impact - clôturé

Evaluation environnementale et Plan de gestion durable forestier -SANTACROCE Ghi...

Demande d'autorisation de boisement- articles 324-2 et suivants du code de l'environnement

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale - Lotissements "Les Résidences du Vetiver" et "V...

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ABATTOIR MULTI-ESPECES ET UN ATELIER DE DECOUPE,SIS LIEU-DIT BARANDEU, COMMUNE DE BOURAIL

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - SANTACROCE Ghislain-extension des mises en vale...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Centre commercial NOVA - SARL NOVA - Païta

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON

Consultation - clôturé

CONSULTATION N° DES-SBAEE-02-21

Centrale d’appels bourses scolaires Rentrée 2022

Consultation - clôturé

CONSULTATION N° DES-SBAEE-01-21

Évaluation et accompagnement du projet professionnel d’études Année universitaire 2022/2023

Consultation - clôturé

2 projets de délibérations concernant l’encadrement réglementaire des installati...

Consultation - clôturé

Etude d'impact environnemental - 2e période quinquennale 2019-2021 du site de Pi...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Ferme aquacole - SARL POSEIDON - Moindou

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte indirecte sur EIP - Article 130-3, 2°

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN CENTRE DE TRAITEMENT DE DECHETS DANGEREUX, DE DECHETS NON DANGEREUX ET DE DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS, A NUMBO - COMMUNE DE NOUMEA.

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC D’INFORMATION ET D’ECHANGE (SOURCING)

Consultation - clôturé

Projet de délibération portant diverses modifications du code de l'environnement...

Etude d'impact - clôturé

Arrêté n° 2590-2021 du 08/10/2021 - Lotissement "CESAR", commune de Dumbéa

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Lotissement "Ondémia Vallée"

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Extension écolodge les Bulles de Farino - SARL ...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'unité fonctionnelle (article 130-1 III), du défrichement (article 431-2 I) et d'atteinte à EIP (232-2)

Porter à connaissance - clôturé

Consultation publique relatif à la modification du code de l’environnement N° 44...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - résidence séniors LE SERAI- SM2L INVEST -Baie d...

Demande d'autorisation relative à l'évaluation environnementale (SHON supérieure à 6000m²)

Consultation - clôturé

LABEL ÉCOLE OCÉANIENNE

Porter à connaissance - clôturé

Consultation publique relatif à la modification du code de l’environnement

Porter à connaissance - clôturé

Porter à connaissance des documents dans le cadre de la modification simplifiée ...

Conformément aux articles R 112-10-1 et PS 112-48-1 et suivants du code de l’urbanisme de la Nouvelle-Calédonie et suite à la délibération n° 2021/291 du 2 mars 2021 de la Ville de Nouméa, une procédu...

Enquête publique - clôturé

Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté de Dumb...

Par arrêté provincial, le dossier de réalisation modifié de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Dumbéa sur mer (DSM) sur la commune de Dumbéa, est soumis à enquête publique du lundi 26 avril au di...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Travaux de recherche sur le site minier de Vulc...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Pôle santé - Maison d'accueil spécialisée - ACS...

Procédure de l'évaluation envrionnementale au titre de la SHON - Article 130-3, 4°

Consultation - clôturé

Mise à jour du contenu des annexes du Plan d’Urbanisme Directeur de la commune d...

La mise à jour du contenu des annexes du Plan d’Urbanisme Directeur de la commune du Mont-Dore est portée à la connaissance du public, en application des articles R. 112-14 et PS. 112-59, du Code de l...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact envrionnemental - Renforcement de la ligne 150 KV Ducos - Bouloup...

Demande d'autorisation de défrichement et d'impact sur un écosystème d'intérêt patrimonial

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Réaménagement de la patte d'oie de Thio

Demande d'autorisation de défrichement et d'impact sur un écosystème d'intérêt patrimonial

Porter à connaissance - clôturé

Modification simplifiée du plan d’urbanisme directeur de la ville de Nouméa

Le plan d’urbanisme directeur de la ville de Nouméa est mis en modification simplifiée par délibération du conseil municipal n° 2021/291 du 2 mars 2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine Dothio - Société Le Nic...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine THIO PLATEAU - SLN - co...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental-lotissement PLAINE DES AMOUREUX ET PLAINE DE NASS...

demande d'autorisation de défrichement portant sur une surface surface supérieur ou égale à 30 ha et relative à l'évaluation environnementale)

Enquête publique - clôturé

Projet de délibération portant modification du code de l'environnement de la pro...

L’exécutif provincial a souhaité que les parcs provinciaux exclusivement terrestres soient chacun dotés d’un outil favorisant l’association des partenaires présents sur le territoire des parcs, notamm...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Dock de stockage LOGIDIS- Rue Auer - SARL LOGID...

Demande d'autorisation relative à l'évaluation environnementale (SHON supérieure à 6000m²)