Démarche - Développement rural Permis spécial de transport d'holothuries Afin de préserver les ressources naturelles vivantes, la pêche, la collecte, le transport, la commercialisation, l'exposition à la vente, la vente
Démarche - Transports et équipements publics Transports provincial. Elle est membre du SMTU (transports en commun de l'agglomération du Grand Nouméa) et du SMTI (réseau RAÏ).Elle développe une politique en matière
Démarche - Enseignement Aides aux transports pour des études supérieures en dehors de la Nouvelle-Calédonie La province Sud vous soutient pour rejoindre votre famille pendant vos études supérieures ! Si vous êtes étudiant ressortissant de la province Sud poursuivant des études supérieures en dehors de la No...
Démarche - Environnement Dérogation relative aux espèces exotiques envahissantes et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environnement de la province Sud, le caractère envahissant des espèces exotiques est reconnu et leur transport
Démarche - Environnement Autorisation relative aux espèces exotiques envahissantes Les lapins et les écrevisses peuvent être transportés sans formalité lorsque cela est en vue de leur consommation. À voir aussi Dérogation relative
Démarche - Environnement Régime d'information préalable relatif aux espèces exotiques envahissantes et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environnement de la province Sud, le caractère envahissant des espèces exotiques est reconnu et leur transport
Démarche - Enseignement Bourse d’accès aux grandes écoles (BAGE) - Nouvelle demande : Transport et indemnités de séjours, pour passer les épreuves d'admissibilité dans le cadre du concours d'entrée aux écoles listées par arrêté Frais
Démarche - Transports et équipements publics Routes provinciales La Province développe et entretient les infrastructures d'intérêt provincial, c'est-à-dire permettant les déplacements et l...
Démarche - Transports et équipements publics Bâtiments et terrains provinciaux La province Sud est propriétaire de nombreux bâtiments et équipements, qu'elle met à disposition des particuliers et des associations, de façon permanente (auditorium du CAPS, site de Ko We Kara...) o...
Démarche - Transports et équipements publics Demande d'arrêté de circulation dans les communes de Boulouparis, Thio, La Foa, Sarraméa, Farino et ... Toute intervention nécessitant de modifier temporairement les conditions de circulation sur une route provinciale (hors agglomération) doit faire l'objet d'une demande conduisant à la délivrance d'...
Démarche - Transports et équipements publics Demande d'arrêté de circulation dans les communes de Dumbéa, Mont-Dore, Païta et Yaté Toute intervention nécessitant de modifier temporairement les conditions de circulation sur une route provinciale (hors agglomération) doit faire l'objet d'une demande conduisant à la délivrance d'un...
Démarche - Transports et équipements publics Demande de réalisation de travaux sur le domaine routier provincial dans les communes de Boulouparis... Conformément à la délibération n°55-89/APS du 13 décembre 1989 portant règlement général sur la conservation et la surveillance des routes de la province Sud, nul ne peut exécuter de trava...
Démarche - Transports et équipements publics Location du centre culturel Ko We Kara La province Sud informe le public que les réservations du centre culturel Ko We Kara débuteront le lundi 4 septembre 2023 à partir de 7h30, UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS (créneau de 15 minutes), au ser...
Démarche - Enseignement Accompagnement et préparation au départ des futurs étudiants en Métropole permettant de finaliser certaines démarches : couverture sociale, utilisation des transports, logement, compte bancaire… La province prend en charge le
Démarche - Transports et équipements publics Mise à disposition de l'auditorium du centre administratif de la province Sud, de l'hémicycle et du ... L'auditorium du centre administratif de la province Sud (CAPS), l’hémicycle de l’hôtel de la province Sud (HPS) et tout ou partie du hall d’honneur de l'HPS peuvent être mis à disposition de person...
Démarche - Transports et équipements publics Demande de réalisation de travaux sur le domaine routier provincial dans les communes de Nouméa, Mon... Conformément à la délibération n°55-89/APS du 13 décembre 1989 portant règlement général sur la conservation et la surveillance des routes de la province Sud, nul ne peut exécuter de ...
Démarche - Environnement Demande de subvention La province peut être amenée à soutenir des initiatives qui concourent à l’intérêt général. Pour effectuer une demande consultez le présent dispositif. Des contributions facultatives peuvent être att...
Démarche - Urbanisme, aménagements et foncier Autorisation pour une manifestation aéronautique ponctuelle sur le domaine provincial Les manifestations aéronautiques ponctuelles (parachutages, meetings aériens, posés d'hélicoptères, posés d'assaut,...) sur les installations ou sur le domaine public de la province Sud doivent faire...
Démarche - Divers Budget participatif Et vous ? Que feriez-vous pour votre Province ? Mon idée pour ma Province est un dispositif initié par la province Sud qui permet aux administrés de proposer des projets d'investissement, d'intérê...
Démarche - Environnement Dépôt de déchets inertes sur le site d’endigage de Koutio-Kouéta Les utilisateurs de ce site de dépôt (professionnels et particuliers) doivent s'inscrire sur le registre des utilisateurs du site endigage de Koutio-Kouéta. ----- L’assemblée de province a adopté, ...
Démarche - Divers RGPD, exercez vos droits La loi Informatique et libertés dans sa dernière version intègre le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD) et s'applique à la Nouvelle-Calédonie. Ce règlement s’inscrit ...
Démarche - Divers Service d’accès à la réglementation provinciale en vigueur (JuribaseWeb) Le service JuribaseWeb vous permet de consulter tout texte de la province Sud ou relevant de ses compétences. Pour plus de détail sur les informations de ce service, consultez la présente fiche. Le ...