Code de l'urbanisme de Nouvelle-Calédonie

Partie législative 3
Titre I - Principes directeurs relatifs à l'aménagement et à l'urbanisme 3
Chapitre I - Principes généraux 3
Chapitre II - Le plan d'urbanisme directeur 3
Titre II - Principes directeurs relatifs aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux 9
Chapitre I - Dispositions relatives au permis de construire et à la déclaration préalable 9
Chapitre II - Dispositions relatives aux lotissements 13
Partie réglementaire 15
Titre I - Principes directeurs relatifs à l'aménagement et à l'urbanisme 15
Chapitre I - Principes généraux 15
Chapitre II - Le plan d'urbanisme directeur 15
Titre II - Principes directeurs relatifs aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux 20
Chapitre I - Dispositions relatives au permis de construire et à la déclaration préalable 20
Chapitre II - Dispositions relatives aux lotissements 23
Titre I - Règles relatives à l’aménagement et à l’urbanisme 23
Chapitre I - Règles générales 23
Chapitre II - Le plan d'urbanisme directeur 36
Titre II - Règles relatives aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux 56
Chapitre I - Règles relatives au permis de construire et à la déclaration préalable 56
Chapitre II - Dispositions relatives aux lotissements 73
Titre I - Règles relatives à l’aménagement et à l’urbanisme 75
Chapitre I - Règles générales 75
Chapitre II - Le plan d’urbanisme directeur 81
Titre II - Règles relatives aux ouvrages, constructions, aménagements, installations et travaux 99
Chapitre I - Règles relatives au permis de construire et à la déclaration préalable 99

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