Sommaire PARTIE LÉGISLATIVE Titre I - Principes directeurs relatifs à l'aménagement et à l'urbanisme Chapitre I - Principes généraux Chapitre II - Le plan d'urbanisme directeur Titre II - Principes directeurs relatifs aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux Chapitre I - Dispositions relatives au permis de construire et à la déclaration préalable Chapitre II - Dispositions relatives aux lotissements PARTIE RÉGLEMENTAIRE Titre I - Principes directeurs relatifs à l'aménagement et à l'urbanisme Chapitre I - Principes généraux Chapitre II - Le plan d'urbanisme directeur Titre II - Principes directeurs relatifs aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux Chapitre I - Dispositions relatives au permis de construire et à la déclaration préalable Chapitre II - Dispositions relatives aux lotissements Titre I - Règles relatives à l’aménagement et à l’urbanisme Chapitre I - Règles générales Chapitre II - Le plan d'urbanisme directeur Titre II - Règles relatives aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux Chapitre I - Règles relatives au permis de construire et à la déclaration préalable Chapitre II - Dispositions relatives aux lotissements Titre I - Règles relatives à l’aménagement et à l’urbanisme Chapitre I - Règles générales Chapitre II - Le plan d’urbanisme directeur Titre II - Règles relatives aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux Chapitre I - Règles relatives au permis de construire et à la déclaration préalable Code de l'urbanisme de Nouvelle-Calédonie · Mis à jour le 23 septembre 2026 Page 2
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