Consultation - clôturé

2 projets de délibérations concernant l’encadrement réglementaire des installati...

Consultation - clôturé

Etude d'impact environnemental - 2e période quinquennale 2019-2021 du site de Pi...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Ferme aquacole - SARL POSEIDON - Moindou

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte indirecte sur EIP - Article 130-3, 2°

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN CENTRE DE TRAITEMENT DE DECHETS DANGEREUX, DE DECHETS NON DANGEREUX ET DE DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS, A NUMBO - COMMUNE DE NOUMEA.

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D’APPEL PUBLIC D’INFORMATION ET D’ECHANGE (SOURCING)

Consultation - clôturé

Projet de délibération portant diverses modifications du code de l'environnement...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Lotissement CESAR - SNC AXIUM - commune de Dumb...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Lotissement "Ondémia Vallée"

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Extension écolodge les Bulles de Farino - SARL ...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'unité fonctionnelle (article 130-1 III), du défrichement (article 431-2 I) et d'atteinte à EIP (232-2)

Porter à connaissance - clôturé

Consultation publique relatif à la modification du code de l’environnement N° 44...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - résidence séniors LE SERAI- SM2L INVEST -Baie d...

Demande d'autorisation relative à l'évaluation environnementale (SHON supérieure à 6000m²)

Consultation - clôturé

LABEL ÉCOLE OCÉANIENNE

Porter à connaissance - clôturé

Consultation publique relatif à la modification du code de l’environnement

Porter à connaissance - clôturé

Porter à connaissance des documents dans le cadre de la modification simplifiée ...

Conformément aux articles R 112-10-1 et PS 112-48-1 et suivants du code de l’urbanisme de la Nouvelle-Calédonie et suite à la délibération n° 2021/291 du 2 mars 2021 de la Ville de Nouméa, une procédu...

Enquête publique - clôturé

Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté de Dumb...

Par arrêté provincial, le dossier de réalisation modifié de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Dumbéa sur mer (DSM) sur la commune de Dumbéa, est soumis à enquête publique du lundi 26 avril au di...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Travaux de recherche sur le site minier de Vulc...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Pôle santé - Maison d'accueil spécialisée - ACS...

Procédure de l'évaluation envrionnementale au titre de la SHON - Article 130-3, 4°

Consultation - clôturé

Mise à jour du contenu des annexes du Plan d’Urbanisme Directeur de la commune d...

La mise à jour du contenu des annexes du Plan d’Urbanisme Directeur de la commune du Mont-Dore est portée à la connaissance du public, en application des articles R. 112-14 et PS. 112-59, du Code de l...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact envrionnemental - Renforcement de la ligne 150 KV Ducos - Bouloup...

Demande d'autorisation de défrichement et d'impact sur un écosystème d'intérêt patrimonial

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Réaménagement de la patte d'oie de Thio

Demande d'autorisation de défrichement et d'impact sur un écosystème d'intérêt patrimonial

Porter à connaissance - clôturé

Modification simplifiée du plan d’urbanisme directeur de la ville de Nouméa

Le plan d’urbanisme directeur de la ville de Nouméa est mis en modification simplifiée par délibération du conseil municipal n° 2021/291 du 2 mars 2021

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine Dothio - Société Le Nic...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine THIO PLATEAU - SLN - co...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental-lotissement PLAINE DES AMOUREUX ET PLAINE DE NASS...

demande d'autorisation de défrichement portant sur une surface surface supérieur ou égale à 30 ha et relative à l'évaluation environnementale)

Enquête publique - clôturé

Projet de délibération portant modification du code de l'environnement de la pro...

L’exécutif provincial a souhaité que les parcs provinciaux exclusivement terrestres soient chacun dotés d’un outil favorisant l’association des partenaires présents sur le territoire des parcs, notamm...

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Dock de stockage LOGIDIS- Rue Auer - SARL LOGID...

Demande d'autorisation relative à l'évaluation environnementale (SHON supérieure à 6000m²)

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental-Régularisation des défrichements propriété Herman...

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

Enquête publique - clôturé

Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté de Dumb...

Par arrêté provincial, le dossier de réalisation modifié de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Dumbéa sur mer (DSM) sur la commune de Dumbéa, est soumis à enquête publique du lundi 1er au lundi 1...

Porter à connaissance - clôturé

Etude d’actualisation des zones inondables et d’amenagement hydraulique sur le s...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Travaux de recherche sur le domaine minier de D...

Demande d'autorisation de défrichement

Etude d'impact - clôturé

Arrêté portant autorisation de défrichement et fixant les prescriptions environn...

DEMANDE D’AUTORISATION DE DEFRICHER

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental -ZIZA OURAIL VIABILISATION TRANCHE 1-Trou au pérr...

Demande d'autorisation de défrichement (critère cours d'eau)

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental -travaux de recherche Mont Ouinné et massif du Ko...

Demande d'autorisation de défrichement (critère pentes et crête/sommet)

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental-réalisation d'une plateforme d'habitation et d'un...

Demande de régularisation d'autorisation de défrichement (critères pentes , EIP) et relative à l'évaluation environnementale

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnementale - Réservoirs AEP Néméara - Mairie Bourail - Bour...

Demande d'autorisation de défrichement (critères pentes et crête/sommet) - Article 431-1 et suivants du code de l'environnement de la province Sud

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental relative au projet de : Renouvellement de l'autor...

Une enquête publique, relative au renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière et à l'extension de la carrière dans la rivière Hwa-No sur la commune de BOULOUPARIS pour un volume de 540.0...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Réalisation d'une station service par la société...

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Réalisation de l'écovillage "L'Arbre et la Piro...

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine OPOUE - SLN - commune d...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Étude d’impact environnemental - Hospitel - Hôtel hospitalier - DSM - commune Du...

Demande de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial (articles 232-1 et suivants), dérogation relative aux expèces protégées (articles 240-1 et suivants), et relative à l'évaluation enviro...

Porter à connaissance - clôturé

Mise en révision du PUD de la ville de Dumbéa

Par délibération du conseil municipal n° 2020/366 du 21 octobre 2020, la ville de Dumbéa a décidé la mise en révision de son PUD.

Etude d'impact - clôturé

Arrêté portant autorisation de défrichement et fixant les prescriptions environn...

Demande d'autorisation de décfrichement (critères pentes et crête/sommet) et relative à l'évaluation environnementale

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative au projet de renouvellement de l'autorisation d'exploite...

Une enquête publique, relative au renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière et à l'extension de la carrière de "Katiramona" sur la commune de PAÏTA pour un volume de 658.927 m3 sur 10 ...

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L...

DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ELEVAGE PORCIN, A PEYA-BOGHEN, COMMUNE DE BOURAIL

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental -travaux de recherche site minier N'Go_PB2 Mont-K...

Demande d'autorisation de défrichement (critère pentes et crête/sommet)

Etude d'impact - clôturé

Arrêté n° 2397-2020 du 24/12/2020 - Centre minier TOMO-SMMO 43, commune de Boulo...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

Etude d'impact - clôturé

Evaluation environnementale - projet de boisement sur le périmètre forêstier Oua...

article 321-1 et suivants du code de l'environnement

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Réalisation d'un lotissement communal à Sarramé...

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2) et aménagement dans un cours d'eau (art. 130-3-8°)

Porter à connaissance - clôturé

Mise à jour du Plan d'Urbanisme Directeur (PUD) de La Foa

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Réalisation du lotissement la Petite Vallée

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2) et de porter atteinte à un écosystème d'intérêt patrimonial (art.233-1)