STEP collège de Sainte Marie - Paita

Exploitant

  • Ridet :

    0120386001

  • Exploitant :

    DDEC DIRECTION DIOCESAINE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

  • Adresse du siège :

    3 rue Frédéric Surleau Centre Ville

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    56038

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    Route Bretelle SAVEXPRESS, 98889 Païta

  • Code postal et libellé :

    98889 Païta

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - a Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 1200 eqH Autorisation
2753 - a Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées Autorisation
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
02/02/2024 14/02/2024 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
06/12/2023 22/04/2024 Bilan d'auto-surveillance B24h NC Consulter le document
12/05/2023 16/01/2024 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
01/03/2022 Bilan d'auto-surveillance conforme Consulter le document
23/12/2020 Bilan d'auto-surveillance Conforme Consulter le document
06/09/2019 Déclaration de mise en service Consulter le document
18/06/2019 Arrêté d'autorisation Consulter le document
18/06/2019 Arrêté d'autorisation Consulter le document
13/05/2019 Réponse demandeur sur projet arrêté Document consultable à la DDDT
28/03/2019 Rapport de présentation Document consultable à la DDDT
30/01/2019 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Avis et conclusion du commissaire enquêteur Document consultable à la DDDT
30/01/2019 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Rapport d'enquête Document consultable à la DDDT
29/01/2019 Avis des services administratifs Avis Ville de Paita Document consultable à la DDDT
21/01/2019 Avis des services administratifs Avis DASS Document consultable à la DDDT
20/12/2018 Avis des services administratifs Avis DTE Document consultable à la DDDT
17/12/2018 Avis des services administratifs Avis DFA Document consultable à la DDDT
11/12/2018 Avis des services administratifs Avis DSCGR Document consultable à la DDDT
16/11/2018 Arrêté d'ouverture d'EP Consulter le document
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Consulter le document
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Document consultable à la DDDT
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Document consultable à la DDDT
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Consulter le document
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Document consultable à la DDDT
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Document consultable à la DDDT
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Document consultable à la DDDT
15/11/2018 Compléments au dossier Dossier recevable Document consultable à la DDDT
06/08/2018 DDAE Consulter le document
30/05/2011 Compte-rendu d'inspection 110530 22656 ln DDEC et CR visite STEP gpe scolaire rte du Sud du 19avril11 Consulter le document
30/05/2011 Lettre ln DDEC du 30 mai - CR visite gpe scolaire rte du Sud du 19 avril 2011 Consulter le document
23/05/2011 Compte-rendu d'inspection CR Visitedu 19 avril - assainisst gpe scolaire rte du Sud Consulter le document
23/05/2011 Compte-rendu d'inspection PJ Photographies de la visite du 19 avril 2011 - Gpe scol Route du Sud Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE